Droit des sociétés. 6e édition

La deuxième édition de ce livre consacré au droit des sociétés est plus qu'une simple mise à jour. Outre qu'elle retrace fidèlement les réformes législatives (notamment la loi de sécurité financière du 1er août 2003 et la loi pour l'initiative économique du 1er août 2003), l'évolution jurisprudentielle et les controverses doctrinales, de nombreux passages font l'objet d'une nouvelle rédaction. Elle répond à un souci constant de présenter avec clarté une matière réputée technique et mouvante, mais également de la rendre attrayante grâce à des exemples pratiques. Ce manuel traite des questions relatives aux sociétés civiles et commerciales, aux groupements d'intérêt économique et aux groupes de sociétés. Il détaille les modalités pratiques de la création, du fonctionnement et des mutations des entreprises sociétaires. Après une partie préliminaire qui conduit le lecteur à faire connaissance avec le droit des sociétés, sont présentées d'une part, les règles communes à toutes les sociétés; d'autre part, les règles propres à chaque type de société. L'ouvrage s'adresse en priorité aux étudiants des facultés de droit, mais intéressera un public plus large: étudiants en AES, en sciences économiques, élèves des IUT, des IUP, des écoles de commerce et de gestion, ainsi que les praticiens du droit

La troisième édition de ce livre consacré au droit des sociétés est plus qu'une simple mise à jour. Outre qu'elle retrace fidèlement les réformes législatives, en particulier la loi de modernisation de l'économie (LME) n° 2008-776 du 4 août 2008, l'évolution jurisprudentielle et les controverses doctrinales, de nombreux passages font l'objet d'une nouvelle rédaction. Elle répond à un souci constant de présenter avec clarté une matière réputée technique et mouvante, mais également de la rendre attrayante grâce à des exemples pratiques. Ce manuel traite des questions relatives aux sociétés civiles et commerciales, aux groupements d'intérêt économique et aux groupes de sociétés. Il détaille les modalités pratiques de la création, du fonctionnement et des mutations des entreprises sociétaires. Après une partie préliminaire qui conduit le lecteur à faire connaissance avec le droit des sociétés, sont présentées: d'une part, les règles communes à toutes les sociétés; d'autre part, les règles propres à chaque type de société. L'ouvrage s'adresse en priorité aux étudiants des facultés de droit, mais intéressera un public plus large: étudiants en AES, en sciences économiques, élèves des IUT, des IUP, des écoles de commerce et de gestion, ainsi que les praticiens du droit. Biographie de l'auteur Deen Gibirila est professeur à la faculté de droit et science politique de Toulouse où, en dehors du droit des sociétés, il enseigne le droit des entreprises en difficulté, ainsi que le droit des instruments de paiement et de crédit. Il est l'auteur de nombreux écrits relatifs à ces domaines dans plusieurs revues et encyclopédies juridiques, notamment le Répertoire du notariat Defrénois où il assure la chronique de droit des entreprises en difficulté.

La cinquième édition de ce manuel de droit des sociétés retrace fidèlement l'évolution jurisprudentielle, les controverses doctrinales, et les réformes législatives, notamment dernièrement : la loi n° 2014-1545 du 20 décembre 2014 relative à la simplification de la vie des entreprises et portant diverses dispositions de simplification et de clarification du droit et des procédures administratives ; le décret n° 2015-845, du 18 mai 2015, pris en application de l'ordonnance n° 2014-863 du 31 juillet 2014 relative au droit des sociétés. Ce livre traite des questions relatives aux sociétés civiles et commerciales, aux groupements d'intérêt économique et aux groupes de sociétés. Il détaille les modalités pratiques de la création, du fonctionnement et des mutations des entreprises sociétaires. Après une partie préliminaire qui conduit le lecteur à «faire connaissance» avec le droit des sociétés, sont présentées «les règles communes à toutes les sociétés» et «les règles spécifiques à chacune des sociétés». L'ouvrage s'adresse prioritairement aux étudiants des facultés de droit. Il vise également les étudiants en administration et communication, en sciences économiques et en gestion, les élèves des IUT, des écoles de commerce et de gestion.

Ce Dossier Thèmexpress présente l'ensemble des règles applicables à la responsabilité pénale du dirigeant. Il expose notamment les hypothèses dans lesquelles le dirigeant peut se voir reprocher un acte commis par l'un de ses salariés, et le cadre juridique des délégations de pouvoirs. L'ouvrage examine les principales infractions susceptibles d'être reprochées aux dirigeants dans la vie des affaires ou de l'entreprise (abus de biens sociaux, banqueroute, délit d'initié...). La jurisprudence abondante et les textes à jour reproduits illustrent une synthèse riche et précise du sujet.