Code Fiscal. Edition 2024

Le Mémento Fiscal 2018 intègre la Loi de Finances 2018 et les Lois de Finances rectificatives 2017 : Baisse progressive du taux de l'impôt sur les sociétés Suppression de la contribution sur les revenus distribués et nouvelle contribution additionnelle à l'IS Baisse du taux du CICE avant suppression Certification limitée aux logiciels ou systèmes de caisse Nouveaux seuils d'application des régimes micro-BIC et micro-BNC Modification du calcul de la taxe sur les véhicules de sociétés Durcissement du barème du malus automobile Augmentation des taux de la CSG Consolidation du chiffre d'affaires du groupe pour la CVAE aménagement de la limitation de la déduction des charges financières liées à l'acquisition de titres de participation Crédits d'impôt étrangers Régime des fusions, scissions et apports partiels d'actif Fusion de la C3S et de sa contribution additionnelle et suppression de sa contribution supplémentaire Prélèvement forfaitaire unique sur les revenus du capital (" flat tax ") Impôt sur la fortune immobilière (IFI) remplaçant l'ISF Réforme de la taxe d'habitation sur la résidence principale Réduction des intérêts de retard et intérêts moratoires

Synthèse de l'ensemble de la réglementation fiscale applicable Le Code fiscal Francis Lefebvre, qui réunissait déjà en un seul ouvrage le Code général des impôts , ses annexes et le Livre des procédures fiscales , intègre à compter de cette édition 2023 le Code des impositions sur les biens et services dans lequel sont désormais codifiées, notamment, les dispositions relatives au régime général d'accise et à certaines impositions sectorielles (taxes sur les transports et sur les produits de l'industrie et de l'artisanat). A jour des textes législatifs et réglementaires parus à la date du 10 mars 2022, le présent Code constitue le complément indispensable de la Documentation experte fiscale et du Mémento fiscal Francis Lefebvre. De présentation pratique, il est en effet relié, grâce à des références systématiques figurant sous les dispositions reproduites, à la fois à ladite Documentation et au Mémento fiscal 2023 . Le lecteur peut ainsi aller directement du texte législatif ou réglementaire à son commentaire d'ensemble et aux solutions d'application (exposés de manière synthétique dans le Mémento et de manière exhaustive dans la Documentation experte). Le Code fiscal Francis Lefebvre présente une autre originalité : il comporte, dans sa dernière partie, de nombreux textes, non fiscaux ou autonomes, qui affectent directement la matière fiscale mais qui n'ont pas, pour la plupart, vocation à être incorporés au Code général des impôts, au Code des impositions sur les biens et services ou au Livre des procédures fiscales (tels, par exemple, certains textes codifiés dans le Code de l'urbanisme ou les textes " européens " comme la directive TVA).

Me revient cette chanson que grésillait au milieu des flammes un gramophone fendu". Tout part du drame vécu par le narrateur à la fin de la Seconde Guerre mondiale, en Prusse orientale. "Mésangeai, c'est la peur, le silence, la fuite d'un homme broyé, fourvoyé dans les sursauts de l'Histoire, son passé. Mésangeai, une femme, son ombre et son souffle. C'est aimer et survivre, refuser. Mésangeai, c'est un sourire. Mésangeai : un genre d'oiseaux, de la famille des passereaux, familiers des forêts du Nord de l'Europe, là où il fait froid, là où les nuits sont longues et les jours sans fin".