Les populations de la privation de liberté

Comment penser les ressources dans les lieux de privation de liberté ? Les personnes privées de liberté vivent autant de ressources matérielles, même dans des lieux de dénuement, que de ressources humaines qu'incarnent notamment les personnels, les familles, les associations, les aumôniers ou encore les avocats. A un niveau plus institutionnel, pour encadrer cette situation particulière, la privation de liberté suppose des ressources juridiques, politiques et sociales. Aussi les contributions réunies dans cet ouvrage interrogent-elles les ressources propres à l'institution autant que celles venues de l'extérieur : qu'en est-il des usages du droit et quels moyens sont requis pour couvrir les besoins des personnes privées de liberté ? En quoi les représentations, les modes d'expression ou les spécificités de certaines situations demandent-elles à mobiliser des ressources particulières ?

Paru en 1975, Surveiller et punir de Michel Foucault a profondément marqué l'ensemble des sciences humaines et sociales. Plus de quarante ans après, la société de surveillance annoncée par Foucault se manifeste à travers des préoccupations sécuritaires croissantes et la quête fantasmatique d'un risque zéro. Les réformes successives de notre droit pénal traduisent une volonté forte de prévenir, voire de prédire, la réalisation des infractions. La surveillance se déploie non seulement dans l'enceinte carcérale mais au-delà des murs. Il s'avère ainsi crucial de relire l'ouvrage de Foucault à la lumière d'une actualité juridique et politique dense, marquée par une progressive prise de conscience de la nécessité d'appréhender les questions pénales et pénitentiaires d'une manière globale et concertée, mais aussi par le caractère limité des avancées concrètes en ce domaine. Ainsi, en mobilisant une pluralité d'approches disciplinaires (du droit à la philosophie, de la science politique à la sociologie et à la psychiatrie), cet ouvrage se propose de mettre les analyses foucaldiennes de la société punitive, du pouvoir disciplinaire, de l'archipel carcéral, de la surveillance généralisée et de la production de la délinquance à l'épreuve de notre présent, à la fois pour en mesurer la portée réelle et pour élaborer un diagnostic original de notre actualité sociale, juridique et politique.

Aujourd'hui, un constat semble unanime : le combat mené pour la reconnaissance des droits des personnes détenues a porté ses fruits. Les évolutions conjuguées de la jurisprudence administrative et européenne, soutenue par l'impulsion législative du 24 novembre 2009, ont eu des effets remarquables sur le quotidien carcéral et remarqués par l 'ensemble des acteurs. Mais toute médaille a son revers et la place acquise par les droits fondamentaux en prison soulève des questionnements inédits, crée des lacunes nouvelles, et suscite par fois des contestations, tant de la part des personnels pénitentiaires que des personnes incarcérées. Explorer les "revers" des droits de l'Homme invite à découvrir les effets moins connus de la reconnaissance des droits en milieu carcéral. A travers les exemples de plusieurs droits fondamentaux (droit à la vie, prohibition des traitements inhumains et dégradants, droit à la vie privée et droit au recours effectif), cet ouvrage procède à une mise en lumière des difficultés concrètes nées de leur reconnaissance.

L'incarcération est abordée ici à la fois sous l'angle de ses fondements juridiques, des conditions de vie dans les établissements pénitentiaires et de son terme. La première partie envisage ainsi les divers fondements juridiques de la privation de liberté carcérale et leur incidence sur sa nature qui sera tantôt à considérer comme une mesure de sûreté, tantôt comme une peine. En dépit de cette dualité de nature, cette première partie révélera aussi les points communs de l'incarcération dans ses fondements. Il s'agit ensuite, dans la deuxième partie, de dépeindre et interroger le cadre juridique de la vie carcérale elle-même, à commencer par les normes applicables à la prison et à son organisation générale mais aussi celles qui sont applicables aux personnes incarcérées, l'ensemble étant marqué par la complexe articulation entre exigences sécuritaires et droits fondamentaux. La dernière partie permet d'aborder les enjeux procéduraux mais aussi substantiels de la sortie de prison.