Droit pénal général

Les épreuves de dissertation juridique occupent au sein des différends concours auxquels se destinent nombre d'étudiants une place primordiale. La réussite de telles épreuves suppose l'acquisition d'une méthode de dissertation. Elle suppose également un indispensable travail de révision et d'approfondissement des connaissances juridiques. Tel est l'objet du présent ouvrage destiné notamment - mais non point exclusivement - à toutes celles et ceux qui souhaitent présenter les concours de l'Ecole nationale de la magistrature, de l'Ecole ou de la gendarmerie ainsi que l'Ecole nationale de l'administration pénitentiaire. Sont ainsi analysés et traités - tous sous la forme de corrigés entièrement rédigés - 27 sujets de dissertation de droit pénal, de droit civil et de droit public. Biographie de l'auteur Sous la direction de Marc Segonds, maître de conférences à la faculté de droit de Toulouse, directeur des études de l'Institut d'études judiciaires et chargé de formation à l'Institut national de formation de la police nationale.

Cet ouvrage a été conçu afin de fournir aux étudiants désireux de se présenter à l'examen d'entrée du CRFPA non seulement un instrument de révision mais également un instrument de travail. Rigueur et méthode constituent les clefs de la réussite des études de droit: aussi, cet ouvrage propose, à travers la résolution de vingt et un exercices - cas pratique, commentaires d'arrêt et dissertation -, d'acquérir une véritable méthode de travail alliée à un approfondissement des différents thèmes de droit pénal général, de droit pénal spécial, de droit pénal des affaires et de procédure pénale qui composent le programme d'examen d'entrée au CRFPA. Biographie de l'auteur Cet ouvrage est dirigé par Marc Segonds, agrégé des facultés, professeur à l'université Paul-Cézanne d'Aix-Marseille III, codirecteur du master II "Prévention et répression de la délinquance financière et de la criminalité organisée" et directeur des études de l'Institut d'études judiciaires de Toulouse I.

L'heure est à la valorisation de la recherche. Parce que celle-ci s'affirme, de plus en plus, comme un véritable facteur d'avancée économique et sociale, qu'il s'agisse pour elle de conduire à la production de biens et services innovants et performants ou, plus simplement, de créer des emplois dans un secteur en pleine expansion, la recherche est devenue un domaine stratégique, qui déborde désormais de son cadre universitaire traditionnel. Enjeu essentiel, tant d'un point de vue national qu'international, la recherche est ainsi encouragée à se développer en dehors des structures originairement destinées à la contenir, ayant vocation à intéresser, tout autant, le domaine privé et le domaine public, les praticiens et les théoriciens. De nombreuses façons, cet essor de la recherche pousse donc à s'interroger : comment articuler recherche publique et recherche privée ? Comment éviter l'empiètement de l'une sur l'autre. tout en assurant leur collaboration ? De quels outils disposent les chercheurs ? Qu'est-ce qu'un " contrat de recherche " ? Qui peut se dire le légitime propriétaire de la recherche ? Comment valoriser au mieux la recherche ? Les jeunes entreprises sont-elles vraiment innovantes ? Etc. Autant de questions auxquelles cet ouvrage aux multiples facettes tente de répondre, mobilisant de concert spécialistes du droit, public, privé, pénal ; des contrats et de la propriété intellectuelle, de l'économie, du marketing ou encore des sciences de gestion. Organisée autour de la question des contrats, parce qu'il s'agit - non sans raison - de l'outil qui semble avoir été privilégié pour construire cet essor, cette " recherche sur la recherche " est déjà, en elle-même, la démonstration de ce que constitue la recherche : un instrument de progression et, en cela, un objet extrêmement précieux.

Cet ouvrage explore en profondeur la conformité des Etats membres de l'UEMOA aux Quarante Recommandations du Groupe d'action financière (GAFI) dans la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (LBC/FT). Il offre une analyse approfondie de l'origine et de la signification de ces normes du GAFI, tout en mettant en évidence les exigences spécifiques que les Etats doivent respecter pour atteindre la conformité. Au-delà de l'examen des normes en question, ce livre aborde également le rôle de l'Afrique dans cette lutte cruciale et plaide en faveur d'une coopération continentale plus étroite. Il souligne que la conformité à l'anti-blanchiment dépend de réformes réglementaires, institutionnelles et structurelles substantielles, visant à renforcer la prévention et la répression du blanchiment tout en préservant les droits fondamentaux. L'ouvrage détaille avec précision la teneur desdites réformes requises pour atteindre la conformité des Etats membres de l'UEMOA à chaque Recommandation du GAFI liée à l'anti-blanchiment. Il insiste sur l'importance d'adopter à cet effet une démarche proactive et plus exhaustive dans la prise d'initiatives pour la lutte contre le blanchiment.