Harcèlement dans les relations de travail

Pour anticiper ou répondre à une situation de harcèlement sous tous ses aspects Faites le point sur tous les aspects du harcèlement au travail, qu'il soit moral ou sexuel. Une approche transversale : droit du travail, droit de la sécurité sociale, droit pénal et droit civil sont abordés. Retrouvez toutes les précisions apportées par une jurisprudence abondante : auteur du harcèlement, harcèlement indirect, obligations de l'employeur, charge de la preuve, etc.

Un foisonnement de textes a marqué de nouveau l'année écoulée. Certains sont intervenus, dans la continuité des rapports (tels que le rapport Sirigue, le rapport Piveteau) ou font suite à la Loi santé, la Loi d'adaptation au vieillissement de la société. A ces textes est venue s'ajouter la "loi Travail" (ou loi ElKhomri) qui contient des dispositions impactant directement les travailleurs handicapés, leurs conditions de travail et leur santé : par exemple, les dispositions réformant les visites de la médecine du travail, le régime de l'inaptitude ou bien encore la situation des travailleurs en ESAT- D'autres lois à vocation plus large visent également les personnes en situation de handicap : par exemple, la loi pour une République numérique. Pierre angulaire de la loi de 2005, l'accessibilité reste pour nombre d'acteurs et de familles le point d'achoppement pour favoriser l'accès à l'école, à la formation, à l'emploi, à l'habitat, aux transports et de manière plus générale faciliter la vie quotidienne et sociale. Des développements sont faits sur les dernières décisions en la matière (textes et jurisprudence) Le Guide Néret " Droit des personnes handicapées " est un outil indispensable pour comprendre les implications pratiques de ces évolutions. Il décrypte les modifications récentes en matière de droit du travail (congés, suivi médical, aménagements..). Il éclaire également sur les nouveaux dispositifs mis en oeuvre pour développer l'accessibilité pédagogique à travers, notamment les unités d'enseignement externalisées, les ULIS. Il apporte des informations sur les aides, sur les soutiens aux aidants, ainsi que sur les mesures concernant la protection sociale. Il revient sur les ajustements concernant le régime de protection juridique.

Un ouvrage synthétique, précis, intégrant les modifications récentes intervenues par exemple en matière de droit du travail (congés, suivi médical, aménagements...) ou encore les nouveaux dispositifs mis en oeuvre pour développer l'accessibilité pédagogique (unités d'enseignement externalisées, ULIS). Il décrypte également les innovations en matière de soutien aux aidants, de protection sociale et revient sur les ajustements relatifs aux mesures de protection juridique.