La confiance en droit privé des contrats

Des spécialistes français et allemands se sont réunis autour de la question du droit d'auteur et des thèmes fondamentaux dans l'actualité du droit d'auteur : - transposition de la directive droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information ; - étendue de la protection du droit d'auteur ; - protections alternatives au droit d'auteur, exceptions au droit, etc.

Résumé : Ce livre montre comment les géants de l'Internet captent l'essentiel de la valeur de l'économie numérique tandis qu'elle échappe aux "créateurs" de contenus (oeuvres, informations, fichiers). Comment ils drainent les données personnelles pour en faire l'or noir du XXIe siècle. Comment ils récupèrent les bénéfices issus de l'économie collaborative sans toujours respecter la philosophie de partage qui sous-tend cet écosystème. En quête de solutions juridiques, Valérie-Laure Benabou et Judith Rochfeld constatent les limites de la propriété pour assurer la protection des internautes sur "leurs" contenus et le partage de la valeur. Elles proposent des voies plus équitables, qui passent par davantage de transparence sur les échanges, par la restitution de moyens de contrôle, techniques et juridiques, aux individus, ainsi que par le renforcement de leur pouvoir de négociation et d'action collective.

Le droit de la propriété intellectuelle est un instrument par lequel l'ordre juridique étatique concilie les intérêts privés des individus et façonne la situation économique, culturelle et sociale du pays. Pour cette raison, l'organisation du système international du droit de la propriété intellectuelle repose sur un morcellement législatif par lequel chaque Etat détermine souverainement si, et dans quelle mesure, une chose incorporelle est susceptible d'acquérir une dimension juridique sur son territoire national. Cette idée, appréhendée par la périphrase de "principe de territorialité", est centrale dans cette matière. Pourtant, celle-ci est susceptible de se confronter au caractère privé de l'institution arbitrale : n'étant pas une juridiction d'un ordre juridique étatique, l'arbitre pourrait y être indifférent. Le sentiment que l'arbitrage s'inscrit dans un rapport de complémentarité avec la justice publique invite cependant à s'interroger sur la nécessité de renouer avec ce principe de territorialité. L'objet de cette thèse ambitionne de démontrer la manière dont cette caractéristique des droits de la propriété intellectuelle pourrait être prise en compte en droit de l'arbitrage, non seulement pour déterminer si un arbitre peut être compétent pour connaître d'un litige de propriété intellectuelle, mais également pour rechercher la manière dont il doit sélectionner les règles de droit substantielles applicables à celui-ci.

L'injonction que propose le titre de ce livre ne doit en rien constituer un frein à sa lecture. Ce serait courir le risque de passer à côté de l'un des textes les plus réjouissants de notre littérature signé par un membre éminent de l'Oulipo. Toi qui lis ces lignes, ne t'attends pas à y découvrir les ressorts de ce fabuleux "voyage autour de sa chambre" que raconte ici un lecteur boulimique. On ne te dira rien de son intrépidité au moment où il se confronte à un méchant bouquin qui lui enjoint de ne pas le découvrir. Rien non plus de ses espoirs, de ses échecs, de ses succès dans ce combat solitaire. A peine le prénom de la belle et mystérieuse Sophie te sera-t-il discrètement soufflé, afin que tu devines qu'il est bien entendu question, dans ces pages tendres et inquiètes, d'amour. Oui, d'amour. Alors, maintenant que tu as parcouru presque en entier ce court texte imaginé pour te séduire, auras-tu le coeur de te dérober ? Ne rejette donc pas ce livre avant d'en avoir démêlé le noeud, et d'aller retrouver le trottoir...