Droit de la non-discrimination

Résumé : 39 fiches pour réviser les notions essentielles du cours des procédures civiles d'exécution grâce à des schémas, des tableaux, des encadrés récapitulatifs et des exercices d'application. Le public : Licence Droit, Master Droit, 2 année Capacité en Droit, Licence AES, CRFPA et ENM.

L'égalité et la non-discrimination, conquêtes sociales essentielles, ne peuvent être pleinement effectives que si elles sont appréhendées juridiquement Longtemps dans l'ombre de l'égalité révolutionnaire, la non-discrimination connaît depuis deux décennies une exposition inédite. Cette quête de justice sociale et son intégration dans le Droit ont considérablement modifié le vocabulaire utilisé et la perception de notions juridiques classiques. Cette complexité nouvelle, si elle témoigne des avancées réalisées, nuit cependant à la bonne compréhension de celles-ci. Ce foisonnement rend aujourd'hui nécessaire le dialogue entre les disciplines juridiques, qui ont toutes à traiter de la question de l'égalité et de la non-discrimination, sous une forme ou une autre. Ce Dictionnaire juridique de l'égalité et de la non-discrimination permet ainsi, pour la première fois, la rencontre de 75 spécialistes traitant de plus de 300 expressions ou mots référencés. Cet ouvrage, qui se veut le plus complet possible, permet de dessiner les contours d'une nouvelle matière juridique aussi exigeante que nécessaire. Il saura intéresser les spécialistes confirmés autant que le grand public.

Le principe de la non-dicrimination désigne l'interdiction de traiter moins favorablement un personne en raison de critères, réels ou supposés, tels que l'apparence, la croyance, l'âge, le sexe. Cet ouvrage fournit sous forme de fiches claires les informations essentielles pour comprendre l'origine du principe de non-discrimination et d'égalité, les sources, les personnes protégées, les institutions.

Pour ce 19e numéro, Les cahiers de la LCD, entourés de Delphine Tharaud et Marie Peyronnet, ambitionnent de mettre en lumière les différentes variations du droit de la non-discrimination et d'expliquer leur existence afin de faciliter et encourager certaines modifications législatives ou jurisprudentielles susceptibles de renforcer son effectivité.