Taxe d'amènagement et versement de sous-densité. Principes - Champs d'application - Mise en oeuvre

Réforme après réforme, le droit de l’urbanisme n’a  cessé de s’enrichir et de se complexifier pour prendre  en compte les objectifs de lutte contre l’insalubrité, de développement de l’activité économique, de protection  du patrimoine et de développement durable. Grâce à son approche sous forme de chapitres  synthétiques illustrés et suivant la structure du Code  de l’urbanisme, cet ouvrage fournit les clés pour  comprendre simplement les principaux éléments  du droit des sols et de l’aménagement du territoire :  règles nationales d’urbanisme, documents locaux de  planification (PLU, SCoT, carte communale), outils  de l’aménagement et de l’action foncière (droits de préemption, ZAC, fi nancement, etc.), régime  et instruction des autorisations et déclarations  applicables à tous types de travaux (sur constructions  nouvelles ou existantes), etc. Comprendre simplement le droit de l’urbanisme  offre une analyse complète et claire permettant : – de connaître et respecter les règles d’occupation des sols ; – de maîtriser les règles de la planifi cation urbaine  pour pouvoir aménager l’espace public et privé de  façon cohérente, harmonieuse et durable ; – d’identifier les outils réglementaires et opérationnels  dont disposent les acteurs publics pour mettre en  oeuvre une politique d’aménagement, qu’elle s’inscrive dans un contexte local ou national. De nombreux schémas et tableaux illustrent et  explicitent les procédures et les termes les plus  techniques afin de faciliter la compréhension des  règles  applicables. Cette deuxième édition intègre les dernières réformes,  notamment les ordonnances de modernisation des  SCoT et de simplification de la hiérarchie des normes  en droit de l’urbanisme, entrées en vigueur le 1er avril  2021. Cet ouvrage s’adresse aux professionnels de  l’aménagement et de l’urbanisme (élus, architectes,  entrepreneurs en bâtiment, etc.), aux étudiants  (urbanistes, géographes, etc.) et aux juristes qui  souhaitent s’initier à cette matière aussi dense que  foisonnante.

La réglementation comporte de multiples surfaces de référence nécessaires au montage de projets de construction. Résultant de nombreux textes officiels, voire de la jurisprudence, leur calcul est indispensable dans toutes les demandes d’autorisations d’urbanisme.Cet ouvrage présente une analyse détaillée des surfaces utiles à un projet :– la surface fiscale, assiette de calcul de la taxe d’aménagement ;– la surface de plancher, référence pour l’application des règles d’urbanisme ;– l’emprise au sol, qui permet de déterminer les seuils de soumission à autorisation d’urbanisme ;– la surface habitable et ses variations « thématiques » (RE 2020, loi « Carrez », logement décent, logement locatif social) ;– la surface utile des bâtiments tertiaires, qui sert de référence pour la RE 2020 ;– la surface de vente utilisée en urbanisme commercial.Des tableaux synthétiques présentent les champs d’application des différentes autorisations d’urbanisme, tandis qu’en annexes sont données les surfaces minimales à respecter pour les logements.Cette troisième édition prend en compte les modifications de la surface fiscale, de l’obligation de recours à un architecte, ainsi que les modifications induites par la RE 2020 sur les surfaces habitables. La notion de surface utile autre que d’habitation y est également définie.Adoptant une approche pédagogique en s’appuyant sur de nombreuses illustrations et commentaires, cet ouvrage est aussi bien un outil de travail pour les professionnels de l’urbanisme qu’une aide au calcul des surfaces pour les maîtres d’ouvrage, les maîtres d’oeuvre ou les particuliers.

La nécessite de préserver et réhabiliter le patrimoine culturel immobilier est à l'origine d'une réglementation foisonnante, complexe et difficile à appréhender. Pourtant, de nombreux outils facilitent les interventions sur le patrimoine et le bâti existant. Au moyen de fiches thématiques, le Code du patrimoine et de l'intervention sur le bâti existant rassemble toutes les dispositions relatives à la matière et les commente grâce à une jurisprudence abondante. La préservation, la transformation et le financement sont les axes de ce code structuré autour de trois parties qui étudient successivement : la réglementation relative à la préservation du bâti ancien et du paysage urbain remarquable ; les mécanismes de transformation et de requalification des immeubles et quartiers anciens dégradés ; les principaux leviers qui permettent le financement de ces interventions. Destiné tant aux avocats, universitaires, juristes des services d'urbanisme des collectivités, urbanistes et architectes, qu'aux particuliers souhaitant intervenir sur le bâti, cet ouvrage permet à chacun d'identifier et de connaitre la réglementation applicable à sa situation.

La cuisine n'est pas qu'un terrain d'exploits et de compétition où le plaisir et la réussite ne se mesureraient qu'à l'échelle de la performance ! La cuisine est d'abord une histoire de rencontres, d'obsession et de curiosité, une histoire de peines et de tristesse parfois, ou de facéties. Elle a besoin de sensibilité autant que de maîtrise du geste et des pesées, de bienveillance autant que d'autorité, de solitude aussi souvent que d'assemblée. La cuisine donne à rire ou à se fâcher, à envier ou à exécrer, à s'enthousiasmer ou à déprimer, c'est selon. Elle mène à l'excès, elle est parsemée d'erreurs et demande beaucoup d'humilité, elle tolère même d'afficher son humilité à l'excès ! La cuisine exige de la culture et du bon sens, de la mémoire et de la simplicité Dans tous les cas elle est inépuisable à raconter, quel que soit le côté par lequel on l'aborde.