Droit constitutionnel

Dans l'esprit de la collection "Thémis" , cet ouvrage entend assurer la présentation synthétique et accessible des aspects les plus importants du droit constitutionnel d'une manière qui soit à la fois claire mais aussi juridiquement exacte et épistémologiquement rigoureuse. Juridiquement exacte en rendant compte, dans les catégories du droit et de manière la plus rigoureuse possible, des objets du droit constitutionnel que sont ses normes, ses institutions, ses organes, ses acteurs juridictionnels et non juridictionnels ; épistémologiquement fondée en accompagnant la démarche d'apprentissage du droit d'une démarche réflexive et analytique sur les catégories à travers lesquelles il est abordé grâce à un recul critique. Il prend aussi soin d'intégrer les sujets les plus actuels qui travaillent la matière afin d'être en prise avec le réel, de répondre aux questions des lecteurs et susciter leur réflexion.

Résumé : "Bruno Daugeron analyse avec une précision inégalée les évolutions anciennes et récentes de la doctrine publiciste française sur la question de l'élection et fait ainsi prendre conscience du caractère peu satisfaisant des interprétations aujourd'hui dominantes. Soit la doctrine renonce purement et simplement à penser juridiquement l'élection, soit elle se contente de généralités superficielles, dont la cohérence même paraît douteuse. (...) Ces démissions de la doctrine induisent en effet des conséquences inattendues et néfastes pour l'ensemble du droit constitutionnel. Le travail monumental accompli par l'auteur renouvelle donc une matière, considérée à tort comme figée, en trois directions : elle approfondir la description d'une métamorphose historique, elle situe les enjeux d'une théorie juridique de l'élection et elle met en lumière les incidences de la théorie électorale sur le droit constitutionnel. (...) deux termes jouent un rôle central. D'abord celui de mandat. (...) Puis le mot représentant lui-même : par un effet de miroir il paraît impliquer l'existence de représentés, alors que la théorie ne permettait d'admettre qu'un, ou plutôt une, représentée, la Nation. Ainsi s'impose subrepticement une idée nouvelle : les représentants représentent les représentés, c'est-à-dire les électeurs. (...) (Ce travail) marque avec force ce qui, dans le phénomène électoral, appartient au domaine du droit et ce qui relève de la politique. (...) l'élection est un moment clé de la vie politique, au point qu'en un sens on peut dire qu'elle est la vie politique. (...) L'élection au sens du droit électoral est nue : par elle-même elle ne dit rien des fonctions de l'élu, des relations qu'il entretient avec ses électeurs, de ses pouvoirs, leur portée, leurs limites, de la durée de son "mandat", de ses droits, devoirs ou indemnités... (...) où finit le juridique et où commence le politique ? (...) Mais l'ouvrage de Bruno Daugeron met également en lumière les répercussions - malheureuses - de la théorie de l'élection sur la doctrine constitutionnelle contemporaine, ou sur ce qui est censé en tenir lieu. (...) Si l'action d'un individu est légitimée a priori par son élection et non déterminée par une norme générale qui en définit la nature et les limites, on en revient à un pouvoir par droit subjectif tel qu'il existait avant la mise en oeuvre du constitutionnalisme : le titulaire du pouvoir a droit, en raison de son mode de désignation, à exercer les fonctions qu'il entend exercer, et peu importe si la Constitution ne les lui attribue pas (...)" Préface de Jean-Marie Denquin

Théoricien du droit et de l'Etat, Jean-Marie Denquin est un des rares juristes français à développer une approche conceptuelle et philosophique du droit constitutionnel. Non pour le réduire à des spéculations lointaines dépourvues de lien avec le réel mais pour montrer combien une réflexion sur le droit passe par une véritable attention aux concepts du droit afin que le droit constitutionnel ne soit pas pur verbiage ou reconduction perpétuelle de lieux communs et de notions approximatives. Parmi ses sujets de prédilection, le phénomène majoritaire sous la V' République, la représentation politique, la notion de démocratie dans ses différentes qualifications, le référendum, la justice constitutionnelle, le rapport entre l'Etat de droit et la démocratie ou encore l'évolution même du droit constitutionnel ont donné lieu à des réflexions critiques particulièrement riches et fécondes de sa part qui ont marqué les esprits. Elles ont éclairé d'une manière pointue à la fois les concepts en question et l'approche souvent peu satisfaisante dont ils sont trop souvent l'objet réduite à quelques clichés. Tous contribuent à offrir une dimension réflexive au traitement de ces notions afin de penser le droit constitutionnel.

La personnalité juridique des collectivités territoriales. Au-delà des questions de régime juridique, de répartition de compétence, de libre administration ou de décentralisation, la " personnalité juridique des collectivités territoriales " est une notion qui n'a émergé que progressivement jusqu'à s'affirmer dans le discours et les conceptions des juristes. Or, si la personnalité juridique a déjà été l'objet de nombreuses études tant pour elle-même que pour celle de l'Etat, aucune n'a encore porté spécifiquement sur celle des collectivités territoriales. L'objet de ce travail est de déterminer le processus qui a conduit à l'émergence de la notion, sa genèse et sa formation, en retraçant le cheminement qui a abouti à ce que se forme l'idée suivant laquelle " les collectivités territoriales sont des personnes morales de droit public ".