Dictionnaire de droit de la propriété intellectuelle

le contenu ? 39 fiches de cours pour réviser tout le cours de Droit de la propriété intellectuelle : les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ? des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances : 95 QCM, 15 questions de cours, 4 cas pratiques ? des repères bibliographiques pour aller plus loin ? 1 index le sommaire 1. Introduction à la propriété intellectuelle 2. Les sources de la propriété intellectuelle 3. La notion d'oeuvre originale 4. La notion d'auteur 5. Les oeuvres plurales 6. Les droits patrimoniaux de l'auteur : droit de reproduction, droit de représentation et droit de suite 7. Les droits patrimoniaux de l'auteur : droit de destination et droit de distribution 8. Les exceptions aux droits patrimoniaux de l'auteur. Généralités 9. Les exceptions aux droits patrimoniaux de l'auteur. Exemples 10. Le droit moral de l'auteur. Généralités 11. Le droit moral de l'auteur. Prérogatives 12. Les oeuvres orphelines ou indisponibles 13. L'oeuvre audiovisuelle 14. Le logiciel 15. Les contrats d'exploitation en droit d'auteur. Droit commun 16. La rémunération de l'auteur 17. Les contrats d'exploitation en droit d'auteur. Les contrats nommés 18. La gestion collective du droit d'auteur 19. Le respect du droit d'auteur sur les réseaux numériques 20. Les mesures techniques de protection et d'information 21. Les bases de données : droit d'auteur, droit voisin et contrat 22. Les droits voisins des artistes-interprètes, producteurs et entreprises de communication audiovisuelle 23. Le droit de la propriété industrielle 24. Les conseils en propriété industrielle 25. Les inventions brevetables 26. La demande de brevet 27. Les prérogatives du breveté 28. La protection des informations par le secret

33 fiches pour réviser tout le cours de Droit de la propriété intellectuelle : les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ; des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ; des repères bibliographiques pour aller plus loin ; 1 index.

Le professeur André Lucas est un éminent civiliste et spécialiste incontournable de la propriété intellectuelle dont la réputation dépasse largement les frontières de la France comme en témoigne la diversité des contributions qui composent ces Mélanges. Il a édifié l'une des " oeuvres " les plus marquantes des dernières décennies en droit d'auteur. Sans dogmatisme mais toujours avec passion et pédagogie, il a défendu ses convictions et développé ses réflexions en renouvelant les analyses, construisant ainsi une véritable doctrine, notamment à travers le Traité de la propriété littéraire et artistique qui fait figure de référence dans cette discipline. Pilier de la faculté de droit et des sciences politiques de Nantes, il y a fondé et dirigé l'Institut de recherche en droit privé (IRDP) ainsi que le DEA - aujourd'hui Master 2 - en droit de la propriété intellectuelle. Dans cet ouvrage, collègues, amis, anciens étudiants ont souhaité rendre hommage à l'un des plus brillants représentants de la doctrine française en propriété intellectuelle. En un mot, un universitaire.

Ce dictionnaire s'empare de toutes les branches du droit relevant de la propriété intellectuelle pour les exposer sous forme de mots-clés.