Génocidaire(s). Au coeur de la justice internationale pénale

Le droit international pénal doit, dans une très large mesure, sa création et son évolution à la jurisprudence, principalement internationale mais aussi nationale. II est donc crucial de lire ces arrêts pour comprendre les aspects les plus importants de cette matière. Les grands arrêts de droit international pénal est le premier ouvrage en langue française qui regroupe et commente les arrêts les plus significatifs, mais qui ne sont pas toujours faciles d'accès. Le lecteur trouvera, ici, des extraits et commentaires des principaux arrêts des juridictions pénales internationales (Cour pénale internationale, Tribunal militaire international de Nuremberg, Tribunal militaire international pour l'Extrême-Orient, Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie, Tribunal pénal international pour le Rwanda, Tribunal spécial pour le Liban), et de nombreux arrêts de tribunaux nationaux (France, Belgique, Allemagne, Italie, Pays-Bas, Etats-Unis, Kenya...). L'ouvrage est organisé en 4 parties : les sources du droit international pénal, les crimes internationaux (crimes de guerre, crimes contre l'Humanité, génocide, torture et piraterie), les formes de responsabilité et les motifs d'exonération de responsabilité. Chaque partie commence par une présentation des notions théoriques nécessaires pour exposer les problématiques dans chaque domaine et aborder les cas dans une perspective critique. Chaque arrêt est précédé d'un bref exposé des faits et suivi d'un commentaire. Cette première édition constitue un ouvrage de référence pour tous ceux qui enseignent, étudient ou pratiquent le droit international pénal. Cet ouvrage est dû à Antonio Cassese, ancien professeur de droit international, premier président du Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie et actuellement président du Tribunal spécial pour le Liban ; Damien Scalia, docteur en droit, chercheur et enseignant en droit international humanitaire et droit international pénal ; Vanessa Thalmann, assistante au département de droit pénal de la Faculté de droit de Genève et ancienne juriste adjointe au Tribunal spécial pour le Liban.

75 ans après le jugement de Nuremberg, le droit international pénal, c'est-à-dire la répression internationale des crimes les plus graves, n'en finit plus de se développer : riche de la création des tribunaux pénaux internationaux au début des années 1990 et de l'avènement de la Cour pénale internationale dans les années 2000, la jurisprudence est prolixe, plurielle, voire difficilement abordable par la longueur des jugements (souvent plusieurs centaines voire milliers de pages), par le langage utilisé ou encore par la fertilisation qui existe entre les différentes juridictions et qui rend délicate la compréhension globale de la matière. Avec plus de 80 décisions analysées et commentées, les auteur·rice·s permettent aux chercheur·se·s, praticien·ne·s et étudiant·e·s de connaitre et de comprendre les principales avancées jurisprudentielles du droit international pénal matériel. L'ouvrage aborde à la fois ses sources, les crimes, les formes de responsabilité, les motifs d'exonération de responsabilité, la participation des victimes et les peines. En outre, les auteur·rice·s offrent, pour chaque thème, une brève présentation théorique et une bibliographie indicative permettant à toutes et tous d'approfondir leur recherche. Cet ouvrage constitue un outil indispensable pour celui et celle qui s'intéressent de près ou de loin à cette matière passionnante.

Initié dans le premier numéro de l'IRASCible, l'inventaire des auteurs et des doctrines pénales se poursuit dans cette deuxième livraison. Après les Lumières du pénal, apparues comme celles du crépuscule plus que celles de l'aurore, l'IRASCible continue son tour d'horizon en pistant ces traits enflammés qui, pour venir des nuées, ne sont jamais dénués de sens. More, Morelly, Mercier et Cabet sont les premiers coups de foudres de ce volume. L'ôrage se fait plus intense avec Hommel, Bentham et surtout Sade. Enfin, l'oeuvre de Girardin raisonne comme un ultime coup de tonnerre. Le lecteur court ainsi d'étonnement en étonnement et s'abandonne aux délices que lui procure la fréquentation de pensées détonantes. Loin des auteurs qui ont fait de la peine et de la prison l'horizon indépensable de la modernité, ces Foudres Du Pénal provoquent l'impensable par la hardiesse de leurs interrogations. Leur radicalité est plus souvent dans les questions qu'ils osent que dans les réponses qu'ils proposent. Ainsi, de refonte en réforme de la société, de refondation en abolition du droit pénal, le lecteur est amené à (re)connaître des penseurs qui, en leur temps, ont foudroyé le prêt-à-penser.

Que reste-t-il, sous la Monarchie de Juillet, des savoirs pénaux qui ont présidé à la révolution des formes procédurales et des pratiques criminelles à la fin du XVIII° siècle ? Comment a-t-on pu passer d'une explosion qualitative des connaissances dans l'espace décloisonné de l'Europe des Lumières, à leur liquidation par une idéologie réactionnaire dont on remarque les premiers signes sous la Révolution et qui gagne en vigueur à partir de l'Empire et de la Restauration ? En explorant les entrées juridiques et philosophiques de l'Encyclopédie de Diderot et d'Alembert, leur circulation à travers l'Encyclopédie protestante d'Yverdon, leur portée marginale dans le Patriote français de Brissot, leur caractère résiduel dans la presse locale iséroise et leur censure dans la très fameuse revue juridique de la Restauration (La Thémis), cette quatrième livraison de l'IRASCible interroge les modes de diffusion et les espaces de circulation qui permettent aux connaissances philosophiques de se frayer un chemin à travers le maquis touffu d'une culture juridique qui n'est pas vraiment prête à les accueillir. Loin de circuler à la vitesse de la lumière, la pensée radicale ne laisse en réalité que des traces diffuses dans l'esprit des lecteurs éclairés autant que dans celui des acteurs de la pratique législative et judiciaire. En posant les jalons d'une histoire culturelle des savoirs juridiques, ce quatrième numéro de l'IRASCible permet de repérer, du XVIII siècle à aujourd'hui, les signes et les masques d'une philosophie radicale qu'il est urgent de diffuser. Le persifleur permet en effet de prendre la mesure de la résistance que certains historiens contemporains opposent à la circulation d'une philosophie matérialiste qui n'est guère en vogue chez les juristes, tandis que la rubrique A l'Ire actualise, à travers la belle recension de l'ouvrage d'Italo Mereu et la stimulante réflexion menée autour d'un ouvrage collectif consacré à la dangerosité, l'irritation qui anime tous ceux qui éprouvent le désir de rompre avec des habitudes de pensée aujourd'hui dépassées.