Désinformation 2.0. Comment défendre la démocratie ?

Cet ouvrage contribue à la délicate mise en lumière des mutations de la sphère juridique, ainsi qu'à la réflexion fondamentale sur le renouveau des notions de droit et de norme. Il présente une approche nouvelle de la "pyramide" des normes du théoricien positiviste Hans Kelsen, pourtant considérée comme immuable dans les esprits juridiques, dans le paysage globalisé du XXIe siècle internetique. En effet, le droit de l'internet - postmoderne s'il en est - conduit à un nouveau paradigme: le "réseau" des normes.

La jurisprudence est l'un des phénomènes juridiques les plus problématiques, notamment en raison de son caractère de source du droit réelle mais inofficielle. C'est pourquoi elle interpelle la doctrine, pourquoi elle suscite de nombreuses controverses, joutes et passes d'armes doctrinales. Cet ouvrage est consacré à l'histoire et à l'actualité de l'acceptation, de la définition et de la discussion de la jurisprudence par la doctrine. La doctrine inspire la jurisprudence. Et la jurisprudence stimule la doctrine ; parfois même elle l'enflamme. Toutefois, le droit prétorien et les professeurs de droit ne se sont pas toujours rapprochés ; ils ont pu en venir à s'ignorer. Ainsi, au XIXe s., la doctrine souhaitait avant tout s'ériger en interprète fidèle du Code. Seule la législation était alors digne d'intérêt à ses yeux. Aujourd'hui, la jurisprudence tend à s'affirmer en tant que nouvelle idole des juristes. Les chercheurs en droit se préoccupent de plus en plus de la part importante de normes générales et impersonnelles qui, dans un nombre croissant de branches du droit où la loi est absente ou obscure, sont forgées par les juges à mesure que des cas particuliers leur en donnent l'occasion. La première partie de ce livre retrace le parcours de la jurisprudence dans l'histoire de la pensée juridique, laquelle a longtemps été dominée par le légicentrisme. La deuxième partie est relative à la difficile identification doctrinale des jugements, arrêts et décisions à portée jurisprudentielle, difficulté imputable en particulier au besoin de distinguer les véritables créations de normes nouvelles et les simples interprétations-applications de normes préexistantes. Quant à la troisième et dernière partie, elle s'attache à la jurisprudentialisation du droit, qui constitue l'une des données les plus remarquables du droit contemporain, ainsi qu'aux critiques que la doctrine adresse à un droit trop abandonné au "gouvernement des juges".

Au XIXe siècle le droit a changé d'ère passant du droit moderne au droit postmoderne. Sa principale caractéristique résiderait dans le développement d'une forme de concurrence juridique entre puissances publiques et puissances privées. La révolution copernicienne de la pensée juridique serait ainsi la rupture du lien consubstantiel entre droit et État que la modernité avait noué. La société civile serait désormais au c'ur du jeu juridique. Ce livre propose quelques pistes et une grille de lecture afin de comprendre le nouveau droit que la globalisation modèle.

Qu'est-ce qu'un Etat ? C'est à cette question, simple dans sa formulation mais qui appelle une réponse complexe, que s'attache cet ouvrage en interrogeant, dans le monde du fait et dans celui du droit, les conditions nécessaires à la formation de l'Etat et les caractères qui permettent de reconnaître son existence. Les principales notions intéressant la théorie de l'Etat sont certainement celles de contrat social, nation, population, territoire, gouvernement, puissance, souveraineté ou encore personnalité. Mais quels objets factuels ou juridiques désignent-elles ? Les difficultés et incertitudes résident moins dans la définition générale de l'Etat que dans les significations respectives des différents éléments qui la composent, dont beaucoup demeurent controversables et qu'il s'agit ici de présenter et discuter. En ces pages, l'Etat est identifié tantôt de manière descriptive et classique, tantôt de façon plus stipulative et fondatrice, par exemple lorsqu'est esquissée la distinction de la souveraineté et de la puissance étatiques en ces termes : «La puissance de l'Etat est au fait ce que la souveraineté de l'Etat est au droit.» L'auteur propose ainsi à la fois une introduction et une contribution à la théorie de l'Etat, un exposé de la pensée moderne de l'Etat et un essai de renouvellement des modes de compréhension et d'explication du phénomène étatique.