Corrigés d'examens notaires. Droit de la famille

La crise environnementale, le conflit ukrainien aux portes de l'Europe, la précarisation sociale ou sanitaire accentuée par la pandémie de la Covid19 ont engendré ces dernières années une cascade d'évènements anxiogènes qui mettent en lumière l'impact des activités humaines sur la planète et les risques qui lui sont inhérents. Si certains invoquent la notion d'anthropocène pour mettre en perspective cette problématique, cette préoccupation n'est toutefois pas une nouveauté. D'André Gorz à Edgard Morin en passant par Jacques Ellul ou Bruno Latour, récemment disparu, quelques chercheurs et intellectuels précurseurs s'étaient déjà appliqués, dès les années 1960, à établir une corrélation entre une humanité prédatrice et son écosystème fragile.

Présentation de l'éditeur Yorkshire, labrador, bichon à poil frisé, husky, pitbull ou rottweiler, la population canine française s'élevait à 7,42 millions d'individus en 2012. Pourquoi tant de chiens ? Quelles étranges relations entretient-on avec ces compagnons à poil ? Et, surtout, que révèlent-elles sur les humains qui les nouent ? " Tel maître, tel chien ", dit l'adage populaire. Christophe Blanchard reprend la maxime à son compte : à partir de différents binômes maîtres/chiens, de la mémère à caniche au punk à chien, il s'agit en réalité pour lui de croquer la société française contemporaine. Dans une vie de chien, tout commence avec l'enfance, celle des jeunes maîtres et de leurs fidèles toutous, dont la fiction a ossifié les archétypes, qu'ils s'appellent Lassie, Rintintin ou Milou. Certains finiront dans des cimetières canins, dont on peut étudier la symbolique et les épitaphes. Mais, au-delà de ce compagnonnage biographique et affectif, le quadrupède est aussi et surtout devenu un produit de consommation courante. Il existe tout un marché du chien dont on peut suivre les ramifications économiques. Si avoir un chien est facile, avoir du chien n'est pas à la portée du tout-venant : le sociologue se livre ainsi à une étude comparée des chiens de luxe – triomphe de l'inutilité canine – et des chiens de SDF – revanche des corniauds et des bâtards. Quand la question canine croise de manière inattendue celle de la classe et de la race...

Le droit des régimes matrimoniaux régit l'ensemble des rapports patrimoniaux des époux : la répartition des biens, l'attribution des pouuoirs, la liquidation de leurs intérêts. Longtemps, il s'est limité au couple marié, mais II recouvre désormais les autres modes de conjugalité (concubinage et pacte oing de solidarité) qui emportent eux aussi des effets pécuniaires. Le droit des régimes matrimoniaux s'inscrit aussi dans une conception plus dynamique, en tant qu'il est un instrument à la disposition des praticiens pour la transmission optimisée et la gestion du patrimoine familial. L'objectif de l'ancrage est d'apporter une vision claire et structurée des régimes matrimoniaux, en expliquant les notions fondamentales et la cohérence interne de la matière, par la mise en évidence des liens et des rapports qui la constituent. Cet ouvrage adopte une approche pratique par des exemples chiffrés, de nombreuses références jurisprudentielles pour une compréhension plus concrète, qui peuvent être autant de clés pour résoudre les problèmes se posant aux praticiens. Y figurent aussi des focus permettant l'approfondissement d'un aspect en raison de son actualité ou de son importance pratique. L'ouvrage fournit bien évidemment les derniers développements d'actualité tant jurisprudentiels que législatifs. Oise titre, il est à jour des dispositions de la loi n° 2024-494 du 31 mai 2024 visant à assurer une justice patrimoniale au sein de la famille. Elles créent une cause de déchéance des avantages matrimoniaux è l'encontre du conjoint auteur de violences conjugales et permettent de prévoir dans la convention de mariage le maintien des avantages matrimoniaux en cas de divorce. Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur : Le concubinage ; Le pacte civil da solidarité ; Le régime matrimonial, Le choix, La modification ; La communauté réduite aux acquits, La répartition des biens, La gestion des biens, La liquidation de la communauté ; Les aménagements conventionnels da la communauté réduite aux acquêts Les clauses, Les avantages matrimoniaux ; Le participation eux acquêts, Le fonctionnement, La liquidation du régime ; La séparation de biens, La séparation des patrimoines, La liquidation, La société d'acquêts.

Partie 1 : Les couples mariés Partie 2 : Les couples non mariés (Pacs, concubinage)