Les Méthodes de travail de la constituante. Les techniques délibératives de l'Assemblée nationale, 1

Esclavage? Vous avez dit "esclavage". L'esclavage est caractérisé par le droit de propriété qu'un homme peut avoir sur un autre. Cette "chose" n'est plus une personne juridique. Mais n'a-t-il pas disparu? Hélas non. Si l'esclavage pratiqué dans les anciennes possessions coloniales l'est, il survit toujours en quelques pays. Et il s'en faut de beaucoup que toutes les formes de dépendance qui portent atteinte à la liberté et à la dignité humaine se soient effacées. Du premier Code noir de 1685 aux dernières conventions internationales et à la loi du 21 mai 2001 s'exhale la grande misère humaine. Biographie de l'auteur Christiane Taubira, auteur de la loi du 21 mai 2001 reconnaissant la traite négrière et l'esclavage comme crime contre l'humanité, est députée de Guyane. André Castaldo, doyen honoraire de la Faculté de droit de l'Université Paris XIII (Paris-Nord) est professeur à l'Université Paris II (Panthéon-Assas).

Des développements historiques synthétiques consacrés aux thèmes susceptibles d'être développés dans le cadre des cours oraux Dans le cadre d'un cours semestriel , l'introduction historique au droit s'efforce, d'une part, de retracer l'évolution de quelques questions fondamentales, de l'Antiquité à nos jours et, d'autre part, de montrer que l'histoire des institutions publiques et celle du droit privé, habituellement traitées dans des cours différents, procédent néanmoins de principes directeurs communs. En fonction des programmes que choisissent les enseignants, ce Précis propose des développements historiques synthétiques consacrés aux divers thèmes susceptibles d'être développés dans le cadre des cours oraux : le Pouvoir, les Sources du droit et, enfin, la formation du droit privé français. De nombreux renvois dans le texte ainsi qu'un index developpé faciliteront l'assimilation des notions.

Introduction historique au droit L'Introduction historique au droit est une matière proposée au début de l'enseignement supérieur. Commencer l'étude du droit positif suppose, en effet, que l'on situe celui-ci dans le mouvement historique dont il est, par souci de continuité, d'adaptation ou quelquefois même de réaction, toujours l'aboutissement. Un certain nombre d'enseignements, proposés dans le cursus des études juridiques, portent certes sur l'histoire des institutions publiques ou sur l'histoire du droit privé. Toutefois, dans le cadre d'un cours semestriel, l'Introduction historique au droit doit s'efforcer, d'abord, de retracer jusqu'à nos jours les articulations historiques de quelques questions fondamentales. Ensuite, il s'agit de montrer que les institutions publiques et celles du droit privé, habituellement traitées dans des cours différents, procèdent néanmoins historiquement de principes directeurs communs. En fonction des programmes - nécessairement divers mais qui se recoupent - retenus dans les différentes universités, ce Précis se propose de mettre à la disposition de ses lecteurs des développements historiques relativement synthétiques, et consacrés respectivement aux divers thèmes susceptibles d'être habituellement développés dans le cadre des cours oraux : le Pouvoir, la Justice, les Sources du droit et, enfin, la Formation du droit privé français. La présente édition, sans négliger les origines anciennes ou plus proches du droit français, insiste tout particulièrement sur la période contemporaine.

Ce Précis s'efforce de présenter, dans un ordre juridique, aux étudiants et plus largement aux juristes, l'évolution des grandes matières du droit civil (les personnes, la propriété et les biens, les obligations, les successions et les donations, les rapports patrimoniaux entre époux). Son originalité réside dans sa méthode résolument diachronique: étudier chaque pan du droit civil d'un bout à l'autre de son histoire, en remontant dans le temps aussi loin qu'il est possible pour aboutir à la dernière grande réforme, fût-elle contemporaine. De tels tableaux d'ensemble permettent d'apercevoir les grandes lignes de l'évolution des institutions, les permanences, les ruptures, les grands tournants, les oscillations, pour finalement donner à voir la nature profonde et la raison d'être de chaque matière. Le droit civil ainsi mis en perspective permet de poser convenablement les questions qui le traversent, ce qui pour la culture juridique et l'intelligence du droit, est plus important que d'en retenir simplement les solutions. La première édition de cet ouvrage a reçu le Prix Charles Berthault de l'Académie des sciences morales et politiques.