La Convention des Nations Unies sur le droit de la mer. Instrument de régulation des relations inter

L'ouvrage propose un rappel des textes officiels, de nombreux exemples d'application et près de 200 cas de mise en pratique et leurs corrigés. Son approche pédagogique le destine aux professionnels comme aux étudiants. Cette 6e édition prend en compte les derniers règlements comptables et avis des organismes comptables. D'un volume allégé, elle comporte des exemples et cas renouvelés, issus de la pratique.

En maîtrisant la technique du Voyage dans le Temps, la Sphère avait offert à l'humanité les trésors culturels du passé, lui avait apporté la Paix et la Prospérité. Mais le Vieux n'aimait pas la Sphère. Il avait ses raisons. Pour bien me les faire comprendre, il a arraché le masque qui lui servait de visage. Dessous, il y avait un crâne dépourvu de chair et recouvert d'une peau bleue satinée. Seuls ses yeux bougeaient dans leurs orbites. - Voilà, fit-il, à quoi ressemble un Voyageur du Temps. Un Voyageur du Temps... qui a eu de la chance. Alors pourquoi a-t-il souri quand les sergents Recruteurs se sont emparés de moi ? Pourquoi m'a-t-il simplement dit : - Retiens ce mot : "Poisson-Pilote". Tout tourne autour du Poisson-Pilote... ! "

Résumé : La France a introduit en 2010 la possibilité pour tout justiciable de contester la constitutionnalité des lois à l'occasion d'un procès. Cette réforme constitue une évolution majeure pour la défense des droits et libertés mais soulève dans son application de nombreuses questions techniques : quels ont été les effets de cette réforme sur le droit pénal et la procédure pénale ? Quelle est la procédure applicable devant les juridictions ? Quel est le bilan, trois ans après son introduction, en matière de libertés publiques ? C'est à ces questions que le présent ouvrage entend apporter des réponses, nourries de l'expérience de ses auteurs, magistrats et enseignants, qui ont participé à l'élaboration des textes et à la mise en oeuvre de cette réforme. Il propose ainsi une étude exhaustive de la mise en oeuvre du contrôle de constitutionnalité par les juridictions du fond. S'appuyant sur des sources inédites, issues du travail des auteurs au sein de la Cour de cassation et de la Chancellerie, l'ouvrage met en lumière les tactiques, parfois opposées, des principaux acteurs de la QPC et les stratégies de défense pénale des avocats.

Résumé : Depuis 2008, il se crée en moyenne un fonds de dotation par jour. Pourquoi un tel succès ? A qui s'adresse cette institution qui, d'une certaine façon, a mis un terme aux privilèges des fondations ? Est-ce une source ou un mode de financement ? Comment bénéficier d'un statut fiscal privilégié ? Aussi souple dans sa création et dans son fonctionnement qu'une association, le fonds de dotation présente par ailleurs, de par sa gouvernance et sa grande capacité juridique, les caractéristiques de la fondation. Créée par simple déclaration en préfecture, cette personne morale de droit privé à but non lucratif peut recevoir librement des donations et des legs et gérer des biens et droits de toute nature qui lui sont apportés à titre gratuit et irrévocable. A jour des modifications apportées par la loi relative à l'économie sociale et solidaire du 31 juillet 2014, l'ouvrage présente l'ensemble des textes spécifiques et ceux plus généraux qui s'appliquent au fonds de dotation. Il envisage également toutes les situations non prévues par la loi : fonds de dotation employeur, transformation du fonds, difficultés financières, appel à la générosité du public, etc. L'auteur montre quelles nouvelles possibilités ouvre le fonds de dotation et répond à toutes les questions que vous vous posez sur cette "fondation privée" de façon pédagogique et illustrée d'exemples concrets, de conseils pratiques et de statuts commentés. Cet ouvrage est un outil indispensable pour créer, gérer et faire évoluer votre fonds de dotation !