
Droit de l'urbanisme. 9e édition
Simplicité et technicité d'une matière maîtrisée par les auteurs professeurs et avocats. Le cours et TD réunis en un seul ouvrage ! Le droit de l'urbanisme est complexe. Cela tient en particulier à la structure des normes d'urbanisme et à la technicité des instruments qu'il met en oeuvre. L'ouvrage présente ce droit en trois grandes parties : les normes, la police et les actions d'urbanisme. Le droit de l'urbanisme fait par ailleurs l'objet d'une mutation rapide. Largement refondue, cette 9e édition rend notamment compte des apports de toutes les réformes qui l'ont affecté , plus ou moins substantiellement. Elle fait toujours une large place à la jurisprudence. Selon le principe de la collection, les travaux dirigés permettent une application immédiate des chapitres du cours . Ce livre est ainsi destiné aux étudiants des facultés de droit et des IEP, aux candidats aux concours administratifs, mais aussi à tous les praticiens de l'urbanisme (agents de l'administration, avocats, notaires, architectes, etc.).
| Nombre de pages | 1342 |
|---|---|
| Date de parution | 16/10/2025 |
| Poids | 2 500g |
| Largeur | 192mm |
| EAN | 9782247230495 |
|---|---|
| Auteur | Soler-Couteaux Pierre ; Carpentier Elise |
| Editeur | DALLOZ |
| Largeur | 192 |
| Date de parution | 20251016 |
| Nombre de pages | 1 342,00 € |
Pourquoi choisir Molière ?
Du même auteur
-

Droit de l'urbanisme 2015. 6e édition
Soler-Couteaux Pierre - Carpentier EliseLe droit de l'urbanisme contemporain présente un double caractère. Complexe, en raison notamment de la pluralité des autorités habilitées à édicter les règles de l'urbanisme et des liens étroits qui le lie aux droits voisins, c'est aussi un droit essentiellement pratique en constante évolution. Cette édition est le reflet d'une importante activité législative, réglementaire et jurisprudentielle.Sur commandeCOMMANDER42,36 € -

Droit de l'urbanisme. 7e édition
Soler-Couteaux Pierre ; Carpentier EliseSimplicité et technicité d'une matière maîtrisée par les auteurs professeurs et avocats Le droit de l'urbanisme est complexe. Cela tient en particulier à la structure des normes d'urbanisme et à la technicité des instruments qu'il met en oeuvre. L'ouvrage présente ce droit en trois grandes parties : les normes, la police et les actions d'urbanisme. Le droit de l'urbanisme fait par ailleurs l'objet d'une mutation rapide. Largement refondue, cette 7e édition rend notamment compte des apports de toutes les réformes qui l'ont affecté , plus ou moins substantiellement (notamment la loi ELAN). Elle fait toujours une large place à la jurisprudence. Selon le principe de la collection, les travaux dirigés permettent une application immédiate des chapitres du cours . Ce livre est ainsi destiné aux étudiants des facultés de droit et des IEP, aux candidats aux concours administratifs, mais aussi à tous les praticiens de l'urbanisme (agents de l'administration, avocats, notaires, architectes, etc.).ÉPUISÉVOIR PRODUIT42,00 € -

Le permis d'aménager
Soler-Couteaux Pierre ; Gillig David ; Strebler JeLe permis d?aménager est une nouvelle catégorie d?autorisation d?urbanisme. Elle rassemble sous une même appellation des autorisations antérieures comme l?autorisation de lotir, l?autorisation d?aménager des terrains de camping, de stationner des caravanes ou des habitations légères de loisir.Désormais, les autorisations d?aménagement, prenant tantôt la forme de permis d?aménager, tantôt celle de déclaration préalable à un aménagement, concernent deux catégories d?habitat: les lotissements, d?une part, et les terrains de camping et autres terrains aménagés pour l?hébergement touristique, d?autre part. « Le permis d?aménager » expose de façon détaillée et complète toutes les étapes de cette procédure et la marche à suivre pour éviter tout recours. Ouvrage juridique et pratique « Le permis d?aménager » comporte de nombreux cas pratiques et une analyse rigoureuse de la réglementation et de la jurisprudence applicables.Sur commande, 2 à 4 joursCOMMANDER63,95 € -

Droit et financement du logement social
Soler-Couteaux Pierre ; Llorens François ; LaviellRésumé : Avec un parc locatif de plus de 4,5 millions de logements et un objectif de production annuelle de plus de 120 000 logements, la question du logement social constitue l'un des enjeux politiques majeurs de notre temps. Son importance est attestée par la consécration d'un droit au logement. Par ailleurs, la récurrence des débats autour de la forme de l'habitat, du statut d'occupation, de la dynamisation du parcours résidentiel et de la promotion de l'accession illustre la richesse du sujet sur le plan social. La dimension économique n'en est, bien évidemment, pas absente. Se pose alors la question du financement du logement social, mais aussi celle de la solvabilisation des locataires et de l'accession à la propriété. Ces considérations expliquent, sans doute, que la matière fasse l'objet d'une réglementation transversale qui oblige à l'aborder tour à tour sous l'angle des opérateurs, de la production, du financement, mais aussi de la gestion locative et patrimoniale. C'est l'objet du présent ouvrage que d'offrir tant aux professionnels et praticiens qu'à tous ceux qui désirent se familiariser avec une réglementation complexe un outil pratique qui aborde les différents thèmes structurant le droit et le financement du logement social.ÉPUISÉVOIR PRODUIT63,95 €
Du même éditeur
-

L'argumentation juridique. 5e édition
Goltzberg StefanRésumé : L'ouvrage a pour objectif de présenter l'ensemble des types d'arguments présents dans le monde du droit, ne se limitant donc pas au droit français : le syllogisme judiciaire, la définition juridique, la présomption, les arguments a contrario, a fortiori, etc. Chacun de ces arguments est remis dans son contexte historique et philosophique, analysé et illustré. L'approche est critique, il ne s'agit pas de résumer les apports des théoriciens mais de mettre en perspective l'ensemble de leurs travaux, afin de se concentrer sur la présentation des arguments. L'ouvrage sera utile tant à l'étudiant en droit qu'au praticien expérimenté de l'argumentation juridique. Un glossaire rend son maniement plus facile.EN STOCKCOMMANDER12,90 € -

Lexique des termes juridiques. Edition 2025-2026
Guinchard Serge ; Debard ThierryLa référence du vocabulaire juridique depuis 50 ans, indispensable pour tout étudiant en droit. Le Lexique des termes juridiques 2025-2026 permet un accès simple et complet à toutes les définitions, aux concepts et aux notions clés de tous les domaines du droit. Avec plus de 6 000 entrées , l'étudiant à la recherche d'une notion inconnue ou oubliée pourra la découvrir ou se la remémorer et acquérir ainsi des certitudes ou automatismes, utiles à la rigueur du juriste. Cette 33e édition met en avant plus de 180 définitions en lien avec l'actualité juridique . Les références aux codes et aux grands arrêts permettent de faire le lien entre les définitions, les textes législatifs et la jurisprudence.EN STOCKCOMMANDER19,90 € -

La Déclaration universelle des droits de l'Homme. 2e édition
Hennette-Vauchez StéphanieRésumé : Symbole du droit international des droits de l'Homme qui a connu un développement remarquable depuis la Seconde Guerre mondiale, la Déclaration universelle des droits de l'Homme cristallise également les interrogations qu'il suscite. Des droits peuvent-ils réellement être universels ? Droits civils et politiques, droits économiques, sociaux et culturels peuvent-ils être pensés ensemble ? Quelle est la portée d'une déclaration de droits ? La protection effective des droits suppose-t-elle la régionalisation ?EN STOCKCOMMANDER4,00 € -

Institutions européennes. 2e édition
Chevalier Emilie ; Dubos OlivierLes institutions européennes à l'ère du post-Brexit Ce Mémento regroupe l'étude du Conseil de l'Europe et de l'Union européenne qui constituent, sur le plan juridique, les deux plus impor tantes institutions européennes. La première partie, consacrée au Conseil de l'Europe, présente cette organisation européenne de coopération dont la principale réalisation demeure la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales et insiste sur l'interprétation dynamique des droits opérée par la Cour européenne des droits de l'homme. La seconde partie est consacrée à l'Union européenne, issue d'un processus historique débuté avec la Communauté européenne du charbon et de l'acier. Sont donc non seulement abordées les questions structurelles : Etats membres, institutions, compétences, moyens, mais également d'autres aspects comme la citoyenneté, la protection des droits fondamentaux, l'ordre juridique et spécialement ses relations avec les systèmes nationaux. Ce Mémento s'adresse à tout étudiant souhaitant appréhender efficacement les principes généraux du droit européen, ainsi qu'aux candidats aux concours administratifs. Cette nouvelle édition intègre les développements les plus récents qui ont notamment trait à la jurisprudence de la CEDH, aux évolutions institutionnelles de l'Union européenne, à la sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne et aux enjeux liés au respect des valeurs de l'Union.EN STOCKCOMMANDER18,00 €
