Les traités européens après le traité de Lisbonne. Textes comparés, 2e édition

Résumé : Le traité établissant une constitution pour l'Europe est-il une codification simplement habile de dispositions antérieures ? Est-ce au contraire un acte de refondation de l'Union sur des bases nouvelles ? Au gré des réflexions partisanes ou, plus avant, des sensibilités individuelles, les réponses varient. Assurés que, pour reprendre l'expression de Pascal Lamy, l'Europe est une nécessité, mais que l'on ne tombe pas amoureux d'une nécessité, les auteurs ont préférés une approche largement dépassionnée. A partir d'un examen fouillé de chacun des articles du traité et sur la base d'une information très sûr, ils dessinent les contours précis de l'?uvre déjà accomplie, soulignent les apports certains du nouveau texte, sans dissimuler les difficultés prévisibles. Ainsi, qu'il s'estime à la veille d'un avenir incertain ou qu'il se pense partie d'un ensemble qui va vers plus de fermeté, le lecteur ne manquera pas de trouver ici de quoi nuancer ou conforter ses options.

Ce "petit guide" du traité de Lisbonne présente l'essentiel des changements apportés par le nouveau traité, tant sur le plan des réformes institutionnelles qu'en ce qui concerne les principales politiques de l'Union européenne. Ecrit dans un style simple et clair, il s'adresse à tous les citoyens désireux de connaître et de comprendre le fonctionnement de l'Europe. Les chapitres sont illustrés d'exemples concrets qui en rendent la lecture facile et vivante.

Entré en vigueur le 1er décembre 2009, le traité de Lisbonne a opéré une refonte globale et exhaustive des deux traités fondateurs européens: traité sur l'Union européenne et traité instituant la Communauté européenne (renommé traité sur le fonctionnement de l'Union européenne). La mise en regard des versions, ancienne et nouvelle, met en évidence les très nombreux modifications, ajouts, suppressions ou déplacements des dispositions des traités. Est également reproduit le texte des 37 protocoles et des 65 déclarations annexés aux traités. Figure enfin la Charte des droits des droits fondamentaux de l'Union européenne, qui a désormais même valeur juridique que les traités. Un index alphabétique détaillé complète le volume et facilite les recherches du lecteur.

Cette troisième édition, révisée et augmentée, comporte le traité établissant le mécanisme européen de stabilité (MES) et le traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire (TSCG) ainsi que le protocole relatif aux préoccupations du peuple irlandais, signé le 13 juin 2012. Elle intègre les modifications apportées par le traité d'adhésion de la Croatie, entré en vigueur le 1er juillet 2013, et celle de l'article 136 TFUE, entrée en vigueur le 1er mai 2013.