Les Verts

La fiscalité de l environnement est un thème neuf et encore mal connu. Il prend néanmoins une importance croissante des points de vue économique, juridique, environnemental ou, même, dans la vie quotidienne des citoyens. Loin des exégèses théoriques, cet ouvrage présente le sujet de façon pratique et concrète. Il explicite les principaux concepts. Il examine successivement diverses questions importantes: la fiscalité de l environnement est-elle efficace? Nuit-elle à la compétitivité? Est-elle un frein ou un atout pour l innovation et le développement économique? Quels sont les exemples de réussite et d échecs en France comme à l étranger? Quelles sont leurs causes? Quelles sont les conditions nécessaires pour instaurer une écofiscalité efficiente? La fiscalité peut-elle être utilisée en matière de lutte contre le changement climatique ou contre l érosion de la biodiversité? En prenant appui sur les expériences en cours et les exemples passés, l auteur plaide résolument en faveur de la mise en place d une « écofiscalité du possible ».

En juin 1997, après un quart de siècle de péripéties, l'écologisme français semble toucher au but. D'une nébuleuse d'associations et de mouvements sociaux a peu à peu émerge un courant politique qui, après maints échecs électoraux, parvient à participer, en tant que tel, au pouvoir législatif et exécutif. Cette apparence est toutefois trompeuse. Ne s'agit-il pas là d'une victoire à la Pyrrhus ? Sous la plage, les pavés pourrait-on écrire en inversant la formule des manifestants de mai 1968. Sous la plage de J'apparente victoire, les pavés des problèmes non résolus et des difficultés à venir. C'est que, paradoxalement, la participation des Verts & au pouvoir intervient à un moment de grande faiblesse de l'écologisme, masque sa fragilité et ses déficiences structurelles persistantes et s'effectue au prix d'un considérable réajustement à la baisse de ses ambitions. L'écologisme est né avec l'ambition de devenir un acteur autonome, d'incarner " la politique de demain ", de supplanter les autres partis, de subvertir le clivage gauche-droite et les hiérarchies, de détruire l'Etat, le champ politique, la technocratie... Sur tous ces points les écologistes ont clairement manqué leur pari. Loin de supplanter ces acteurs et ces pratiques, ils en sont devenus les supplétifs. De supplanter à suppléer l'écart entre l'ambition originelle et la situation actuelle réside dans la différence de sens entre ces deux mots. Pourquoi l'écologisme ne progresse-t-il pas en tant que force politique autonome en France ? Pourquoi ses résultats électoraux restent-ils inférieurs à ceux d'il y a une dizaine d'années ? Pourquoi, à la différence de la situation existante dans nombre de pays voisins, demeure-t-il aussi faible, aussi peu représenté dans les Assemblées, aussi instable dans son expression électorale, aussi peu organisé, aussi divisé ? Le but de cet ouvrage est de tenter de comprendre et d'expliquer cette spécificité qui participe peut-être de l'exception française.

La priorité accordée aujourd'hui au climat par les Etats, les ONG, les médias est-elle justifiée ? Soulever cette simple question paraît, en soi, iconoclaste, voire scandaleux, tant il semble communément admis que "la lutte contre le réchauffement climatique" est la mère de toutes les batailles environnementales. Il ne s'agit pas ici de nier la réalité du changement climatique ni son importance. Toutefois, ce sujet a pris, depuis les années 1990, une prépondérance telle qu'il en vient non seulement à dominer les politiques environnementales, mais aussi à leur nuire. Or si le changement climatique constitue un enjeu majeur, il n'apparaît pas plus crucial que la pollution de l'air ou de l'eau, l'érosion de la biodiversité ou encore la dégradation des sols. Guillaume Sainteny le démontre en comparant, par exemple, le nombre de décès prématurés liés à ces phénomènes, leurs coûts économiques ou la hiérarchie des constats et recommandations des grandes organisations internationales.

La priorité accordée aujourd'hui au climat par les Etats, les ONG, les médias, est-elle justifiée ? Sa place dans les politiques environnementales n'est-elle pas excessive ? Soulever cette simple question apparaît, en soi, iconoclaste, dégage un parfum de scandale et s'apparente à une démarche politiquement incorrecte, tant il semble communément admis que " la lutte contre le réchauffement climatique " constitue la mère de toutes les batailles environnementales. Entendons-nous bien : des milliers d'études scientifiques ont mis en évidence un phénomène de changement climatique. Toutefois, cette question a pris, depuis les années 1990, une importance telle qu'elle en vient non seulement à dominer les politiques environnementales, mais aussi à les escamoter voire à leur nuire. Or, si le changement climatique constitue incontestablement un enjeu environnemental majeur, il n'apparaît pas plus important que la pollution de l'air, la pollution de l'eau, l'érosion de la biodiversité voire la dégradation des sols. Guillaume Sainteny le démontre en comparant, par exemple, le nombre de décès prématurés dus à ces phénomènes, leurs coûts économiques ou encore la hiérarchie des constats et recommandations des grandes organisations internationales.