Profession Manager

Le secrétaire général de mairie est devenu directeur général des services communaux par la loi du 12 avril 2000. Ce changement d'appellation marque un tournant et une reconnaissance forte pour les responsabilités élevées de ce dirigeant de la fonction publique territoriale. Il peut se targuer de faire partie d'un groupe professionnel héritier d'une très longue histoire, dont les prémices remontent au haut-moyen-âge. Il sera tour à tour notable instruit sous l'Ancien Régime, "simple particulier" déclassé par l'Empire et la République jacobine, et plus récemment dirigeant reconnu comme haut fonctionnaire sous un statut fonctionnel. L'histoire de ce groupe professionnel est indissociable de l'histoire et de la place faite aux communes, puis plus tard aux collectivités territoriales. Les évolutions institutionnelles promouvant davantage le rôle des intercommunalités, remettront-elles en cause la place durement acquise ? Cet ouvrage se destine à dresser la longue socio-histoire de ce groupe professionnel pour comprendre les dynamiques en jeu pour le présent et celles qui se dessinent pour son avenir. Il s'agit ainsi de préciser ses réalités professionnelles comment accède-t-on à cette fonction, quelle est la part des diplômes, de l'expérience professionnelle, de la trajectoire ? Comment se forme-t-on à cette fonction à forte responsabilité, sans y avoir été véritablement préparé ? Comment ce groupe s'organise-t-il pour produire des normes et identités collectives ? Se définit-on différemment selon que l'on ait été socialisé à ces fonctions à l'époque de la "communale", ou que l'on ait bénéficié du nouveau contexte institutionnel né des lois de décentralisation ? Il s'agit ainsi de relever la multiplicité des formes professionnelles qui distinguent les DGS dans leurs activités quotidiennes et des grands jours, de repérer les grandes catégories qui les distinguent, selon leur strate de population et leur identité professionnelle. Cet ouvrage est co-rédigé par deux auteurs qui ont longuement étudié cette catégorie professionnelle.

Je suis l'homme de ce récit. Tout s'est passé dans un temps sans que je sache lequel. J'écris pour me libérer, pour tout oublier. L'idée lumineuse d'écrire mon histoire m'est venue un jour, parce que j'ai senti que si je ne prenais pas l'affaire en main, quelqu'un d'autre le ferait à ma place, et je ne voulais surtout pas que l'on me rapine ma vie ? ! Monsieur Ki ne connaît pas son âge. Il se sent souvent perdu et loin de la réalité, mais il nourrit un rêve. En y croyant très fort, celui-ci prendra-t-il forme ??

Le droit du marche de l'art existe. Au confluent du droit d'auteur, du droit de la vente, du droit de la responsabilité ou du droit public, l'achat-vente d'oeuvres d'art répond à un ensemble de règles devenues très spécifiques de nature, notamment, à assurer l'authenticité des oeuvres d'art proposées et à permettre un recours effectif contre les vendeurs, experts, opérateurs de ventes et commissaires-priseurs en cas de doute sérieux sur l'origine. Cette 7e édition, à jour de l'ordonnance du 10 février 2016 portant reforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, traite de façon approfondie de la réglementation des ventes publiques aux enchères, profondément modifiée, d'abord par la loi du 10 juillet 2000 puis par la loi du 20 juillet 2011 et son décret d'application du 30 janvier 2012 qui sont venus transposer en droit français la directive européenne "services" du 12 décembre 2006. Historiquement détenteurs d'un monopole des ventes publiques depuis un édit d'Henri II de 1556, les commissaires-priseurs ont cédé la place à des opérateurs de ventes, du moins quand il s'agit de ventes volontaires. Ces derniers peuvent adopter la forme juridique de leur choix et sont désormais autorisés à effectuer des ventes de gré à gré. Une large place est consacrée à la jurisprudence qui, depuis quelques années, protège plus efficacement acheteurs et vendeurs selon les cas. Aussi, l'obligation de moyens communément attachée à la profession d'expert tend-elle à laisser place a une véritable obligation de résultat. L'ouvrage présente l'ensemble des activités du marché de l'art : ventes en galerie, expertises, catalogues raisonnés des oeuvres des artistes. Il décrit le statut des professionnels qui achètent et vendent ou authentifient des biens culturels : antiquaires, marchands de tableaux, experts, et précise les régles légales et jurisprudentielles qui leur sont applicables. Il traite des droits des artistes : qualité d'auteur, liberté créatrice, respect dû à l'oeuvre d'art, relations contractuelles avec les marchands, droits moraux et patrimoniaux, comme de ceux de leurs héritiers, dont l'intervention, fréquente sur le marché, vise à garantir ou à contester l'authenticité des oeuvres. Des développements portent également sur les dations, les assurances et la fiscalise des artistes. Les deux derniers livres sont consacrés au rôle de l'Etat et des collectivités locales et à la participation des personnes privées au soutien public du marché de l'art.

Maîtriser le contentieux du marché de l'art avec un exposé complet du droit du marché de l'art accompagné d'une analyse doctrinale pointue. Le droit du marché de l'art existe. Entre droit d'auteur, droit de la vente et de la responsabilité, l'achat-vente d'oeuvre d'art répond à un ensemble de règles devenues très spécifiques de nature à assurer l'authenticité des oeuvres proposées et à permettre un recours effectif contre les vendeur, experts et opérateurs de vente en cas de doute sérieux sur l'origine. L'ouvrage aborde la réglementation des ventes publiques aux enchères, profondément libéralisée depuis la loi du 20 juillet 2011 ainsi que l'ensemble des activités du marché de l'art : vente en galerie, expertise, courtiers, catalogue raisonné des oeuvres. Il décrit également les droits des auteurs et de leurs ayants droit, que ce soit en matière fiscale ou de protection des droits moraux et patrimoniaux, le statut des commissaires-priseurs et des autres professions autrorisées à mener des ventes publiques comme les huissiers ainsi que le rôle de l'Etat et des collectivités locales en soutien au marché de l'art.