Contrats d'affaires 2014/2015

Négocier et rédiger des contrats est, à juste titre, perçu par les hommes et femmes d'affaires comme une des tâches les plus complexes et exigeantes de la vie de l'entreprise. Face à ces enjeux, cette première édition de Contrats d'affaires propose près de 1 000 clauses, dont plus de 400 en anglais, reflets des pratiques et solutions issues des systèmes juridiques français, anglais, américain et plus largement du monde anglo-saxon (Australie, Canada) et international. À la lumière d'une importante expérience dans la rédaction de contrats internationaux, l'auteur présente les clauses susceptibles d'être utilisées en expliquant leur intérêt dans le contexte d'affaires, leur efficacité ou les aléas qu'elles recèlent. Il en révèle les fondements textuels et jurisprudentiels, offrant ainsi une perspective nouvelle sur l'ensemble des règles applicables aux contrats. En reprenant les différentes composantes du contrat - son cadre formel, son objet, ses modalités d'exécution et d'extinction -, l'ouvrage aborde des thèmes aussi variés que l'élaboration des accords préparatoires, la programmation des accords futurs, le mode d'emploi des définitions contractuelles, la détermination du prix, les mécanismes de révision conventionnelle, l'organisation du paiement, les stipulations relatives au chiffre d'affaires, la confidentialité, l'attribution de la propriété intellectuelle, les déclarations et garanties, les conventions sur la responsabilité, les accords d'exclusivité, de non-concurrence ou de non-sollicitation, la charge des risques, l'aménagement contractuel des délais, la définition des condidons de sortie, la transmission des contrats, l'organisation des ensembles contractuels, l'utilisation des conditions générales, le choix du système juridique applicable, les contraintes issues du droit de la concurrence, la situation juridique des négociateurs, la question des pouvoirs des signataires, l'intervention de tiers garants, les modes alternatifs de règlement des différends. Conçu comme un outil de travail pour les avocats, juristes d'entreprise, arbitres internationaux et magistrats, il s'adresse tout autant, dans une perspective concrète et claire, aux ingénieurs d'affaires et aux dirigeants.

Résumé : Le 16 février 2015, une réforme législative a inséré dans le Code civil un article qui dispose que " les animaux sont des êtres vivants doués de sensibilité. " Evidence irréfutable ou amorce d'une reconnaissance des droits fondamentaux appliqués aux animaux ? depuis le chien familier jusqu'à la termite qu'on écrase, puisque la loi ne distingue pas. L'auteur, avocat de profession, réagit dans ce livre à ce qui lui apparaît un signe supplémentaire et ici quelque peu saugrenu des excès de réglementation qui pèsent sur notre société. Peut-on être un grand amoureux des animaux, avoir passé une bonne partie de sa vie au milieu d'eux, être juriste qui plus est, et tourner en ridicule la manie militante qui s'est emparée de la protection des animaux avec l'idée d'en faire bientôt des sujets de droit ? François Xavier Testu répond par l'affirmative. Et comme Zénon qui démontrait le mouvement en marchant l'auteur montre, à partir de souvenirs cocasses ou émouvants, comment l'amour des animaux n'oblige pas à les sortir du Cosmos ? le vieux monde ordonnancé dont on a perdu le sens ? pour en faire de nouveaux satellites de la société contemporaine, débordante de droits confus et de sentiments désordonnés. Approfondissant sa réflexion mais sans se départir d'un ton particulier, souvent plaisant, parfois ému, mais délibérément polémique, François Xavier Testu montre comment chaque époque a projeté sur l'animal sa conception de l'homme dans la société. Déjà les gens du peuple, au XVIIe siècle, avaient l'esprit de se moquer des bouffons cartésiens et de leur théorie des animaux-machine, qui s'imaginaient " qu'un chien que l'on bat hurle un peu à la manière d'une cornemuse que l'on fait résonner ". A la fin du siècle suivant, on vit les lords anglais militer les premiers en faveur d'une protection juridique des animaux, pour mieux contrôler le peuple qui les utilisaient comme auxiliaires de travail. Arrivèrent ensuite les matérialistes du XIXe siècle qui, confondant par principe l'homme et la bête, recherchaient chez les animaux les vices ou les vertus de la morale élémentaire de l'époque. Tout cela pour arriver à l'Occidental sensible de la fin du XXe siècle qui, après le naufrage de ses rêveries politiques du paradis sur terre, a trouvé chez les animaux les nouveaux frères inférieurs dont le Droit doit coûte que coûte assurer le bonheur. Egayé de souvenirs, nourri d'Histoire, truffé d'anecdotes, enrichi enfin par une méditation sur l'animal, mais aussi sur l'homme et " l'environnement " qu'on dénature, ce deuxième livre de la nouvelle collection " Mauvais esprit " comporte une part certaine de provocation vis-à-vis des dogmes dominants en la matière.

Comment les grandes Révolutions (anglaise, française et américaine) ont-elles bâti le monde d'aujourd'hui ? La liberté et l'égalité sont des valeurs morales : tout le monde le comprend de cette manière en Occident. Mais si l'on oublie la rhétorique habituelle, l'histoire des révolutions des XVIIe et XVIIIe siècles montre qu'en politique, la liberté et l'égalité sont d'abord des instruments destinés à favoriser un système économique qui a trouvé son expression achevée dans ce qu'on appelle le capitalisme. Cela a fait naître la démocratie libérale, qui a bouleversé le monde en renforçant la suprématie de l'Occident sur l'ensemble de la planète et en développant de façon extraordinaire le progrès technique et les pouvoirs de l'être humain sur son environnement. Trois immenses événements politiques, qui sont d'une certaine manière trois fois le même, ont été décisifs pour cette évolution : la Révolution anglaise de 1640, la Révolution américaine de 1776, et la Révolution française de 1789. En retraçant l'histoire de ces trois révolutions et leurs suites de façon à la fois vivante et réfléchie, à partir des thèmes de la liberté, de l'égalité et de la fraternité, l'auteur éclaire d'un nouveau jour les principes qui nous gouvernent. Cette histoire des trois révolutions permet d'y voir plus clair, remettant en perspective les événements, les faits économiques, l'expression des idées, les luttes religieuses et l'évolution des institutions jusqu'à nous... Voilà comment cette petite somme compose une fresque qui, sans parti-pris, favorise la réflexion sur l'état du monde actuel, avec les interrogations qu'il soulève.