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Un guide innovant et complet conçu par et pour des praticiens "Ne pas pouvoir prouver son droit revient à ne pas en avoir". Cet adage classique est peu utilisé en propriété intellectuelle où les modes de preuve sont efficaces. La procédure de saisie-contrefaçon, souvent qualifiée de "reine des preuves", permet à un titulaire de droit d'obtenir, de manière unilatérale, une ordonnance judiciaire autorisant un huissier de justice à se rendre chez un tiers pour décrire un objet argué de contrefaçon, en saisir des exemplaires, et obtenir des éléments sur l'étendue de la contrefaçon. Cette procédure spécifique n'est pas exclusive du droit commun, et les constats avec ou sans ordonnance, sont régulièrement utilisés pour compléter la preuve de la contrefaçon ou établir des actes de concurrence déloyale ou parasitaire. Ces modes de preuve sont soumis à un formalisme rigoureux et les risques de nullité sont nombreux. Ce guide a pour objectif de guider pas à pas les praticiens voulant faire la preuve d'une contrefaçon ou d'un acte de concurrence déloyale : Comment faire constater l'atteinte alléguée à un droit de propriété intellectuelle ? Quel est le juge compétent ? Que doit-contenir la requête ? Comment organiser la saisie-contrefaçon avec l'huissier de justice et l'expert ? Quels sont les risques de nullité de la saisie-contrefaçon ? Comment organiser un constat d'huissier ? Ce guide contient également des développements sur la saisie-contrefaçon devant la Juridiction unifiée du Brevet, qui se distingue par de nombreux aspects de la saisie-contrefaçon "à la française", mais se rapproche de la procédure de constat selon l'article 145 du Code de procédure civile. Les procédures douanières sont également détaillées. Il contient plus de 1000 références de jurisprudence et de doctrine. Il est à jour des règles de procédure et du projet de Rules on Court fees and recoverable costs (mai 2015) pour la Juridiction Unifiée du Brevet (JUB). A qui s'adresse ce guide ? Le Guide des saisies-contrefaçons et des constats comprend 52 fiches organisées par thème spécifique pour une consultation rapide et efficace. Il s'adresse aux avocats français et européens, aux conseils en propriété industrielle, aux mandataires en brevets européens, aux directions juridiques, aux experts, aux huissiers de justice et aux magistrats.

Dans ce récit des vingt premières années de sa vie, Abellio a voulu éclairer les étapes de sa démarche intellectuelle et spirituelle. Abellio est né en I907 dans un faubourg de Toulouse où l'influence cathare a laissé de nombreuses traces. Il est issu d'une famille de montagnards ariégeois. Sa jeunesse à la fois solitaire et protégée, s'est déroulée sans révolte entre l'école, l'église et le terrain de rugby. Son entrée à Polytechnique qui n'était pas le fait d'un choix délibéré met un terme à la première partie d'une aventure intellectuelle.

Résumé : La science moderne nous a habitués à considérer le monde comme un ensemble de vibrations plus ou moins amples et plus ou moins rapides. Bien que les phénomènes de la vie ou les événements de l'histoire n'aient pas encore été enfermés dans des lois cycliques aussi rigoureuses que celles qu'enseignent par exemple l'astronomie ou la physique moderne, une généralisation des schémas d'involution-évolution peut être d'ores et déjà considérée comme une hypothèse de recherche extrêmement féconde, surtout si on la complète par une théorie des mutations brusques faisant passer d'un cycle à l'autre par de véritables sauts qualitatifs. Telle est l'idée centrale qui a conduit l'auteur de Vers un Nouveau Prophétisme à sa conception des Déluges, qui marquent la fin et le renouveau des cycles de civilisation. Cette conception est d'ailleurs conforme à l'enseignement ésotérique millénaire, dont il convient seulement de rajeunir les symboles. L'auteur tire de ce schéma une philosophie de l'histoire et une ontologie qu'il est permis de considérer comme neuves, en ce sens qu'intégrant les conceptions marxistes, chrétiennes ou existentialistes, elle les situe dans leur dépendance réciproque et tente de leur trouver un commun dépassement. L'histoire des dernières décades se trouve ainsi systématisée et éclairée de bien plus haut qu'on ne fait d'habitude. Au-dessus des conflits visibles (marxisme-christianisme et USA-Russie) qui sont presque uniquement des conflits matériels, l'auteur situe le conflit occulte qui oppose les Magiciens et les Prophètes. Dans la seconde partie de l'ouvrage, il essaie de montrer comment un Ordre spirituel entièrement nouveau naîtra dans le chaos des catastrophes matérielles et comment les techniques et les philosophies en apparence les plus nihilistes collaborent positivement à la naissance de cet Ordre.