Droit d'auteur, ce qu'il faut retenir. Guide pratique en questions-réponses avec explications doctri

Cet ouvrage propose une analyse complète du régime juridique de protection des oeuvres de la propriété littéraire et artistique en République de Guinée, tel qu'issu de la loi L/2019/0028/AN du 7 juin 2019 et de ses textes d'application de 2022. A travers une approche à la fois juridique, comparative et empirique, il examine les fondements internationaux (Conventions de Berne, de Rome, Accord ADPIC, Accord de Bangui) et nationaux de cette protection, ainsi que les conditions de protégeabilité des oeuvres et le rôle central du Bureau Guinéen du Droit d'Auteur (BGDA). L'ouvrage analyse ensuite la mise en oeuvre concrète de la protection : droits moraux (divulgation, paternité, respect de l'oeuvre, retrait), droits patrimoniaux (reproduction, représentation, copie privée, droit de suite) et leurs durées. Il dresse un état des lieux critique des défis auxquels le système est confronté (piraterie, insuffisances institutionnelles, adaptation au numérique) et trace les perspectives d'évolution, notamment la modernisation du BGDA, la ratification des Traités internet de l'OMPI et le développement de l'économie créative. Nourri par l'expérience professionnelle de l'auteur à la tête du BGDA, cet ouvrage constitue à la fois un outil de référence pour les praticiens du droit d'auteur, un guide pour les créateurs guinéens et une contribution doctrinale à l'enrichissement de la littérature juridique en matière de propriété intellectuelle en Guinée.

L'auteur démontre qu'il ne peut y avoir de développement sans une souveraineté civique et économique. Partant de l'analyse de données qualitatives et quantitatives, il met en évidence les dynamiques sociologiques, systémiques et économiques qui sévissent sur le continent africain et démontre à suffisance la nécessité d'une refondation à la fois sociétale, étatique et économique. L'auteur identifie et met ainsi en synergie les dix fondements cibles de la planification et de l'organisation du plan de développement sénégalais. Le plan de la refondation pour la souveraineté civique et économique devient ainsi le cadre majeur d'orientation des politiques sectorielles. Le Projet Souverain prône l'avènement d'un état planificateur, actionnaire et décentralisé, pouvant ainsi enclencher les dynamiques sociales et économiques de la transformation pour le développement. In fine, le vrai type d'Africain du Sénégal, conscient du potentiel de nos ressources sera l'acteur clef du plan de la refondation pour la souve-raineté et le développement du Sénégal.

Cet ouvrage traite du développement territorial en tant qu'approche stratégique pour prendre en compte les réalités sociales et culturelles en mettant l'accent sur les aspects liés aux spécificités de nos territoires. Il combine l'étude du patrimoine mégalithique, de l'aménagement du territoire et du tourisme. L'approche fondée sur le primat de la dimension culturelle du territoire a permis d'étudier la spécificité de la ruralité des sites mégalithiques, de l'articuler au déficit en infrastructures et de la référer au contexte transfrontalier, qui renseigne sur la série d'initiatives centrées sur l'adoption et l'exécution de projets de développement des territoires qui érige le patrimoine en dividende culturel et en opportunité d'échanges inter et intracommunautaires. Le patrimoine culturel mondial est ici examiné pour voir s'il pourrait être un levier potentiel de développement à intégrer dans les projets et programmes au niveau local.

Le défi du développement des territoires africains exige des régimes politiques la mise en oeuvre d'un processus de transformation de nos sociétés depuis nos régions naturelles et par nos communautés de territoire. La Décentralisation devient l'instrument décisif du vrai type de Sénégalais d'Afrique, conscient du potentiel des ressources naturelles de sa région et de sa mission d'en être à la fois le protecteur pour le compte des générations futures et l'acteur économique/social en charge du plan de développement territorial. Mettant en synergie leurs visions politiques, les co-auteurs de cet ouvrage y déclinent les fondements du plan de la Décentralisation à l'aune du défi africain et proposent à la fois le schéma du modèle optimum de la Décentralisation et le dispositif d'ingénierie financière à la hauteur des compétences transférées.