Les contrats de concession

Soumise à des exigences de mise en concurrence, l'attribution de la plupart des contrats publics doit conduire à une véritable compétition entre les entreprises soumissionnaires. Les consultations organisées par les personnes publiques contractantes sont alors autant de marchés économiques pertinents que les autorités et juridictions compétentes s'attachent à préserver en prévenant et en sanctionnant tant les pratiques anticoncurrentielles susceptibles de les affecter (ententes, exploitations abusives de position dominante...) qu'également et plus largement tous les autres actes contraires à l'expression d'une vraie concurrence (décisions administratives illégales, délits pénaux relatifs à la passation des contrats...). L'objet du présent ouvrage est de proposer une analyse approfondie de la matière avec une attention particulière aux décisions rendues par les autorités et juridictions compétentes et aux méthodes et raisonnements mis en ?uvre. Cet ouvrage vise en outre à témoigner de ce que les pratiques et actes anticoncurrentiels en matière de contrats publics ne sont pas l'affaire d'un juge unique national ou européen de la concurrence, mais bien celle d'une pluralité de juges. L'action du juge administratif, chargé d'appliquer le droit de la concurrence en tant qu'élément de la légalité des contrats publics, est en quelques années devenue d'une efficacité remarquable. Au-delà, le juge pénal ou encore le juge financier ont également à connaître des comportements anticoncurrentiels liés à l'attribution de contrats publics. Il s'agit de rendre compte de la diversité de ces contrôles. Ainsi conçu, le présent ouvrage se veut un outil permettant notamment aux praticiens (collectivités publiques, conseils...) de sécuriser juridiquement la passation et l'exécution de leurs contrats et aux entreprises d'inscrire leur légitime volonté de développement dans les limites fixées par les règles de la concurrence.

Le Petit Atlas historique de l'Antiquité grecque comporte 42 fiches ; chacune est construite autour d'une carte pour présenter un aspect du monde antique dans son cadre géographique et chronologique, dans l'espace et dans le temps. Les thèmes retenus peuvent être très ponctuels, comme c'est le cas pour l'acropole d'Athènes en 431, le sanctuaire de Delphes ou celui d'Olympie, ou au contraire beaucoup plus larges. Mais, à chaque fois, ils introduisent le lecteur à quelques-unes des interrogations que soulève l'étude du monde grec antique. Cette présentation de l'Antiquité grecque est complétée par quelques fiches sur des domaines voisins que les Grecs ont souvent fréquentés : l'Egypte, le Moyen-Orient (Mésopotamie, Phénicie, Palestine, royaume perse) et qui ont été marqués, à une période ou à une autre, par l'hellénisme. Chaque fiche se termine par l'indication de pistes bibliographiques destinées à guider le lecteur désireux d'approfondir chaque thème abordé. Un index à triple entrée - onomastique, géographique, thématique - facilitera les recherches des lecteurs, en mettant en évidence les liens entre différents thèmes abordés dans des fiches distinctes. Cet Atlas, en approfondissant les thèmes propres à l'Antiquité grecque, peut compléter l'Introduction à l'histoire de l'Antiquité (coll. Cursus, 1992) ainsi que Le monde grec (coll. Synthèse, 1998), du même auteur, publiés aux Editions Armand Colin.