La transparence. Eléments d'analyse en droit français et malgache

L'ambition de ce Précis est de dresser un panorama le plus complet possible de l'organisation des transports (Partie 1), du contrat de transport (Partie 2) et des conventions périphériques (Partie 3), ainsi que des responsabilités qui peuvent en résulter. Exception faite du droit maritime, faisant l'objet d'une matière distincte, le présent ouvrage a pour but de présenter de manière claire et synthétique, les différents aspects du droit des transports afin de constituer un outil de référence pour les étudiants (Master 1 et 2) et les professionnels. >Cette nouvelle édition prend en compte les dernières évolutions fort nombreuses intervenues dans la matière que ce soit la réorganisation des statuts juridiques des taxis et des véhicules de tourisme avec conducteur (VTC), la mesure phare de la loi Macron et la libéralisation des liaisons par autocar , ou encore le "reformatage" de la SNCF . Le périmètre du contrat de transport connaît également une évolution au regard des nouvelles offres liées au développement des plateformes en ligne et de la logistique qui interroge différemment ces contours. L'ouvrage est plus complet, le Code des transports s'enrichissant régulièrement des parties réglementaires relatives aux différents modes, il l'est aussi dans le recensement des décisions jurisprudentielles rendues, en particulier celles de la CJUE à l'égard des passagers. Enfin il s'enrichit d'un nouveau développement consacré à l'assurance .

Ce code regroupe l'ensemble de la réglementation relative aux transports aérien, ferroviaire ou guidé, fluvial, maritime et routier. L'édition 2021 est notamment à jour : de la loi du 7 décembre 2020 d'accélération et de simplification de l'action publique (ASAP) ; du Paquet mobilité dans le domaine du transport routier, composé d'une directive et de trois règlements européens du 15 juillet 2020 ; des textes réglementaires, en matière de droit des transports, relatifs aux mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire ; des décrets d'application de la loi d'orientation des mobilités (LOM). Des commentaires d'experts, des annotations de jurisprudence, des références bibliographiques et, en appendice, des textes complémentaires internationaux, européens et internes viennent enrichir l'ouvrage.

Le Code des transports le plus complet sur le marché Toute la réglementation applicable aux transports ferroviaire, routier, fluvial, maritime et aérien, enrichie d'annotations de jurisprudence et de commentaires d'experts. Les + de l'édition 2025 : Cette édition est notamment à jour des textes suivants : - loi n° 2023-1269 du 27 décembre 2023 relative aux services express régionaux métropolitains ; - décret n° 2023-1008 du 31 octobre 2023 portant sixième partie réglementaire du code des transports ; - loi du 26 juillet 2023 visant à lutter contre le dumping social sur le transmanche et à renforcer la sécurité du transport maritime et son décret d'application n° 2024-297 du 29 mars 2024. Toute la réglementation applicable aux transports ferroviaire, routier, fluvial, maritime et aérien : le code officiel, enrichi de bibliographies, d'annotations de jurisprudence et de commentaires d'experts, ainsi qu'un appendice regroupant de nombreux textes complémentaires, y compris des conventions internationales et des textes européens.

Dès l'adolescence, l'album God Bless the Child du guitariste Kenny Burrell marqua profondément le parcours de Bruno Bongarçon. Parvenu à la maturité, Bruno rend hommage à son mentor en reprenant la formule orchestrale de cet album mythique, qui fait dialoguer un quintet de jazz et un quintet de violoncelles, mais en proposant un répertoire totalement original, à l'exception de la reprise de "Be Yourself". Soutenu dans cette entreprise par la crème du jazz hexagonal (André Ceccarelli, Alfio Origlio, Pierre Bertrand,...) et par une section de violoncelles haut de gamme emmenée par Jean-Philippe Audin, Bruno Bongarçon propose une relecture vivifiante du style de Kenny Burrell, étayée par une production au cordeau.