Procédure civile. 2e édition

La troisième édition de cet ouvrage couvre l’ensemble du programme de procédure civile (ou droit judiciaire privé) de deuxième et/ou troisième année de licence de droit. Il correspond également au programme de l’examen d’entrée aux CRFPA. Il est constitué de trente fiches thématiques permettant d’appréhender rapidement et précisément les enjeux importants de la matière. Chaque fiche offre : les repères essentiels (définitions) ; les connaissances de cours ; des exercices corrigés (cas pratiques, actes de procédure, dissertations) ; des références bibliographiques permettant d’approfondir une question. Parce qu’il aborde les aspects à la fois théoriques et pratiques de la procédure civile, cet ouvrage s’adresse aussi bien aux étudiants de licence de droit qu’à ceux qui préparent les concours et examens professionnels dans le domaine judiciaire.

Cet ouvrage couvre l'ensemble du programme de procédure civile (ou droit judiciaire privé) de deuxième et/ou troisième année de licence de droit. Il correspond également au programme de l'examen d'entrée aux CRFPA. Il est constitué de trente fiches thématiques permettant d'appréhender rapidement et précisément les enjeux importants de la matière. Chaque fiche offre les repères essentiels (définitions) ; les connaissances de cours ; des exercices corrigés (cas pratiques, actes de procédure, dissertations) ; des références bibliographiques permettant d'approfondir une question. Parce qu'il aborde les aspects à la fuis théoriques et pratiques de la procédure civile, cet ouvrage s'adresse aussi bien aux étudiants de licence de droit qu'à ceux qui préparent les concours et examens professionnels dans le domaine judiciaire.

L'entreprise emprunte fréquemment le cadre juridique du groupe de sociétés. Au-delà, il convient d'y intégrer l'ensemble de sa chaîne d'approvisionnement, constituée en amont par ses fournisseurs de matières premières, de biens et de services, le cas échéant ses sous-traitants ou prestataires extérieurs, ainsi que l'organisation de sa distribution en aval. A cet égard, les lois récentes, la jurisprudence et la pratique des affaires font appel à la notion d'entreprise élargie. Il restait à lui construire un concept global et un régime cohérent et c'est l'objectif de cet ouvrage.

Cet ouvrage constitue un recueil d'une centaine de formules de procédure les plus usuelles. Il s'adresse aux étudiants en procédure, étudiants d'instituts d'études judiciaires ou d'écoles d'avocats, qui s'initient à cet art particulier de la formule. II intéresse également les candidats aux concours de la Magistrature (ENM, conseiller de TA). Il sera utile, enfin, aux praticiens des procédures qui cherchent à mettre à l'épreuve leurs propres formules, ou qui en recherchent une plus rare. Son originalité est de réunir des auteurs de plusieurs spécialités. Il offre donc 37 formules de procédure civile, 36 formules de procédure pénale et 24 formules de procédure administrative. Biographie de l'auteur Blandine Rolland est maître de conférences de droit privé à l'université de Haute-Alsace (Mulhouse) et habilitée à diriger des recherches. Elle enseigne notamment la procédure civile. Elle a assuré la coordination de cet ouvrage. Madeleine Lobé Fouda est maître de conférences de droit privé à l'université de Haute-Alsace (Mulhouse). Elle enseigne notamment le droit pénal et la procédure pénale. Frédéric Monera est docteur en droit, avocat au barreau de Nice, chargé de cours à l'EDHEC Business School et à l'université de Nice-Sophia Antipolis où il enseigne notamment le contentieux administratif.