Le droit fiscal en Belgique 2019

Dans une plongée dans l'Amérique en clair-obscur, Bruno Colmant livre un essai saisissant forgé au fil de trois décennies d'observation des Etats-Unis, ce pays à la croisée permanente de ses destins. D'une plume à la fois intime et incisive, il décrypte les convulsions sociopolitiques, économiques et culturelles d'une nation au bord de la rupture, fracturée par la figure de Donald Trump. Pour Bruno Colman, le trumpisme survivra à Donald Trump, car il est l'aboutissement de l'exaspération sociétale face au néolibéralisme et à la mondialisation, une fournaise allumée sous la présidence de Ronald Reagan. Ces dynamiques ont attisé des dissensions profondes que Donald Trump a su incarner en une figure de revanche, tout en étant lui-même le produit de ces tensions. Mais derrière ce théâtre politique se profile l'avènement d'une dictature technologique que l'auteur qualifie de protofascisme numérique : un nouvel ordre orchestré par quelques titans de la technologie, cherchant à reformuler l'Occident dans un césarisme esclavagiste et invisible. Des éclats du krach de 2008 aux grondements populistes, cet essai engagé mêle analyses percutantes et souvenirs familiaux. Il en résulte le portrait d'une Amérique fascinante, mais inquiétante, où l'espoir vacille sous l'ombre d'un avenir incertain. C'est un voyage captivant au coeur d'un pays-continent qui se réinvente perpétuellement dans le chaos, et probablement, aujourd'hui, dans les ténèbres.

Qu'elles concernent l'étudiant ou l'enseignant, de multiples législations nationales et européennes trouvent à s'appliquer de plus en plus fréquemment au domaine éducatif. Cet ouvrage se propose d'une part de fournir une étude approfondie de problèmes classiques qui touchent à l'enseignement tels que la responsabilité des enseignants ou le régime des accidents du travail, et d'autre part de traiter avec minutie de problématiques moins abordées comme les recours contre les décisions administratives prises par une autorité scolaire, la libre circulation des étudiants, les droits sociaux des étudiants et les aides juridiques qui en découlent ainsi que les règles décrétales régissant les inscriptions d'élèves. Les spécialistes qui ont collaboré à cet ouvrage livrent au lecteur le fruit de leur expérience sur le sujet afin de l'aiguiller, par le biais d'une série de questions choisies, lors d'une éventuelle procédure juridique. Un manuel indispensable à l'attention de tous les protagonistes du système scolaire.

Résumé : DROIT BELGE Basé sur le cours de déontologie dispensé par l'auteur aux étudiants en médecine de l'ULiège, cet ouvrage constitue une référence unique en matière de déontologie médicale. Il aborde l'organisation ordinale, le code de déontologie renouvelé en 2018, l'organisation judiciaire et les différentes lois qui ont un rapport avec l'exercice de la profession médicale, telles que celles sur la responsabilité médicale, le secret médical, les droits du patient, l'euthanasie, la publicité, la rédaction des certificats, l'expertise médicale, etc. Tous ces thèmes sont présentés dans un langage clair, destiné à ce que tout un chacun comprenne ces notions juridiques parfois complexes, et illustrés par des cas issus tant de la jurisprudence que de l'expérience pratique et pédagogique de l'auteur. Il répond ainsi aux principales questions que se posent les (futurs) médecins dans l'exercice de leur profession. Cet ouvrage sera également utile aux membres du personnel soignant et administratif du secteur médical en général ainsi qu'aux avocats et magistrats, sans oublier les patients.

Dans l'exercice de leurs compétences respectives, l'Etat fédéral, les communautés et les régions veillent à la protection et au bien-être des animaux en tant qu'êtres sensibles." L'insertion de cette phrase à l'article 7bis de la Constitution belge tend à modifier considérablement notre rapport législatif aux animaux non humains. En Belgique, en effet, l'adoption d'une telle proposition est aujourd'hui devenue une réalité. C'est aussi une révolution clivante. D'aucuns l'interprètent comme donnant lieu à de nombreuses perspectives positives en matière de respect du bien-être animal, voire en vue d'accorder des droits aux animaux non humains. D'autres estiment que la disposition constitutionnelle permettra tout au plus que leur situation ne s'empire pas, ou espèrent que celle-ci n'aura pas de conséquence concrète, au nom des intérêts humains. Le présent ouvrage développe la question de la protection des animaux non humains au travers de la place juridique qui leur a été accordée en Belgique depuis la loi fédérale protégeant leur bien-être et les évolutions du Code civil, jusqu'à la question de leur personnification juridique, en passant par la reconnaissance constitutionnelle de leur qualité "d'êtres sensibles". Hier, le droit se limitait à protéger leur "bien-être" ; aujourd'hui il leur fait une place dans sa norme juridique la plus importante. Peut-on imaginer que demain ils bénéficieront - à l'instar d'autres non humains dans le monde - du mécanisme de la personnification juridique ? Quelles notions, quels textes internationaux pourraient être mobilisés afin d'y parvenir ? Le présent ouvrage propose des réponses à ces nombreuses questions.