Droit des Religions

Résumé : Le paysage religieux européen est en pleine recomposition avec une double tendance à la désinstitutionalisation et à la pluralisation. Au socle des minorités religieuses historiques s'ajoutent de nouvelles organisations liées aux flux migratoires. En même temps, certaines institutions religieuses hégémoniques adoptent des comportements de minorités dans un contexte de sécularisation avancée. Cet ouvrage collectif interroge ces évolutions et analyse, au prisme du droit international, du droit européen et des droits nationaux, la situation des Eglises et religions mondiales (catholicisme, protestantisme, islam, bouddhisme, judaïsme) qui, en fonction des contextes peuvent être qualifiées de minorités ou de majorité. Il est prêté une attention particulière à la dynamique des rapports entre minorités et majorité religieuses, marquée tant par des stratégies de coalition que de concurrence, de recours opportuniste à la notion de tolérance ou à celle d'égalité de traitement. La démultiplication d'acteurs religieux en concurrence implique alors de la part de l'Etat qu'il exerce un rôle régulateur accru. A cet égard, cet ouvrage explore de manière comparative le traitement juridique réservé dans quelques Etats de l'Union européenne aux minorités religieuses dont certaines ont acquis les mêmes avantages que les religions majoritaires alors que d'autres relèvent du droit commun.

Résumé : Les " sectes ", qui font désormais partie du paysage religieux contemporain, inquiètent la population et posent à frais nouveau la question du traitement juridique du phénomène religieux. Si un grand nombre de publications scientifiques ont tenté de fournir des clés de compréhension de ce phénomène, aucune n'a à ce jour traité globalement des activités et des institutions sectaires en France, par branche du droit : droit international, droit constitutionnel, droit administratif, droit local alsacien-mosellan, droit pénal, droit fiscal, droit de famille, droit social, droit du travail et droit des associations. Cet ouvrage collectif, tout en constituant un véritable inventaire exhaustif de la situation des sectes confrontées au droit français, apporte des éclairages susceptibles de favoriser l'émergence de solutions nouvelles. Des réflexions historiques et sociologiques ainsi qu'une synthèse intégrant des éléments de droit comparé des religions complètent utilement cet ouvrage de référence.

Le droit musulman encadrant la fonction des imams en France est ici étudié dans une approche comparative. Le statut des ministres du culte musulman est comparé à celui des agents cultuels dans le droit canonique, le droit protestant, le droit hébraïque et le droit bouddhiste. Les modèles étrangers d'organisation de la fonction d'imam en droit des cultes font également l'objet d'une présentation distinguant, d'une part, les pays européens tenus au respect du principe de neutralité en matière religieuse et, d'autre part, des pays dont l'islam est la religion d'Etat. Contrairement à une idée reçue, la rédaction d'un statut ou d'une charte des imams ne rencontre pas d'obstacle majeur, comme en témoignent les exemples étrangers et les propositions commentées de statut et de charte présentés ici. La question est plus que jamais d'actualité, à l'heure où la question de l'organisation de l'islam ressurgit dans le débat public, avec le questionnement politique sur le "séparatisme" . Cet ouvrage sur le statut des imams s'impose donc comme une contribution majeure à la réflexion sur l'organisation de l'islam dans la France d'aujourd'hui.

Cet ouvrage vise dans un premier temps à décrire quelles sont les méthodes et les approches des théologies universitaires des religions catholique, protestante, juive, musulmane et bouddhique. La description s'inscrit dans le cadre d'une réflexion plus large sur la distinction disciplinaire entre théologie et sciences religieuses - une distinction terminologique qui a une longue histoire dans les institutions publiques d'enseignement supérieur français. Une seconde partie s'applique à la réglementation de l'enseignement de la théologie, avec une présentation des droits religieux encadrant le statut des établissements de formation théologique et le contenu de leurs enseignements. Ces règles posées par les droits internes des religions ne sont pas sans influence sur le statut juridique de la théologie fixé par le droit étatique dans les universités publiques, ou le cas échéant dans les facultés des universités privées. L'ouvrage s'attache à mettre en relief, par comparaison avec d'autres pays nord-européens, les spécificités de la situation française.