L'avenir du juge des enfants . Eduquer ou punir ?

La manière dont les institutions voient les familles et interviennent dans leur organisation au moment des ruptures d'union a basculé au cours des dernières décennies. Nous sommes passés d'un modèle décisionnel tutélaire, qui échappait aux intéressés, à une formule reposant sur l'appel à l'autorégulation. Aujourd'hui, les autorités en charge de la famille se placent en retrait autant que possible, confiant aux intéressés la recherche des solutions qui s'appliquent à leur situation. Ce texte analyse ce basculement, le sens et la portée qu'il prend.

À décliner les "fantômes" enfantins de la séparation - le divorce, le pensionnat, la mort, la prison, le placement, l'abandon encore -, on s'aperçoit vite que le mal est profond. Ballotté quelquefois de services juridiques en institutions sociales, trop jeune, l'enfant n'a pas la possibilité de dire sa détresse, ou seulement ses voeux. Alors, comment "panser" l'oubli, la disparition? Quelle part donner au coeur? et à l'esprit? Face à des situations complexes et parfois inextricables, le droit tente de répondre aux difficultés d'ordre privé. La machine publique s'est vue à son tour sollicitée face à la maltraitance, à la violence, au refus d'un droit de visite: le remède initial fut la séparation temporaire, voire radicale, du parent "fautif". Mais l'action sociale repart aujourd'hui dans la bataille avec des idées bien plus nuancées: les enfants ont besoin de leur histoire, et la présence du père comme celle de la mère sont plus nécessaires que jamais dans la construction de leur identité. Même douloureux, le lien est désormais préférable au manque.

Les intervenants sociaux sont aujourd'hui confrontés à des impératifs contradictoires dans les situations de violence conjugale. A la norme qui pousse au maintien des relations enfants-parents s'oppose le souci de protection des victimes, femmes et enfants. Le premier impératif s'est imposé dans la pratique des professionnels : l'intérêt du développement des enfants commande qu'ils conservent certaines relations avec le parent dont ils sont séparés, quoi qu'il ait fait, pour éviter qu'ils ne s'en fassent une représentation fausse - idéalisation ou diabolisation. A cette posture répond l'idée inverse que les conjoints violents sont de mauvais parents, ce qui exige qu'ils soient écartés de la vie de leurs enfants. Peut-on dépasser cette opposition qui divise les interventions et nuit à leur lisibilité ? Comment faire pour que la protection des victimes n'empêche pas de ménager une place pour le conjoint violent, dans l'intérêt de ses enfants, sans cependant conduire au déni de la violence ?

Depuis 10 ans, la justice pénale s'est profondément réformée. Pour répondre aux reproches de lenteur et d'inefficacité qui lui étaient faits, elle a multiplié les innovations. C'est ainsi qu'a été mis en place, puis généralisé, le traitement en temps réel des affaires pénales. Désormais, la rapidité prime : les parquets doivent décider au plus vite du sort des personnes interpellées. C'est au téléphone, que se prennent désormais les décisions : remise en liberté, renvoi vers un médiateur ou un délégué du procureur, ou encore défèrement au tribunal pour être jugé. La logique de l'urgence prévaut aussi dans les étapes suivantes du traitement des affaires, et en particulier lors d'audiences de comparution immédiate - les anciens flagrants délits.. Ce livre nous emmène dans les tribunaux pour observer les modifications concrètes de l'activité quotidienne des magistrats. Aux logiques juridiques s'ajoutent désormais des critères de performance et de productivité : soumis à des objectifs quantitatifs, les magistrats ne disposent guère de temps pour s'interroger sur le sens de leur action et sur l'impact de leurs décisions. Les repères traditionnels qui servaient de base à leur métier s'effacent au profit de la culture de la gestion des flux. A partir de descriptions sur le fonctionnement des tribunaux, ce livre engage une réflexion sur l'indépendance et sur la finalité de la justice pénale. Quelles sont les conséquences de cette accélération des procédures ? Ne donne-t-elle pas une place accrue aux policiers dans la décision judiciaire ? Pourquoi les avocats ne s'y opposent-ils pas davantage ? Quelles résistances se font jour ? . . Benoit Bastard, sociologue, chercheur au CNRS, est l'auteur de nombreux travaux et ouvrages sur le fonctionnement des tribunaux, notamment en matière familiale. Chercheur au Centre de Sociologie des Organisations et ancien responsable de la division Recherche de l'INHES, Christian Mouhanna a récemment publié Peur sur les villes (PUE, 2005) et Police : des chiffres et des doutes (Michalon, 2007).