
Fonds de dotation. Création, Gestion, Evolution, 3e édition
Devic Lionel
JURIS SERVICE
36,00 €
En stock
EAN :
9782247224333
L'outil indispensable pour créer, gérer et faire évoluer votre fonds de dotation ! Nouvelle édition (3e) enrichie de 8 nouvelles années de pratique du fonds de dotation depuis 2014. Cet ouvrage offre une description complète du régime juridique et fiscal du fonds de dotation, véritable fondation privée dont la souplesse et le pragmatisme du régime juridique ont très fortement contribué à favoriser le développement de la collecte de fonds, des partenariats entre organismes d'intérêt général et les initiatives d'origine publique.
Commandé avant 16h, livré demain
| Nombre de pages | 375 |
|---|---|
| Date de parution | 23/10/2025 |
| Poids | 300g |
| Largeur | 142mm |
Plus d'informations
| EAN | 9782247224333 |
|---|---|
| Titre | Fonds de dotation. 3e éd. - Création. Gestion. Évolution |
| Auteur | Devic Lionel |
| Editeur | JURIS SERVICE |
| Largeur | 142 |
| Poids | 300 |
| Date de parution | 20251023 |
| Nombre de pages | 375,00 € |
Pourquoi choisir Molière ?
Efficacité et rapidité Commandé avant 16h livré demain
Économique et pratique Livraison à domicile dès 5,10 €
Facile et sans frais Retrait gratuit en magasin
Sécurité et tranquillité Paiement 100 % sécurisé
Disponibilité et écoute Contactez-nous sur WhatsApp
Du même auteur
-

Fonds de dotation. Création, gestion, évolution, 2e édition
Devic LionelRésumé : Depuis 2008, il se crée en moyenne un fonds de dotation par jour. Pourquoi un tel succès ? A qui s'adresse cette institution qui, d'une certaine façon, a mis un terme aux privilèges des fondations ? Est-ce une source ou un mode de financement ? Comment bénéficier d'un statut fiscal privilégié ? Aussi souple dans sa création et dans son fonctionnement qu'une association, le fonds de dotation présente par ailleurs, de par sa gouvernance et sa grande capacité juridique, les caractéristiques de la fondation. Créée par simple déclaration en préfecture, cette personne morale de droit privé à but non lucratif peut recevoir librement des donations et des legs et gérer des biens et droits de toute nature qui lui sont apportés à titre gratuit et irrévocable. A jour des modifications apportées par la loi relative à l'économie sociale et solidaire du 31 juillet 2014, l'ouvrage présente l'ensemble des textes spécifiques et ceux plus généraux qui s'appliquent au fonds de dotation. Il envisage également toutes les situations non prévues par la loi : fonds de dotation employeur, transformation du fonds, difficultés financières, appel à la générosité du public, etc. L'auteur montre quelles nouvelles possibilités ouvre le fonds de dotation et répond à toutes les questions que vous vous posez sur cette "fondation privée" de façon pédagogique et illustrée d'exemples concrets, de conseils pratiques et de statuts commentés. Cet ouvrage est un outil indispensable pour créer, gérer et faire évoluer votre fonds de dotation !Sur commandeCOMMANDER36,00 € -

Fulgurances
Devic ChristineTrois heures, c'est la pause au Café de la Paix. Je m'installe tous les jours sur un banc du square en face. Et moi je peux observer le jeu des serveurs et des serveuses sortis sur le trottoir prendre l'air aussi. J'assiste à leurs amitiés, leurs amours et désamours... Comme son personnage, l'auteur observe le jeu des êtres et l'agitation du monde... Une série de récits bien croqués.EN STOCKCOMMANDER23,00 € -
Associations. Fondations - Congrégations - Fonds de dotation, Edition 2024
Charvériat Anne ; Fournoux Stanislas de ; Devic LiGérez efficacement une association Pour toutes les associations, fondations, congrégations, fonds de dotation Ce Mémento s'adresse à toutes les associations , fondations, congrégations, fonds de dotation, quels que soient leur taille, leur statut ou leur activité , et à leurs conseils. Il étudie le régime juridique, fiscal, social et comptable des associations et vous donne une information complète pour : - gérer efficacement une association, - financer son activité (dons, subventions, mécénat, parrainage), - recourir à des bénévoles ou à des salariés sans risque, - maîtriser les charges fiscales, - tenir une comptabilité dans les règles, - effectuer vos démarches simplement, - organiser une manifestation en toute sécurité, - publier un journal... Des dossiers thématiques complètent l'ouvrage : fonds de dotation, mécénat et parrainage (sponsoring), subventions aux associations, statut des bénévoles, filialisation des activités lucratives d'une association, association locataire de locaux privés, fichiers des associations, presse associative, manifestations publiques, Alsace - Moselle, congrégations. Ce Mémento intègre également de nombreux modèles et tableaux récapitulatifs, ainsi que des exemples chiffrés et des illustrations.Sur commande, 2 à 4 joursCOMMANDER153,00 € -

La nuit s'ajoute à la nuit
Devi AnandaDe quelle obscure impulsion ce texte, qui m'a hantée pendant de longs mois, s'est-il nourri ? Tout ce que je sais, c'est que j'ai été emportée, engloutie par le siècle d'histoire qui a traversé cette prison de Lyon, la prison de Montluc. Jean Moulin, Raymond Samuel, dit Aubrac, René Leynaud, André Devigny, les enfants d'Izieu y ont tous été emprisonnés. Puis de nombreux condamnés à mort algériens. Klaus Barbie, lui, y est incarcéré avant son procès en 1983. Ce n'est qu'en 2009 que l'aile des femmes, la dernière en activité, est définitivement fermée, en même temps que la prison. Toute la complexité de l'histoire semble s'être concentrée en un seul point, mais ses tentacules s'étendent bien plus loin. J'ai essayé de les suivre, de les démêler. De les pénétrer au cours d'une nuit blanche où je pensais aller à la rencontre des esprits de tant de résistants, et où j'ai fini par me rendre compte que le fantôme, en ces lieux, c'était moi. A. D. Ananda Devi sait dire notre humanité sans fard, non seulement de la manière la plus intense et urgente possible, mais avec une honnêteté jusqu'ici rarement lue. Marie Chaudey, La Vie. La romancière, " intruse " parmi les fantômes, leur rend visite, en même temps qu'elle leur rend leur histoire, leur joie, leur dignité. Flavie Philipon, Elle.EN STOCKCOMMANDER8,45 €
Du même éditeur
-

Se lancer dans la collecte de fonds. Financements privés, 3e édition
Daubas Perrine ; Poirrier ÉmilieUn vade-mecum pour les " débutants " de la collecte de fonds. Chaque étape de la conduite d'un projet est expliquée de façon pédagogique : - mise en place d'une collecte auprès du grand public ; - technique pour obtenir le soutien des entreprises : mécénat. L'ouvrage aborde tant la gestion, le management de projet que le droit et la fiscalité. Il livre toutes les techniques des grandes organisations adaptées aux petites et moyennes associations. Les développements sont illustrés de nombreux exemples réels et concrets et de retour d'expériences : - nombreuses interviews de spécialistes de la collecte de fonds, de donateurs, d'entreprises mécènes ; - éclairages inédits pour se donner un maximum de chance pour réussir des opérations de diversifications des ressources.Sur commandeCOMMANDER28,00 € -

Guide dirigeant association. 5e édition
Bardout Jean-Claude - Ruchaud SergeLe Guide des dirigeants d'association accompagne les porteurs de projets et dirigeants de petites et moyennes associations depuis plus de quinze ans et s'étoffe au fil des publications en fonction des besoins des lecteurs. Le ton militant, l'humour, l'esprit pratique des auteurs, leur parfaite connaissance du paysage associatif ainsi qu'une mise en forme dynamique et originale contribuent à la richesse de cet ouvrage. Cette édition est, bien entendu, à jour de la réglementation et de la jurisprudence récente (service civique, circulaire du 18 janvier 2010 relative aux relations entre les pouvoirs publics et les associations...). De nouveaux chapitres font leur apparition - relatifs aux mineurs, aux relations avec les collectivités territoriales ou encore à l'Internet -; d'autres sont reconsidérés - concernant la rédaction des statuts, l'action en justice des associations, la responsabilité des dirigeants et de l'association -, et ce afin d'apporter des solutions aux problématiques actuelles des dirigeants bénévoles des petites et moyennes associations: présidents, secrétaires, trésoriers, membres du bureau et administrateurs. Dans une première partie, Le Juri'Guide Guide des dirigeants d'association offre toutes les clés pour "Comprendre et analyser" la réglementation qui s'applique à la gestion de l'association (y compris lorsque celle-ci est située en Alsace-Moselle), de façon pédagogique et illustrée: exemples, jurisprudence et conseils des auteurs. Il propose également dans une seconde partie les outils essentiels pour "S'organiser et agir": principaux textes de référence, différentes déclarations et démarches à effectuer (modèles de statuts, de lettres au préfet, au maire, à la banque), outils pratiques et ludiques pour apprécier le régime fiscal de l'association, grilles d'évaluation pour mesurer et prévenir les risques juridiques liés à son fonctionnement... et enfin, tout ce qu'il faut savoir sur la conservation des documents, la mise en place d'une procédure d'appel d'offres ou encore l'organisation d'une manifestation. Cette nouvelle édition s'enrichit d'un petit lexique de termes juridiques et surtout d'un recueil unique d'une centaine de "questions/réponses" tirées des courriers des lecteurs de la revue Juris associations: 50 pages de cas réels et de situations particulières auxquels les associations sont fréquemment confrontées! Le Guide des dirigeants d'association demeure le seul ouvrage transversal permettant de créer et gérer en toute simplicité une association au quotidien.Sur commandeCOMMANDER36,51 € -

Les associations en France. Du souffle pour une société en panne !
Bastide Jean ; Dermagne JacquesRésumé : On recense plus d'un million cent mille associations actives en France. Plus d'un Français sur trois de plus de 16 ans soit seize millions ! Est membre d'au moins une association. Près de deux cent mille associations emploient au total plus d'un million de salariés. Le budget cumulé des associations dépasse les soixante milliards d'euros : plus de 3,5 % du PIB ! Et pourtant, connaît-on bien le paysage associatif en France ? A-t-on conscience de son importance sociale et économique ? Au-delà des discours, souhaite-t-on vraiment sa défense et son développement ? Fort de son expérience et de ses connaissances encyclopédiques sur les associations, Jean Bastide raconte une histoire passée et surtout présente des associations pour dresser un état des lieux précis de la vie associative et ainsi poser les enjeux à venir. Chaque phase historique, chaque secteur d'activité, chaque problématique est évoquée et illustrée par des exemples tirés de la réalité vécue du paysage associatif français : des premières mutuelles d'entraide ouvrière aux Restos du Coeur, de la naissance du scoutisme aux MJC, des rivalités entre associations d'obédience catholique et celles laïques et républicaines à la création du CNVA ou de la CPCA' Entre histoire, sociologie et essai de sciences politiques, l'ouvrage nous permet de découvrir toutes les étapes qui ont construit la vie des associations en France. Ce tableau unique nous montre comment les associations, depuis la loi de 1901, sont devenues un rouage essentiel et vital non seulement de la démocratie politique et sociale mais également de l'économie française. Laboratoire incessant de l'innovation sociale, éducative, économique, le monde associatif est pourtant aujourd'hui fragilisé alors qu'il devrait être l'un des modèles de reconstruction d'une société en crise. Pour tous les dirigeants associatifs, les responsables politiques et économiques, ou simplement tout citoyen désireux de mieux connaître et appréhender l'un des piliers de la démocratie française, l'ouvrage de Jean Bastide apporte une lumineuse démonstration, pleine d'espoir, de l'importance des associations en France. Jean Bastide est actuellement le président de France Bénévolat et certainement l'un des meilleurs connaisseurs de la vie associative. Durant plus de quarante années d'engagement associatif, il a notamment été délégué général de la Fédération nationale des centres sociaux et socioculturels, président du CNVA, administrateur de l'Uniopss, membre du Conseil économique, social et environnemental. L'ouvrage est préfacé par Jacques Dermagne, président honoraire du Conseil économique, social et environnemental. La collection " Hors-série " est destinée à recevoir des réflexions et analyses prolongeant et approfondissant les thématiques développées au fil des articles et dossiers de la revue Jurisassociations.EN STOCKCOMMANDER32,50 € -

Le bénévolat. Au bénévole inconnu !
Ferrand-Bechmann Dan ; Ferrand-Cooper CômeBiographie de l'auteur Dan Ferrand-Bechmann est sociologue, professeure émérite des universités. La rédaction de Juris associations a apporté son concours pour la rédaction de la partie consacrée au cadre juridique du bénévolat.EN STOCKCOMMANDER22,00 €
