Le grand concours

J'habite maintenant dans une maison, avec un étage, trois chambres et un petit bureau. Il y a une cheminée, une réserve de bois, une jolie cuisine et un jardin. J'y suis bien... La nuit je l'écoute, elle parle. Les portes grincent, les tuiles miaulent, le plancher couine. J'ai dû graisser tous les gonds, toutes les portes et les volets, ceux de l'armoire aussi, et des placards, toutes les portes, toutes... sauf celle du jardin. J'aime bien la réaction du jardin quand le portail couine... Avec ces textes, Patrick Robine, conteur singulier, offre de délicieux voyages à base d'inventions, digressions et incongruités qui font toute la saveur de son univers.

La récente affirmation par la Cour de cassation du principe d'universalité de la faillite et l'entrée en vigueur le 31 mai 2002 du règlement communautaire sur les procédures d'insolvabilité ont marqué profondément le droit de la faillite international. L'accent est dorénavant mis sur la reconnaissance d'un effet international à la faillite: les procédures françaises pourraient appréhender l' intégralité du patrimoine du débiteur quel que soit le lieu de situation des biens et inversement, les procédures étrangères devraient pouvoir développer leurs effets en France. Cet ouvrage, issu d'un colloque organisé en mai 2004 par la Faculté de droit de Rouen, a pour a ambition de vérifier si cet effet international de la faillite n'est pas que de façade. C'est dans cette optique que sont étudiées les dispositions générales (droit commun, droit communautaire), les instruments spécifiques à certaines activités (entreprise d'assurance et établissement de crédit) les règles protectrices de certains créanciers privilégiés, sans oublier l'irritante question de la compétence juridictionnelle ou celle du sort des groupes de sociétés Un détour par les droits américain et allemand permet autre d'apporter aux lecteurs quelques éléments de comparaison,

Ce précis correspond au programme d'un des semestres de droit commercial dispensé en maîtrise (1re année de Master). Il tient compte du découpage des enseignements en semestre. L'ouvrage, entièrement refondu, est bâti sur la distinction entre les procédés préventifs de règlement des difficultés et les procédures de règlement des difficultés. Il fait une part essentielle à la réforme opérée au cours de l'année 2005 (création d'une liquidation judiciaire simplifiée, renforcement de la phase amiable, avec la nouvelle "conciliation", création de la procédure de sauvegarde pour les entreprises qui ne sont pas encore en état de cessation des paiements...) et tient compte de l'évolution jurisprudentielle, très significative dans un domaine contentieux par nature.