1941. Genèse et développements d'une loi sur l'archéologie

La guerre en Ukraine a redonné une malheureuse actualité aux séquestres de biens culturels. Encore peu étudiée - contrairement aux « saisies », aux « confiscations » et aux « spoliations » - la notion de « séquestre » mérite d'être interrogée et replacée dans un temps long. Telle est l'ambition de cet ouvrage, mobilisant les apports croisés de l'histoire, de l'histoire de l'art, du droit, des sciences politiques, de l'économie et de la sociologie. Lors des conflits, les séquestres de biens culturels sont motivés par une certaine conception de « l'intérêt général » et relèvent d'intentions et d'opportunités politiques, que cet ouvrage met également en lumière.

Maîtriser les règles de protection du patrimoine public et privé Le code du patrimoine Dalloz présente le code officiel réglementant la gestion des biens (mobiliers, immobiliers et immatériels) présentant un intérêt historique, artistique, archéologique, esthétique et scientifique ou technique, enrichies de bibliographies, de notes de jurisprudences et de commentaires explicatifs. Cette quatrième édition est notamment à jour des textes suivants: - le Décret du 21 juin 2019 relatif aux abords de monuments historiques, aux sites patrimoniaux remarquables et à la dispense de recours à un architecte pour les coopératives d'utilisation de matériel agricole; - la Loi du 29 juillet 2019 pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet. L'ensemble du code est enrichi d'annotations de jurisprudence et de commentaires explicatifs de spécialistes de la matière. Il s'adresse principalement aux collectivités territoriales, aux associations ainsi qu'aux juristes spécialisés dont la mission est de protéger le patrimoine public et privé.

Ce volume présente les résultats d'un programme de recherche collective entrepris dans le cadre du Groupement de recherche internationale Droit du patrimoine culturel et droit de l'art. Ce programme explorait les voies selon lesquelles l'exercice de la recherche archéologique est normé tant par des principes originaux, propres à la discipline, que par des règles communes, partagées avec les autres composantes du patrimoine culturel. A travers différentes contributions thématiques, cet ouvrage investit les fondements et rend compte des outils et des concepts juridiques mobilisés pour assurer la conservation, la restitution, l'étude et l'exploitation scientifiques de ce patrimoine.

Théophile meurt à 92 ans et laisse son mas perdu dans les Cévennes à son ami Jean, ancien instituteur qui cherche à donner un sens à sa nouvelle vie de retraité. Venu vivre au mas, Jean découvre une longue lettre que lui a laissé Théophile, lui confiant la délicate mission de retrouver sa fille Claire, avec laquelle il avait rompu définitivement. Respectant le dernier souhait de son ami, Jean décide de relever ce défi qui va bouleverser sa vie, et peut-être le mener enfin au bonheur ...