Lueurs d'espoir

Résumé : Apparu récemment, le droit souple ( ou soft law ) gagne du terrain, suscitant la méfiance des uns et la fascination des autres. Car l'hétérogénéité du droit souple déroute le juriste de tradition civiliste... Et que dire de l'effectivité paradoxale de modèles pourtant dépourvus de caractère contraignant ? Codes privés de bonnes conduites, avis ou simples recommandations emportent davantage l'adhésion que certaines règles de droit " dur ", pourtant seules dotées d'une pleine force obligatoire... Le droit de la persuasion concurrencerait-il celui de l'autorité ? Les actes de cette Xllle Journée nationale de l'Association Henri Capitant de la Culture Juridique Française, organisée avec l'Université du Littoral-Côte d'Opale, invitent à une réflexion renouvelée sur la normativité et l'effectivité de la règle et, plus généralement, sur le périmètre et les forces créatrices du droit.

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La gouvernance des sociétés est encadrée par des règles de plus en plus complexes. A la norme juridique proprement dite, législative et jurisprudentielle, s'ajoute le droit souple (soft law), ensemble de bonnes pratiques regroupées dans des codes élaborés par des organisations professionnelles et complétées par les attentes des investisseurs. applicables à la matière dans les droits de certains pays européens. Le propos est largement consacré aux sociétés cotées, mais ne se limite pas à elles. Peu nombreuses, elles font l'objet d'une réglementation particulièrement complexe. Elles ont développé et codifié les bonnes pratiques de gouvernance qui complètent le droit des sociétés. Les sociétés non cotées - groupes familiaux, mutuelles et coopératives, entreprises de taille intermédiaire et même sociétés du secteur public - s'inspirent de ces règles pour organiser leur propre gouvernance. Les caractéristiques et les règles spécifiques à ces dernières catégories sont aussi abordées. Des indications sont également données sur les grands principes Le présent ouvrage est issu de l'expérience du certificat d'administrateur de sociétés créé en 2010 par l'Institut français des administrateurs (IFA) et SciencesPo. Il s'adresse aux administrateurs de sociétés en poste, à ceux qui souhaitent le devenir ou sont appelés à, et à ceux (secrétaires de conseils, avocats) qui les assistent. Il vise à mettre en perspective des notions qu'ils pratiquent au cours de leur vie professionnelle. Il s'adresse aussi à tous ceux (magistrats, enseignants, étudiants) qui sont amenés à analyser la gouvernance des sociétés.

Au lendemain de la bataille de Sedan, l'Europe est parcourue par un flux entrecroisé de revendications territoriales et de prétentions économiques. Simple prétexte au déclenchement de la Grande Guerre, l'attentat de Sarajevo n'est que la dernière pièce d'un puzzle complexe sur lequel les historiens n'ont pas fini de se pencher... Synthétique, la présente analyse voudrait contribuer à démêler cet écheveau des relations internationales entre 1870 et 1914.