Immobilier et TVA

A. S. B. L. et T. V. A. ne font pas toujours bon ménage ! Règles spécifiques, exonérations, déductions, facturation, ... Autant de problèmes quotidiens ! Les responsables - souvent bénévoles - pensent, parfois à tort, bénéficier de l'une ou l'autre exonération. On peut les comprendre ; les particularités sont si nombreuses et subtiles qu'elles sont souvent méconnues, même des professionnels du chiffre. Pour une gestion sereine au sein de votre association, à travers près de 300 pages d'explications et d'exemples, ce guide pratique expose toutes les règles en matière de T. V. A. susceptibles d'intéresser une A. S. B. L. , grande ou petite, au cours de son fonctionnement quotidien. Il n'a pour but que de vous aider et vous conseiller. Un index complet vous permet de trouver rapidement l'information recherchée. Vous avez des questions ? Nous avons les réponses... - Quelles règles appliquer dans les domaines social, humanitaire, médical, artistique et sportif ? - Comment remplir la déclaration T. V. A. , le listing des clients assujettis ? - Quelles activités culturelles sont exemptées ? - Quid des subsides, subventions et cotisations ? - Mon A. S. B. L. exploite une buvette, avec ou sans T. V. A. ? - Comment considérer les prestations gratuites ? - Quid de l'enseignement et des formations ? - Un groupement autonome est-il concerné par la T. V. A. ? - Quelles conséquences pour les administrateurs d'A. S. B. L. ? - Etc.

Mon entreprise est-elle assujettie à la T.V.A. ? Mon A.S.B.L., ma petite activité après journée, mon club sportif, mon client psychologue, vétérinaire, disc-jockey, assureur, guérisseur, ostéopathe, speaker, syndic d'immeubles, ma cliente podologue, infirmière, artiste, enseignante, aide familiale, gardienne d'enfants, tabacologue, traductrice, le particulier qui loue des chambre d'hôtes, une intercommunale, une polyclinique ? etc. Il n'existe pas d'indépendant ni de professionnel de la comptabilité qui ne se soit pas posé un jour la question : Telle activité est-elle soumise à la T.V.A. ? Telle profession est-elle assujettie à la T.V.A. ? Les questions sur l'assujettissement à la T.V.A. exigent des réponses nuancées et circonstanciées qui prennent en compte de nombreux paramètres. Elles font l'objet de cet ouvrage. Comment s'y retrouver dans le dédale législatif ? Quels sont les raisonnements à tenir pour chaque activité, pour chaque profession ? Près de 420 activités sont passées en revue par ordre alphabétique avec des références aux textes légaux ou à la jurisprudence." T.V.A. - Assujetti or not assujetti " vient d'être mis à jour, notamment à propos : des activités de coordinateur de chantier ; des acomptes T.V.A. ; de la transformation d'une maison en immeuble à appartements ; de la notion de sol attenant ; de le cession de travaux d'infrastructure ; de la location de meubles dans des installations diverses ; de la location d'immeubles industriels sur option ; etc. Il complète la série d'ouvrages du même auteur concernant les grands thèmes de la T.V.A. Un nouvel outilindispensable au professionnel de la comptabilité et de la fiscalité soucieux de maîtriser les nombreuxproblèmes de T.V.A.