Les finances publiques en schémas

L'objectif de la collection "Le droit en schémas" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : - le cours traditionnel en page de gauche, - des schémas explicatifs en page de droite. Très didactique, ce manuel dédié aux finances publiques offre : - la mise en avant des notions fondamentales ; - une approche globale des mutations des finances publiques comparant les finances de l'Etat, des collectivités territoriales, des intercommunalités et de l'Union européenne ; - une analyse rétrospective et prospective pour mettre en lumière les influences croisées entre les finances de l'Etat, celles locales et de l'Union européenne. Il est destiné : - aux étudiants en Licence et en Master de droit et d'administration économique et sociale ; - aux étudiants des instituts d'études politiques ; - aux candidats aux concours administratifs ; - aux élus, aux agents publics et aux citoyens curieux de connaître les règles applicables aux deniers publics.

L'intercommunalité connaît de nombreuses mutations. Aussi, les présents textes ambitionnent d'une part de dresser un état des lieux grâce à des enquêtes de terrain et à des analyses d'universitaires issus de champs disciplinaires complémentaires, d'autre part, d'imaginer les perspectives d'évolution de l'intercommunalité grâce à des regards croisés sur les structures intercommunales et leurs rapports avec l'Etat et les collectivités territoriales. En croisant les regards des juristes, historiens, financiers, sociologues, gestionnaires, géographes et urbanistes avec ceux des universitaires de pays étrangers, cet ouvrage nourrit la réflexion sur les adaptations structurelles de l'intercommunalité, la rationalisation de la carte territoriale, la démocratisation et la gouvernante des intercommunalités et les applications étrangères de l'intercommunalité.

Ces actes tirés du colloque, organisé les 4 et 5 décembre 2015 à l'université de Limoges par le Groupement de Recherche sur l'Administration Locale en Europe (GRALE-CNRS), l'Observatoire sur les mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) et l'Association des Communautés de France (AdCF), démontrent la rupture dans les moyens mis en oeuvre par l'Etat français pour recomposer son territoire. Après avoir longtemps tenté la carte de l'incitation, le Parlement joue dorénavant celle de l'obligation avec des dispositifs contraignants d'une part de fusions d'intercommunalités avec la loi NOTRe du 7 août 2015 et d'autre part de regroupements de régions avec la loi du 16 janvier 2015. Pour autant, malgré leurs nombreux enjeux, ces ambitieuses réformes se heurtent à de nombreuses résistances. Grâce, d'une part, à l'exégèse des rapports officiels et des débats parlementaires relatifs aux collectivités territoriales et aux intercommunalités et, d'autre part, à l'analyse critique de la portée des réformes mises en oeuvre en matière de recomposition territoriale sous la Ve République, les auteurs de cet ouvrage décortiquent tout d'abord les enjeux et obstacles formels et conceptuels, ensuite les enjeux et obstacles financiers, humains et géo-spatiaux, en outre les enjeux et obstacles institutionnels, et enfin les enjeux et obstacles fonctionnels de la décentralisation. Ils passent au crible tour à tour la destinée des départements, l'intérêt des métropoles, la portée des schémas départementaux de coopération intercommunale, le défi des communes nouvelles, la cohérence de la nouvelle répartition des compétences sans oublier de traiter les épineuses questions de la réalité de la démocratie locale, de la fragilité des finances locales, de la mobilité des agents publics, de la pérennité des territoires ruraux, de la réorganisation des administrations déconcentrées et des spécificités de l'Outre-mer.

Tel un Phénix, les villes renaîtront de leurs cendres ! Plongées en sédation profonde par les confinements, les couvre-feux et les règles de distanciation sociale, toutes les villes de France sont en capacité de transformer leurs faiblesses en forces si elles saisissent les opportunités de la revitalisation et la régénération urbaines. Si ces notions sont parfois confondues, elles décrivent des réalités différentes bien qu'elles s'avèrent complémentaires. La revitalisation urbaine aboutit, en effet, à redonner de la vitalité aux villes alors que la régénération urbaine conduit à renouveler ce qui y est altéré. La revitalisation et la régénération urbaines doivent, par conséquent, être menées de concert pour assurer la résurrection des villes face à la Covid-19. Sans prétendre à l'inatteignable exhaustivité, cet ouvrage ambitionne, d'une part, de tirer les enseignements les plus saillants de la revitalisation et la régénération urbaines, notamment dans le cadre d'un contexte de crise sanitaire, et d'autre part, de brosser à grands traits le tableau des opportunités à saisir pour garantir la résurrection des villes face à la Covid-19.