Issu d'une étude universitaire de libre expression commandée par l'Assemblée des Départements de France et présentée au mois de novembre 2018, cet ouvrage s'emploie à donner un certain nombre de clés théoriques permettant de saisir les effets de l'affirmation juridique des métropoles sur les structures traditionnelles de la décentralisation, et notamment sur l'institution départementale. Après avoir retracé les fondements du discours politique et juridique métropolitain dans une perspective généalogique, l'ouvrage souligne les effets produits par son affirmation sur les structures théoriques historiques de la décentralisation française. Produit d'un mariage forcé de la décentralisation aux nouvelles formes du discours économico-aménagiste de l'Etat, le modèle métropolitain constitue l'un des principaux vecteurs d'un profond changement de paradigme du projet décentralisateur, dont l'histoire politique et les fondements de légitimation s'effacent peu à peu au profit d'une organisation territoriale fonctionnalisée, fondamentalement dictée par l'impératif économique. Dans un tel contexte, le projet politique donnant corps à l'institution départementale, historiquement fondé autour de mécanismes solidaristes, paraît particulièrement menacé, sans que les voies utiles à la perpétuation du modèle de solidarité dont il est un acteur central n'aient été dessinées, ni véritablement considérées.
Nombre de pages
248
Date de parution
28/06/2019
Poids
304g
Largeur
135mm
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EAN
9782343169491
Titre
L'institution départementale à l'heure métropolitaine. Quelles perspectives ?
La lecture des manuels et des études consacrées au droit des collectivités territoriales en témoigne : il est désormais difficile de s'accorder sur le sens de la décentralisation, mais aussi sur le périmètre de son objet, la collectivité territoriale. L'essor des établissements publics de coopération intercommunale, dont certains la métropole partagent leur nom avec des collectivités territoriales à statut particulier, l'érosion de la clause de compétence générale, les recompositions territoriales menées par l'Etat sans préoccupation de l'avis des collectivités concernées, la multiplication des ajustements locaux des compétences, la programmation d'un droit à la différenciation territoriale... : toutes ces données alimentent l'insaisissabilité de la notion de collectivité territoriale. Ce mouvement témoigne à l'évidence de l'urgence de repenser collectivement la définition de leur objet.
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Résumé : Les rapports entre l'Etat et les collectivités territoriales sous l'angle (et non dans la perspective) de la subsidiarité : la subsidiarisation des fondements de l'action administrative locale (1re partie) et la subsidiarisation de l'exécution et des conséquences de l'action administrative locale (2e partie)
Duranthon Francis ; Mendieta Santiago ; Tassy Pasc
Lors de la création du muséum de Toulouse en 1865, l'encre de la théorie de l'évolution venait à peine de sécher, la radioactivité était inconnue, Pasteur n'avait pas encore inventé la vaccination... Aujourd'hui, la science et les techniques sont partout ; le monde et les enjeux ont été révolutionnés. Les hommes ont pris conscience qu'ils vivaient sur une planète aux ressources limitées et étaient condamnés à travailler ensemble afin d'assurer la survie de leur propre espèce, de préserver la Terre de sa voracité. Avec sa refonte complète de 1998 à 2008, le muséum a suivi ce mouvement tout en conservant ses fonctions premières : témoigner, éduquer, transmettre. Adopté par les visiteurs qui s'y pressent nombreux, ce musée consacré aux sciences de la vie voit ses collections - près de 2,5 millions d'objets - et ses expositions circuler dans le monde entier. Car en bon pionnier de disciplines nouvelles, l'histoire du muséum de Toulouse a toujours su coller à l'esprit de son temps.
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Cet ouvrage aborde un sujet crucial pour les économies modernes à une époque où les échanges commerciaux internationaux se multiplient et où les frontières économiques deviennent de plus en plus pénétrables. Le texte met en lumière les enjeux complexes de la régularisation du commerce mondial, tout en proposant des pistes de réflexion pour adapter les pratiques douanières à ces nouvelles réalités. La réflexion de l'auteur est profonde et bien documentée, tant dans les recherches que dans les analyses. Le lecteur y est amené à réfléchir aux nouvelles stratégies à mettre en place et à comprendre les spécificités du caractère douanier.
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