Droit de la preuve. Principes et mise en oeuvre processuelle, 2e édition

La famille, l'évolution de son droit, ses mobilités, ses transformations et mutations constituent un inépuisable champ de questions et réflexions. Cette organisation sociale aux contours simples mais aux variations multiples peut être appréhendée de manière très diverse selon qu'elle se forme, évolue, s'accroît ou disparaît. Le patrimoine qu'elle constitue au fil de la vie de ses membres obéit donc à des règles complexes tout en étant intimement dépendant des évènements heureux, graves ou douloureux qui peuvent remettre en cause l'équilibre de l'organisation. On le perçoit, les thématiques sont diverses, concrètes et techniques dans leur approche. Elles sont aussi au coeur des sujets de prédilection des dossiers de la revue Droit& Patrimoine, le magazine juridique qui allie le modernisme d'un traitement dynamique de l'information aux plus grandes signatures du monde juridique : universitaires, notaires, avocats et gestionnaires de patrimoine. La transmission des patrimoines avec la question de la réversibilité des situations nées d'une donation, le cas particulier de l'incapable, ainsi que les unions nouvelles symbolisées par le PACS ou les séparations dans un cadre international constituent la sélection des thèmes traités par les dossiers de Droit & Patrimoine, publiés dans le présent ouvrage et actualisés par d'éminents spécialistes, sous la direction scientifique du professeur Laurent Aynès.

La privation des droits civiques et politiques : l'apport du droit pénal à une théorie de la citoyenneté. A rebours de la littérature dominante sur la citoyenneté en droit qui privilégie généralement sa dimension inclusive, cette thèse entreprend un renversement de perspective : elle se propose de théoriser la citoyenneté en creux, à partir de ses exclus, de définir autrement dit le citoyen par le non-citoyen. L'exclu étudié en droit français n'est pas la figure paradigmatique de l'étranger, mais celle du criminel déchu de ses droits politiques à la suite d'une condamnation pénale. L'apport de cette recherche est double. Il concerne à titre premier la citoyenneté dont on entend examiner les bénéficiaires, la nature (les valeurs) et le contenu matériel (les droits et les devoirs). A titre second, l'auteur contribue en filigrane à une lecture de la démocratie en soutenant que la lutte pour les droits politiques des derniers exclus de la nation (les condamnés et les " aliénés ") correspond moins à une revendication de participation politique qu'à une demande d'inclusion sociale ; que le citoyen, dans cette lutte, tend à disparaître derrière le sujet de droit doté de droits opposables.

Résumé : Pour le commun des mortels, l'authenticité est une valeur positive : ce qui est authentique est bon. De la réalité des êtres et des choses, nous ne percevons jamais que des signes extérieurs. L'authenticité désigne une relation parfaite entre le signe et la réalité, une correspondance exacte entre le signifié et le signifiant. Une oeuvre est authentique lorsqu'elle se manifeste par des signes qui ne sont pas empruntés, mais disent la réalité de leur origine. Dans le monde des juristes, qu'est-ce donc que l'authenticité que la loi ne désigne jamais par un substantif mais toujours sous la forme d'un adjectif. On ne connaît pas l'authenticité, mais seulement l'acte authentique. Le juriste continental est habitué à fréquenter l'acte authentique dont il connaît plusieurs variétés associées aux étapes importantes de la vie de l'Homme en société. On pressent qu'il s'agit d'actes sérieux et que le caractère authentique qu'on leur donne les fait sortir du lot commun des actes juridiques. Voici ici réunies l'histoire, la philosophie et l'actualité d'une notion essentielle de notre droit.