Droit de l'énergie. Edition 2014-2015

La directive du 16 décembre 1996, les lois de transposition des 10 février 2000 et 3 janvier 2003 ont fait entrer le secteur de l'électricité dans la concurrence, au sein d'un marché unique européen; une nouvelle directive, du 26 juin 2003, accélère cette orientation. Le droit français de l'électricité reste cependant hétérogène et dense, difficile a appréhender, tant les textes se sont, depuis près d'un siècle, superposés sans harmonisation ni cohérence. La loi de nationalisation de l'électricité de 1946 est toujours en partie applicable tandis que des milliers de dispositions, dont certaines remontent à 1906, régissent les ouvrages d'électricité et leur utilisation, qu'il s'agisse de centrales nucléaires ou d'éoliennes, de lignes à très haute tension ou de branchements. L'adoption d'un code de l'énergie (et des mines) n'a pu, pour l'instant, aboutir et clarifier le droit applicable. Le présent ouvrage, à mi-chemin du code et du traité, tente un recensement commente de la totalité de ces textes. Lois et décrets, arrêtés et circulaires, instructions, protocoles ou contrats de plan, avis, propositions voire simples recommandations y ont leur place, complétés d'un grand nombre de références jurisprudentielles et bibliographiques. A jour des textes parus jusqu'en juin 2003, il intéressera tous les acteurs du secteur de l'électricité, en France et en Europe administrations, collectivités locales, autorités de régulation, producteurs et fournisseurs, intermédiaires, gestionnaires de réseaux, clients éligibles ou non. Et ce, qu'il s'agisse de retrouver rapidement un texte ou de procéder a une recherche plus approfondie sur les origines ou les conditions d'application de cette législation Biographie de l'auteur L'auteur, Pierre Sablière, est conseiller juridique de la Commission de régulation de l'énergie. Ancien responsable du service juridique d'EDF, il est spécialiste du droit de l'électricité et y a déjà consacré de nombreuses contributions, dont un commentaire de la loi de 1946

Des Farnèse on retient le faste, la grandeur, mais aussi l'ascension extraordinaire. Enracinée au Moyen Age dans la région du lac de Bolsena, au nord de Rome, cette famille de condottieri prend son élan au XVe siècle pour conquérir la papauté en 1534. Alexandre, devenu Paul III, favorise alors les intérêts de son clan. Ses descendants, ducs de Parme alliés aux grandes dynasties ou princes de l'Eglise, comme son petit-fils le Grand Cardinal, connaîtront des destins de premier plan qui leur permettront de peser sur le sort de l'Europe. Alessandro, petit-fils de Charles Quint, deviendra à la fin du XVIe siècle le grand général de Philippe II, le plus illustre capitaine de son temps. Après une phase de décadence au XVIIe siècle, Elisabeth Farnèse clôturera glorieusement l'histoire de la lignée en montant sur le trône d'Espagne par son mariage avec Philippe V, petit-fils de Louis XIV. Cette saga foisonne de personnages aussi romanesques que la belle Giulia, qui fut la maîtresse de Rodrigo Borgia, ou le cruel et débauché Pier Luigi, fils de Paul III. Jean-Marc de La Sablière nous livre à travers eux un passionnant tableau de l'époque. Il évoque la vie sous la Renaissance, les guerres et grandes négociations de ce temps, la querelle de Charles Quint et François Ier, l'histoire de l'Eglise confrontée à la montée du protestantisme... Il souligne le rôle joué dans ces événements par plusieurs membres de la famille Farnèse, et notamment le pape Paul III dont la jeunesse scabreuse et le népotisme ne doivent pas faire oublier qu'il sauva l'Eglise en lançant et en mettant sur la bonne voie le concile de Trente. Jean-Marc de La Sablière, qui fut ambassadeur de France à Rome et vécut près de cinq ans au palais Farnèse, s'est passionné pour ce monument, l'un des plus beaux édifices de la Renaissance, et pour les extraordinaires collections d'" antiques ", d'objets rares et de peintures réunies en ce lieu au XVIe siècle par Paul III et ses petits-fils, qui surent également faire travailler les plus grands artistes de leur temps. Il a bénéficié des meilleures sources pour restituer l'âme et l'histoire de cette dynastie prestigieuse.

Qui a dit que l'art avait des limites ? De la tour la plus grande au tableau le plus petit en passant par la plus fashion des statues, ce drôle d'album va vous surprendre en dévoilant 32 records et faits extraordinaires dans le milieu de l'art ! Peinture, sculpture, architecture, littérature, bande dessinée, musique, danse, mode, photographie et cinéma : toutes les disciplines sont mises à l'honneur. Une belle occasion de découvrir des oeuvres et des artistes exceptionnels !

L'ONU est née il y a soixante-dix ans, à la fin de la Deuxième Guerre mondiale. Elle devait assurer la paix et la sécurité internationales, favoriser le développement et le respect des droits l'homme. Les années ont passé. Les Nations Unies sont toujours là mais le Moyen-Orient est en feu, la population syrienne souffre le martyre, de nouveaux flots de réfugiés sont apparus, la pauvreté n'a pas été éradiquée, le réchauffement climatique menace le monde. Alors, que fait l'ONU ? A quoi sert-elle ? Que peut-on attendre du nouveau Secrétaire général, Antonio Guterres ? Jean-Marc de La Sablière, Ambassadeur de France, ancien représentant de la France au Conseil de sécurité qui fut également conseiller du Président Chirac est l'un des meilleurs connaisseurs en France de l'ONU. Il nous emmène sans complaisance au c'ur de l'Organisation. Ce voyage parcourt avec réalisme tous les chemins, celui des crises et des conflits, des droits de l'homme et de l'action humanitaire, du développement et du climat .Il croise également dans une narration vivante, les Institutions où s'élaborent les normes qui encadrent bien des activités de notre vie quotidienne à l'heure de la mondialisation. Il avance en répondant aux questions qui lui sont souvent posées et à chaque étape il s'interroge : quel est l'apport de l'ONU ? Est-il majeur, secondaire, remplaçable ? La conclusion se construit au fil de la lecture : l'ONU, malgré toutes ses imperfections, reste indispensable ; c'est un bien commun trop précieux pour ne pas avoir l'ambition de le défendre et de le réformer.