L'égalité devant la loi. Les juges, gardiens de la promesse républicaine

À jour de la dernière réforme issue de la loi n° 2010-737 du 1er juillet 2010, elle-même modifiée par la loi n° 2010-1609 du 22 décembre 2010, et de son décret d'application n° 2011-741 du 28 juin 2011, cet ouvrage se propose de présenter les causes du surendettement, de décrire et d'analyser, à la lumière de la jurisprudence la plus récente et de la doctrine autorisée, les conditions d'ouverture de la procédure de traitement du surendettement des particuliers, ses différentes phases, ses implications sur les droits et obligations des débiteurs et de leurs créanciers et les interrogations qu'elles suscitent au regard du respect des droits fondamentaux. Il comporte aussi de nombreux conseils pratiques et des suggestions destinées non seulement aux praticiens, mais aussi aux familles touchées par le phénomène du surendettement ou à leurs créanciers. Enfin, en annexe, figure une série de documents utiles aux lecteurs, tels que la partie du Code de la consommation afférente aux procédures du surendettement, la circulaire d'application de la loi du ter juillet 2010, la dernière enquête typologique publiée par la Banque de France ou des schémas des différentes procédures.

Une analyse complète et actualisée des règles d'exercice de l'expertise judiciaire en matières civile, pénale et administrative, intégrant les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles Cette oeuvre collective expose les règles d'exercice de l'expertise judiciaire en matières civile, pénale et administrative. Elle traite des conditions dans lesquelles l'expertise peut apporter au juge la compréhension des éléments de fait nécessaires à la résolution du litige, d'une façon loyale, complète, contradictoire, fiable et claire, dans un délai et à un coût raisonnables. Elle porte aussi sur le statut des experts en général, sur leur responsabilité et sur leur discipline. - Statut des experts et règles d'exercice en matières civile, pénale et administrative abordés de manière détaillée. - Exploration des conditions nécessaires pour que l'expertise contribue à la résolution d'un litige de façon équitable, complète, fiable et claire, tout en respectant des délais et des coûts raisonnables. - Analyse des dispositions applicables aux mesures d'instruction confiées à un technicien dans le procès civil : constatations, consultations et expertises. - Evolution de l'expertise dans le procès pénal moderne, allant des aspects médico-légaux aux domaines élargis comme la psychiatrie, la psychologie, la graphologie ou la génétique. - Utilisation prépondérante de l'expertise comme mesure d'instruction devant la juridiction administrative, en s'inspirant, plus ou moins, du Code de procédure civile. - Traitement des expertises spécifiques en droit des personnes, de la famille, de l'immobilier, ainsi que dans les domaines médical, social et économique, incluant l'analyse de la tierce estimation de l'article 1592 du Code civil et la réforme de l'expertise dans le contentieux de la sécurité sociale. Cette sixième édition tient évidemment compte des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles. C'est ainsi qu'en matière civile, elle intègre les dispositions du décret du 18 juillet 2025 relatives au technicien désigné dans les instructions conventionnelles ou les procédures participatives, qu'en matière pénale, elle expose la dernière jurisprudence de la Cour de cassation sur les conditions du recours par l'expert à la visioconférence et sur l'inopposabilité à l'expert du secret professionnel et qu'en matière administrative, elle inclut les règles du décret du 16 juin 2023 relatives à l'expertise. La nouvelle édition réserve une place importante à l'expertise en matière médicale, traitée dans toutes les matières, en raison de son importance grandissante.

L'eau ressortit à de multiples disciplines : climatologie, hydrologie, glaciologie, géomorphologie, biogéographie...; aussi son étude est-elle rarement menée pour elle-même. L'ouvrage de Jean-Pierre Vigneau se veut une géographie (physique) de l'eau. Il est donc conçu comme un parcours transversal, organisé selon le continuum du cycle. L'angle choisi est celui du mouvement. L'analyse porte sur les échanges entre les grands réservoirs de la planète et sur les transferts au sein de trois d'entre eux. Ainsi, l'eau n'est ni reléguée au rang d'élément, ni réduite à un rôle d'agent; elle est remise à sa place d'acteur déterminant du fonctionnement naturel, de thème central de la géographie.

Patrick Vigneau rencontra Maa à vingt-quatre ans, et fut propulsé dans une quête spirituelle intense. Au-delà des apparences de ce monde se trouve une autre réalité. Tout au long de la Sadhana auprès de Maa, le dépouillement de l'irréel le conduisit à l'immersion dans l'Atma Darshan. Expérience intime de la connaissance du Soi qui aboutit à une mutation de la conscience. Je n'ai aucun besoin de dire ou faire quoi que ce soit?; il n'y a jamais eu aucun besoin, il n'y en a pas maintenant et il n'y en aura pas non plus à l'avenir. Ce que vous avez vu manifesté en moi dans le passé, ce que vous voyez maintenant et ce que vous verrez à l'avenir n'est que pour le bien de vous tous. Ma Anandamayi