Les catégories de la propriété intellectuelle à l'épreuve des créations génétiques

Ce manuel est destiné aux étudiants en droit et en AES ainsi qu'à ceux des écoles de commerce qui suivent un enseignement de droit commercial, de droit de la concurrence ou de droit de la propriété industrielle. La petite musique du droit commercial y est jouée en trois mouvements. Une première partie présente les acteurs de la matière en identifiant les différents actes de commerce et les commerçants. La partie suivante plante le décor en étudiant la notion de fonds de commerce et les principales opérations qui peuvent avoir ce fonds pour objet (la cession du fonds, sa mise en location-gérance et son nantissement). Enfin, les développements de la troisième partie sont consacrés à un exposé des principaux contrats commerciaux (vente, bail commercial, distribution) et à une étude des principes qui gouvernent le marché (liberté de la concurrence et propriété intellectuelle). On le voit, malgré son intitulé, choisi par fidélité au titre que porte encore le cours dans les facultés de droit, cet ouvrage déborde généreusement l'étude du seul droit commercial. C'est en réalité la plus grande partie du droit des affaires qui est abordée par les auteurs

33 fiches pour réviser tout le cours sur le droit de la propriété intellectuelle : - Les définitions à connaitre, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ; - Des questions de cours corrigées pour vérifier ses connaissances ; - Des repères bibliographiques pour aller plus loin ; - 1 index. Public Cet ouvrage s'adresse : - aux étudiants en Master de Droit ; - aux étudiants en Ecole de commerce. Jean-Pierre Clavier est Professeur en droit privé à l'université de Nantes et directeur du master " Droit de la propriété intellectuelle ". Audrey Lebois est maître de conférences en droit privé et directrice-adjointe de l'Institut de recherche en droit privé à l'université de Nantes.

Ce dictionnaire s'empare de toutes les branches du droit relevant de la propriété intellectuelle pour les exposer sous forme de mots-clés. Sont ainsi étudiés: le droit d'auteur s'appliquant à toutes les formes de la création intellectuelle (littéraire, musicale, audiovisuelle, informatique, etc.) avec ses caractéristiques les plus récentes (peer to peer, mesures techniques de protection, etc.), le droit des brevets d'invention fortement marqué par les évolutions techniques et les accords majeurs aux plans européen et international (traités, accord ADPIC, etc.), le droit des marques et des autres signes distinctifs (noms de domaine, etc.), le droit des dessins et modèles assurant la protection juridique du design industriel. Sont aussi présentés les droits applicables aux producteurs d'une ?uvre audiovisuelle ou d'une base de données, aux artistes-interprètes, aux obtenteurs d'une variété végétale, etc. Près de 500 notices permettent de saisir la complexité grandissante de cette discipline qui se situe à la croisée des droits des contrats, des affaires, de la concurrence et du droit communautaire. Elles fournissent, avec une grande précision, définitions, régimes juridiques applicables et éléments bibliographiques les plus récents. Par un jeu de renvois d'une notice à l'autre, l'ouvrage restitue à la matière sa cohérence d'ensemble. Ce dictionnaire s'adresse autant aux étudiants de Master 1 et 2 qu'aux praticiens.

39 fiches de cours pour réviser tout le cours de Droit de la propriété intellectuelle : les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances : 95 QCM, 15 questions de cours, 4 cas pratiques, des repères bibliographiques pour aller plus loin, 1 index.