Introduction à l'épistémologie des mathématiques. Que sait-on quand on connaît le théorème de Pythag

La jurisprudence fiscale est une composante essentielle du droit fiscal. Interprétant une législation foisonnante, mouvante et parfois imprécise, elle a dégagé des solutions permanentes, susceptibles de s'adapter à l'évolution constante de la réalité économique et sociale. Nul ne peut étudier ou appliquer le droit fiscal sans en connaître la jurisprudence, telle qu'elle résulte des décisions du Conseil d'Etat, des cours administratives d'appel, de la Cour de cassation, du Conseil constitutionnel, de la Cour de justice des Communautés européennes ou de la Cour européenne des droits de l'homme. La grande originalité de l'ouvrage, rédigé par les meilleurs spécialistes de la matière, est de faire la synthèse générale et méthodique des solutions jurisprudentielles. Il constitue le complément indispensable des encyclopédies pratiques, car il expose de façon précise et argumentée l'inspiration de la jurisprudence et permet de comprendre, sinon de prévoir, son évolution. L'analyse de la jurisprudence s'ordonne autour des rubriques suivantes : principes généraux, fiscalité des personnes, fiscalité des entreprises, établissement de l'impôt, contentieux, recouvrement. Les questions sont traitées à partir de l'analyse critique de décisions de jurisprudence " pilotes ". Un index approfondi facilite l'accès aux questions abordées. Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale, dans leur nouvelle édition refondue, à jour des évolutions les plus récentes, constituent non seulement un ouvrage parfaitement adapté à l'apprentissage du droit fiscal par les étudiants, mais aussi un outil de référence remarquable pour les praticiens qui souhaitent mieux utiliser la jurisprudence fiscale.

Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel traitent des questions juridiques d'actualité. L'introduction dans notre droit du contrôle de constitutionnalité a posteriori, a été l'occasion pour cette publication de se renouveler. Elle propose à la fois des outils pratiques pour traiter au mieux la nouvelle question prioritaire de constitutionnalité, ainsi que des études juridiques approfondies d'auteurs spécialisés issus de l'administration, de l'université et des juridictions.

Le Conseil d'Etat n'est pas que la juridiction suprême de l'ordre administratif, comme l'est la Cour de cassation pour l'ordre judiciaire. Il est également chargé de la bonne administration des juridictions administratives. Son rôle comme juge du droit s'en ressent, en étant distinct mais jamais éloigné du contrôle sur le fond. Le Conseil d'Etat juge de cassation permet d'expliciter les règles à retenir pour juger le droit qui a été appliqué par les juges du fond (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel).

On a beaucoup parlé du Chambon-sur-Lignon, rien n'a jamais été écrit sur Dieulefit. À Dieulefit, deux femmes sont à l'origine de la Résistance: Marguerite Soubeyran et Jeanne Ramier. Marguerite Soubeyran, fondatrice de l'école de Beauvallon avec Catherine Krafft, responsable de cette école pendant la guerre avec Simone Monnier, accueille dès 1939 des Allemands juifs, des enfants juifs et des intellectuels réfugiés. L'école de la Roseraie, avec Pol Arcens, prolonge l'oeuvre de Beauvallon. Jeanne Barnier, secrétaire de la mairie de Dieulefit, devient une virtuose des faux papiers dès janvier 1941 et permet le sauvetage d'un grand nombre d'"exclus". Dieulefit est une "terre d'asile" pour plus de mille cinq cents réfugiés, juifs en majorité, et l'unanimité des habitants explique le succès de cette aventure. A l'automne 1943, Emmanuel Mounier fonde à Beauvallon une "Université libre" où se retrouvent intellectuels, poètes, peintres, musiciens, journalistes. Dieulefit devient "une des capitales intellectuelles de France". Marguerite Soubeyran crée en février 1943 le premier maquis des réfractaires au STO; les parachutages sont nombreux, et les protestants participent aux équipes de réception. En août 1944, Marguerite Soubeyran fait partie du Comité local de Libération. Durant cette période, Dieulefit a été en même temps "un nid de Juifs et de terroristes" et une "oasis de paix" car il n'y a jamais eu d'intervention allemande, ce qui constitue ce que l'on appelle généralement le "miracle dieulefitois".