Le principe du contradictoire dans le procès administratif
Gourdou Jean ; Lecucq Olivier ; Madec Jean-Yves
L'HARMATTAN
20,50 €
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EAN :9782296131040
Le principe de l'instruction contradictoire est l'une des pierres angulaires des droits du justiciable devant la juridiction administrative. Cette règle séculaire a connu ces derniers temps de fortes perturbations dans des sens opposés (renforcement sous certains aspects, allégement voire mise à l'écart sous d'autres), sous la pression d'impératifs divers (réformes visant à l'accélération des procédures ; contraintes issues de la jurisprudence de la Cour européenne des Droits de l'Homme, etc.). Le présent ouvrage retranscrit les actes des deuxièmes rencontres Tribunal administratif/Faculté de droit de Pau qui se sont tenues le 17 septembre 2009 autour de cette question fondamentale. La formule retenue permet, en croisant les regards de magistrats, d'universitaires et d'avocats, de dresser un état du droit et des pratiques ainsi que d'anticiper de probables évolutions.
Nombre de pages
192
Date de parution
12/10/2010
Poids
240g
Largeur
135mm
Plus d'informations
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EAN
9782296131040
Titre
Le principe du contradictoire dans le procès administratif
Auteur
Gourdou Jean ; Lecucq Olivier ; Madec Jean-Yves
Editeur
L'HARMATTAN
Largeur
135
Poids
240
Date de parution
20101012
Nombre de pages
192,00 €
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Le contentieux administratif de l'urgence a fait l'objet, en 2000, d'une profonde réforme. D'anciennes procédures, comme le sursis à exécution (devenu le référé-suspension) ou le référé conservatoire, ont été rénovées, cependant qu'était créé le référé-liberté, appelé à jouer un rôle de premier plan dans la protection du justiciable par le juge administratif. Cet ouvrage expose, un an et demi après l'entrée en vigueur de la nouvelle législation, les règles applicables à ces trois référés en procédant à une analyse détaillée de la jurisprudence. Dans un souci pratique, le plan choisi suit les différentes phases du procès ; procédure, conditions d'octroi, décision et voies de recours. Il constitue ainsi un guide précieux tant pour les praticiens du contentieux administratif que pour les justiciables.
Voyagez dans le temps avec l'histoire captivante de Joseph du Gourdou, un jeune planteur du 18 siècle qui s'installe sur l'île de Saint-Domingue après que Louis XIV a réclamé une part de ce joyau des Caraïbes. Découvrez les péripéties de sa vie, de la création de sa plantation luxuriante aux défis de la paternité, en passant par les tragédies de la malaria et de la Révolution française. En 1825, l'histoire se termine en apothéose avec la construction d'un château grâce à l'indemnisation des anciens planteurs, un témoignage de persévérance et d'héritage dans leur village d'origine.
Paul Gourdot fut Grand Maître du Grand Orient de France de septembre 1981 à septembre 1984, soit de l'arrivée au pouvoir du Parti socialiste à la fin du gouvernement Maurois. Pendant cette période, comme pendant celles qui ont suivi, rien n'a été fait pour retourner vers le socialisme humaniste né dans les années 1840-1860, et mort avec l'échec de la Commune par défaut de théorisation. La faillite actuelle du socialisme marxiste devrait ouvrir la voie à ce ressourcement, seul moyen de lutter contre le libéralisme sauvage, nouvelle forme d'extrême droite d'un capitalisme essoufflé. La franc-maçonnerie s'oppose fondamentalement au marxisme en ce qu'elle considère que l'homme prime sur la société, alors qu'elle travaille à améliorer les deux en même temps. À de rares exceptions près, la qualité maçonnique des protagonistes de l'Histoire n'est jamais mentionnée. Ils ont pourtant influencé l'évolution humaine ainsi que sociale, car la culture comme la pratique maçonniques sont de nature à imprégner profondément la pensée et les actes des adeptes des loges, et inspirent la conduite de leur vie.