Dommage corporel. Eléments médico-légaux à l'usage du juriste et du médecin

La responsabilité des médecins et des hôpitaux et le fonctionnement du système de santé sont devenus aujourd'hui si complexes qu'une nouvelle rencontre entre les professionnels de la santé, les juristes et les demandeurs s'imposait. L'évolution de la jurisprudence, mais aussi de la législation, au cours des dernières années rend particulièrement difficile l'actualisation des connaissances et la distinction des problématiques. Les notions d'aléa et de faute représentent des concepts sans doute très différents pour un médecin et pour un juriste, et les conclusions sont souvent à l'origine de bien des malentendus et de bien des procédures complexes, douloureuses et économiquement lourdes. Ce livre s'adresse à tous les professionnels concernés par la responsabilité médicale. Les hôpitaux et médecins sont souvent en position d'accusés. Les juristes doivent s'entourer d'experts pour comprendre les aspects techniques. Le demandeur est un acteur bénévole et involontaire du processus. L'ensemble des participants du processus trouveront dans ce livre des explications claires aux difficultés qu'ils doivent affronter. Associant plus de 60 spécialistes reconnus de la médecine, du droit et de l'expertise, ce livre constitue un thésaurus et la référence en langue française. Il s'efforce d'apporter une réponse la plus exhaustive possible à la responsabilité médicale. Cet ouvrage sera utile aux hôpitaux et aux médecins : il apportera à la fois la définition des concepts juridiques, parfois difficiles à comprendre, tant les cultures peuvent être différentes, mais également une synthèse des données médicales dans des situations courantes. Il sera également utile aux juristes, magistrats, avocats, assureurs..., mais également aux victimes et aux responsables des associations de victimes, leur permettant de mieux comprendre les situations présentées, et parfois les rapports d'expertise.

Comment expliquer qu'un mode d'organisation capitaliste - fondé sur un principe d'accumulation continue - autorise la perpétuation d'activités qui obéissent à une autre logique et paraissent lui poser des limites ? Pour résoudre cette énigme, l'ouvrage évalue les clés de lecture disponibles et formule de nouvelles propositions. Pour nombre d'auteurs, le capitalisme procède de forces économiques naturelles et autonomes, accompagnées ou canalisées dans un second temps par quelques politiques publiques. Il se heurte parfois à une résistance - que le terme serve à désigner une force d'obstruction passive ou une capacité de mobilisation. L'ouvrage invite à inverser la perspective et à considérer plutôt les rapports de force politiques qui débouchent sur la représentation d'un ordre économique naturel et qui expliquent le développement du capitalisme. Il examine sur ce mode les activités des entrepreneurs, mais aussi les affrontements entre chercheurs et les luttes qui ont cours au sein des administrations publiques. Dans leur ensemble et par leur articulation, différents champs composent ainsi les structures politiques de l'accumulation. Dans certains cas et sous certaines conditions, des activités non capitalistes s'en trouvent dans le temps confortées : de multiples agents les perçoivent comme extérieures à l'ordre économique naturel ; ils anticipent leur disparition et se persuadent qu'il suffit de laisser la nature accomplir son oeuvre. Nul ne travaille à leur élimination ni ne pousse à l'organisation d'un mouvement qui en prendrait la défense. Pour mesurer la portée de ses propositions, l'auteur retient l'exemple de l'agriculture en Roumanie : il s'efforce d'expliquer la coexistence sur ce terrain de grandes exploitations capitalistes et de petites propriétés qui entretiennent des pratiques d'autoconsommation, sans prêter à la moindre forme d'accumulation. Au-delà de ce cas d'étude, l'ouvrage affiche une visée pédagogique et offre une présentation actualisée des théories du capitalisme. Il pose par ailleurs les bases d'un nouveau programme de recherche en économie politique.

Résumé : Nombre des événements que relate la presse quotidienne sont interprétés comme des manifestations de nationalisme. Ils sont le plus souvent appréhendés sur un registre moral : la dénonciation prend alors le pas sur les tentatives d'explication. Lorsqu'une lecture moins normative est proposée, le nationalisme est encore présenté comme une force autonome : l'accent est mis sur le pouvoir mobilisateur des discours que prononcent les dirigeants nationalistes, sans que les soubassements historiques et sociologiques du phénomène fassent l'objet d'un examen rigoureux. Pour évaluer un mouvement nationaliste à sa juste mesure, il est pourtant utile de considérer les causes profondes qui ont présidé à sa formation et à son entretien. Plusieurs modèles explicatifs ont été conçus à cet effet. Ils s'affrontent dans un apparent désordre, de sorte qu'il est difficile d'opérer un choix parmi eux et de les exploiter directement. L'ouvrage propose de lever cet obstacle par deux moyens. Une méthode de classement est élaborée en premier lieu. Plutôt que de hiérarchiser les modèles explicatifs, elle indique les avantages et les inconvénients que présente chacun. Le lecteur peut y trouver le moyen de sélectionner les clés de lecture les plus adaptées aux particularités du mouvement nationaliste qu'il entend étudier.

Résumé : Invoquée à plusieurs reprises à l'époque, en particulier à propos de la question d'Orient, l'intervention d'humanité fit l'objet d'âpres débats au XIXe siècle. Il lui manquait toutefois encore une théorie. Antoine Rougier fut le premier, en 1910, à véritablement tenter d'en clarifier les fondements et d'en définir le régime juridique. Dans la mesure où le droit d'intervention d'humanité est toujours débattu, relire, à un siècle de distance, l'étude magistrale d'Antoine Rougier permet non seulement de mesurer le chemin parcouru depuis le siècle dernier mais aussi de réfléchir plus lucidement aux moyens d'action (et aux raisonnements qui les justifient ou les disqualifient) ouverts à la communauté internationale lorsqu'un gouvernement manque à ses devoirs fondamentaux envers ses ressortissants.