L'éthique du juge : une approche européenne et internationale

L'oeuvre de Robert Badinter est surprenante par sa diversité et ses styles. Au fil du temps, de multiples voix s'y expriment : écrits juridiques, essais historiques ou biographiques, livret d'opéra, pièces de théâtre... Il dialogue avec Beccaria, Foucault, Camus, mais aussi avec Oscar Wilde et, bien sûr, Victor Hugo. En ne négligeant aucune de ces voix narratives, cet essai propose une analyse de son itinéraire intellectuel. Cette diversité d'expression contraste avec une passion pérenne : la défense de la liberté enracinée dans la conscience de sa fragilité. C'est une France s terre de liberté z qui a permis l'intégration de sa famille juive. C'est cette même France qui l'a rejetée à la suite des lois antisémites du régime de Vichy. Il ne cessera de s'interroger sur cette rupture historique tout en explorant ses zones d'ombre comme dramaturge. Dans le combat politique, il s'emploie à réformer une justice longtemps ignorée par la République. Comment lui rendre sa dignité démocratique ? N'est-il pas nécessaire de repenser sa légitimité, de défendre la garantie des libertés, de lui donner toute sa place y compris à l'échelle internationale ? Telles sont les questions qu'il nous laisse en héritage.

Cet ouvrage propose une histoire de la cour d'assises qui permettra notamment de mieux comprendre la portée des réformes intervenues en 2000 et 2011. Paru initialement en 2001 dans la collection " Histoire de la justice ", il est largement actualisé à l'occasion de sa reprise dans la collection " Doc' en poche ". Cette édition offre par exemple une nouvelle introduction et une postface de Denis Salas ainsi qu'une importante mise à jour de la bibliographie.

Le procès politique est lié à l'histoire européenne, à l'affirmation de l'Etat. Il apparaît lorsqu'une personne se trouve mise en accusation par le souverain parce qu'elle menace ses intérêts ou le met en danger. Affranchis de la légalité et des formes de la justice ordinaire, ses organes sont placés sous contrôle politique. Son but est d'utiliser le spectacle légitimant d'une scène de justice pour proclamer à la face de tous ce qu'il en coûte de défier le pouvoir. Les auteurs de cette étude, avocats, magistrats, universitaires, chercheurs, ont exploré les racines historiques du procès politique et ses métamorphoses dans le cadre de la royauté puis de la république. Face à une justice plus indépendante du pouvoir politique dans un Etat de droit, son instrumentalisation se déplace. Le prétoire est le théâtre d'une politisation des débats. Ainsi, l'instance devient politique moins par l'asservissement des juges que par les acteurs en présence, les causes qu'ils mettent en débat et les nouvelles stratégies de défense qu'ils développent.

Résumé : Qui aurait pu croire que nos sociétés puissent un jour permettre de " changer " de sexe ? Aujourd'hui des individus considérés comme transsexuels peuvent obtenir du juge une modification de la mention de leur sexe figurant à l'état civil. Au terme d'un long débat, la Cour européenne des droits de l'homme et, à sa suite, la Cour de cassation viennent de leur donner satisfaction au nom du droit à la vie privée. A partir d'une étude de jurisprudence, ce livre s'interroge sur cette évolution qui peut conduire à fonder l'état des personnes moins sur des valeurs communes que sur un désir individuel légitimé par des motifs thérapeutiques. Pour répondre à cette interrogation, l'auteur pense ce nouveau droit non sous la forme d'une créance unilatérale mais d'un endettement mutuel : si notre dette, eu égard au trouble identitaire des transsexuels, est de leur aménager un statut, ils doivent de leur côté accepter les devoirs inhérents aux liens d'alliance et de filiation.