La complémentarité des sexes en droit de la famille

« L’image de L’oiseau d’or s’y infiltra. L’amoncellement des nuages dessinait un bec, des ailes, un oiseau tout entier. Surprise, Sophie pensa : “Ce volatile vient combler le vide qui me turlupinait ce matin. Reviendra-t-il ?” »  Un inconnu croisé hier me confiait : « J’aimerais rencontrer L’oiseau d’or et le garder à mes côtés. Ce serait formidable ! »Pour échapper à l’âpreté du réel, Sophie se laisse emporter dans son monde imaginaire. Un oiseau d’or vient la réconforter.Perdue face aux possibilités infinies qui se présentent à elle, Sophie accueille cet oiseau qui la conseille et la guide. Parviendra-t-elle à voler de ses propres ailes ...Les non-dits de l’éveil, premier roman d’une duologie, nous offre une vision touchante de la maturité.    Maître de conférences des universités, mère de quatre enfants, auteur de L’Oiseau d’or (2015) et de La Flûte de Pan (2018) publiés aux éditions Amalthée, Clotilde Brunetti-Pons travaille dans le domaine du droit de la famille et de la protection de l’enfance. 

Le "droit à l'enfant" et la filiation est un sujet d'actualité que la Mission Droit et Justice a soumis à une équipe d'universitaires. Dans le cadre de cette recherche, l'expression "droit à l'enfant" renvoie à une "demande" ne visant pas à pallier une stérilité médicalement constatée chez la femme qui porte l'enfant, soit par une AMP ne respectant pas les conditions légales du droit français, soit par une GPA interdite sur le territoire français, soit, enfin, sur le fondement d'une adoption obtenue après que ceux qui souhaitent être parents ou l'un d'eux ont obtenu l'enfant par AMP ou GPA en dehors du cadre légal français. La première partie du rapport clarifie la terminologie juridique en la matière, propose un glossaire, analyse les pratiques d'AMP, de GPA, creuse la problématique spécifique du transsexualisme, puis approfondit les données de droit comparé obtenues pendant les deux ans d'investigations programmées (janvier 2015-janvier 2017). Il apparaît notamment, à la lecture de ce premier volet, que les situations de "droit à l'enfant" se développent rapidement, sous l'impulsion de réseaux organisés et à la faveur de législations disparates dans le monde. La deuxième partie étudie le statut juridique de l'enfant, dans une perspective de droit international privé et de hiérarchie des normes. A l'interférence de législations étrangères s'ajoutent en la matière des contradictions consécutives aux récentes évolutions législatives et, par suite, jurisprudentielles, lesquelles, peu à peu, rendent acrobatique la protection de l'enfant. Or, l'enfant a droit à un statut juridique et à la protection. Les difficultés mises à jour tiennent en particulier à ce que les questions juridiques sont soulevées après que la situation de "droit à l'enfant" ait été constituée. Enfin, les conséquences de telles évolutions sont analysées dans une troisième partie. Les retombées d'une logique de marché en droit de la famille sont d'ores et déjà importantes d'un point de vue juridique, éthique, médical et sanitaire. Le rôle du droit au regard de la construction filiative du sujet se trouve sur la sellette. Les Auteurs :Nathalie Baillon-Wirtz, David Bonnet, Clotilde Brunetti-Pons, Isabelle Corpart, Claire Fenton-Glynn, Anne Gilson, Frédérique Granet-Lambrechts, Martine Herzog- Evans, Gwenaëlle Hubert-Dias, Carmen Maria Làzaro Palau, Jean-Michel Morin, Nicolas Nord, Bénédicte Palaux-Simonnet, Bertrand Pauvert, Delphine Porcheron, Jean-Dominique Sarcelet, Jordane Segura.

La réforme des lois de bioéthique envisagée en 2019 et 2020 dépasse le strict terrain de l'éthique médicale pour empiéter sur celui de la filiation. Il n'est pas question en effet d'améliorer l'encadrement de l'assistance médicale à la procréation pour faciliter sa réussite, le vécu d'un tel processus par les familles, ni la santé de l'enfant à naître, mais de constructions juridiques nouvelles permettant de fonder un lien filiatif à l'égard de la compagne de la mère qui demande un accès à l'assistance médicale. En envisageant une parenté ne répondant pas aux règles et cas d'établissement de la filiation prévus dans le Code civil, les projets successifs viennent heurter les principes directeurs de notre droit, ce qui, notamment, impacte le droit de la filiation en général. Il est donc question, dans les débats actuels relatifs aux lois de bioéthique, de ce qu'est fondamentalement la filiation et non pas exclusivement d'assistance médicale à la procréation. Cet ouvrage offre une analyse en profondeur des raisons, mécanismes, conséquences et corollaires d'une telle réforme. Qu'il s'agisse de la terminologie, de l'avenir du droit de la filiation, de la personne de l'enfant et de ses droits, de la liberté de conscience ou de la dimension constitutionnelle du débat, les contributions de chacun des auteurs ouvrent la porte à des réflexions liminaires permettant d'aborder des questions plus pratiques, avec les difficultés qu'elles posent, lorsqu'il s'agit d'envisager la mise enoeuvre de telles mesures par les notaires, les médecins ou encore les juristes dans une perspective de droit comparé.