Les Biens

LE SAVOIR DES LOIS Cet ouvrage est une étude historico-comparative sur la science du droit envisagée de manière systémique, c'est à dire du point de vue de la tradition juridique qu'elle a engendrée, le droit romaniste. Cette étude met en évidence la dualité contemporaine de cette source du droit : une science juridique nationale sur le déclin et une science juridique mondiale ou régionale qui renoue avec la tradition du droit commun.

Résumé : Premier ouvrage à paraître de la série " Cours de droit civil " dans la collection " Droit fondamental ", ce manuel analyse le droit des successions de façon autonome par rapport aux libéralités et en respectant le droit commun, mettant ainsi en avant un droit spécial des liquidations et partages successoraux. Dans ce cadre, le présent ouvrage ne se contente pas de rendre compte du nouveau droit des successions issu de la réécriture des dispositions du Code civil par deux lois votées en 2001 et en 2006, il s'efforce de rénover l'interprétation de cette région du code transmise par la tradition depuis le XIXe siècle. Parmi les principales innovations et originalités de l'ouvrage, on signalera une réflexion sur la notion de liquidation et sa signification différenciée selon que l'on a affaire à un régime de succession aux biens ou un régime de succession à la personne, la tentative de réintroduire l'institution contractuelle en tant que genre, ce qu'elle avait cessé d?être depuis le droit intermédiaire, et enfin un retour à la conception coutumière de la saisine. Ce manuel montre par ailleurs que la réforme du droit français des successions est l'une des manifestations des tensions exercées par l'internationalisation et l'européanisation du droit : ce droit est entré dans une phase d'accélération de sa mutation qui ne peut se comprendre sans mettre en exergue les racines communes aux pays de droit civil. Frédéric ZENATI-CASTAING est professeur à l'Université Jean Moulin - Lyon III. Thierry REVET, agrégé des Facultés de droit, est professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne - Paris I.

Résumé : La relation systématique de l'origine et de l?évolution des mécanismes et des institutions qui composent le régime général de l'obligation permet d'en comprendre la signification et le fonctionnement, alors que la plupart de ces objets sont marqués par la complexité qui sied aux instruments destinés à remplir des fonctions multiples et dont le façonnage est le fruit d'une longue histoire. L'ouvrage propose une présentation synthétique du régime général de l'obligation qui fait toute sa part à la perspective historique, ainsi qu?à la problématique théorique propre aux mécanismes fondamentaux que sont les instruments composant le régime général de l'obligation. En 25 leçons didactiques est présenté l'essentiel de l'histoire, du fonctionnement, de l'interprétation et des applications des règles communes à toutes les obligations civiles et commerciales, quelles qu'en soient les sources.