Archives judiciaires et généalogie

Résumé : Cet ouvrage fait le point sur les travaux réalisés en matière d'histoire de la justice française contemporaine (1789-2000) pendant les trois dernières décennies. Il souligne l'essor récent et important de la recherche en ce domaine, en liaison avec la montée en puissance du pouvoir judiciaire da la société actuelle et les nouvelles préoccupations des historiens, plus sensibles aux marginalités, aux rapports sociaux et aux conflits. L'analyse de plusieurs milliers d'articles, communications et ouvrages parus sur la question, permet de souligner les acquis : histoire de la criminalité, histoire des prisons et des pénalités, histoire des répressions politiques, histoire du personnel et des institutions judiciaires ont été très largement explorées. Elle montre également que cette histoire de la justice s'est développée dans un contexte intellectuel et social qui a déterminé ses orientations et rend également compte de ses lacunes. Si les travaux sont très riches pour le XIXe siècle, particulièrement avant les années 1880, le premier XXe siècle reste largement à découvrir. L'exceptionnel et le spectaculaire ont souvent été privilégiés : on a plus étudié le pénal que le civil, le crime que le délit la violence que le vol, la prison que l'amende, les juges notables que les juges de paix, les juridictions d'exception que les tribunaux de droit commun faisant le quotidien du travail de la justice. La jeunesse de cette histoire de la justice explique l'aspect de conquête d'un " territoire " nouveau au détriment d'une réflexion sur les concepts et les problématiques permettant de mieux relier cette histoire à celle de la société française dans son ensemble : le livre plaide en faveur d'une approche plus globale de l'histoire de la justice.

Au sein d'une documentation judiciaire très vaste, textes normatifs (lois et rapports parlementaires, circulaires), statistiques, études de doctrine (thèses de droit et articles de la presse judiciaire), jugements et pièces des procès comme rapports et discours des magistrats donnent un aperçu des matériaux dont l'historien dispose pour faire l'histoire de la justice contemporaine et par là de la société. Vingt dossiers d'archives éclairent les institutions, le personnel judiciaire (magistrats et auxiliaires de justice), le fonctionnement de la justice pénale comme de la justice civile et les rapports entre justice et société. Chaque dossier est composé de deux documents, l'un commenté, l'autre accompagné d'un plan guidant l'exercice du commentaire. Complété par une introduction historique sur l'utilisation des archives judiciaires et une présentation générale des sources, cet ouvrage propose une approche concrète, par les documents, de l'histoire de la justice française des deux derniers siècles.Jean-Claude Farcy, agrégé d'histoire, chargé de recherche au CNRS (Centre Georges-Chevrier, Université de Bourgogne) est l'auteur de plusieurs ouvrages sur l'histoire rurale et l'histoire de la justice française des XIXe et XXe siècles.

L'histoire de la justice a été profondément renouvelée au cours des dernières décennies. Ce livre en propose une synthèse, en mettant l'accent sur l'évolution des institutions juridictionnelles, de la magistrature et de la façon dont celle-ci régule les conflits civils et réprime les infractions pénales. L'histoire de la justice a été profondément renouvelée au cours des dernières décennies, parallèlement à la place nouvelle acquise par les juges dans la société comme dans leurs rapports avec le pouvoir politique. Ce livre en propose une synthèse en mettant l'accent sur l'évolution des institutions juridictionnelles, de la magistrature et de la façon dont celle-ci régule les conflits civils et réprime les infractions pénales. Il met en lumière la succession de trois modèles de justice. La révolution de 1789 institue une justice libérale et démocratique fondée sur la souveraineté nationale, les citoyens étant étroitement associés à son exercice. Ce modèle libéral fait place, à partir du Consulat, à celui d'une justice étatisée, contrôlée par le pouvoir politique, exécutif dans les périodes autoritaires, parlementaire sous les régimes républicains. Le mouvement d'émancipation des juges, amorcé dans les années 1970, conduit à s'interroger depuis sur l'existence d'un nouveau modèle : au sein d'un Etat de droit, la justice aurait acquis sinon une place dominante, du moins plus d'indépendance.

Depuis plusieurs décennies, le juge d'instruction est sur la sellette. Pourtant, sa suppression, souvent annoncée, se heurte à une forte résistance de l'institution judiciaire et de l'opinion. Cet ouvrage propose une série d'éclairages historiques sur les deux siècles d'existence de ce magistrat, de ses origines aux réformes des dernières décennies. Héritier du lieutenant criminel de l'Ancien régime, né en 1801 et officialisé par le Code d'instruction criminelle, le juge d'instruction a été longtemps considéré, en raison de ses pouvoirs en matière d'arrestation et de détention provisoire, comme " l'homme le plus puissant de France ", selon la formule de Balzac. Symbole d'une justice pénale inquisitoriale, il a également très tôt focalisé les critiques sur le cumul des fonctions d'enquêteur et de juge comme sur la difficulté d'instruire à charge et à décharge. En replaçant le juge d'instruction au sein de l'ensemble de la justice pénale, en analysant l'amenuisement progressif de ses pouvoirs au bénéfice du parquet, en rappelant le contrôle de la Chambre des mises en accusation, ce retour vers le passé interroge sur les avancées du principe du contradictoire et ses limites comme sur l'indépendance du pouvoir judiciaire, et au-delà, sur un modèle de justice apte à concilier défense de l'intérêt de la société et préservation des libertés individuelles.