La centralisation, les centralisateurs et la réforme de l'administration locale sous la monarchie de
Mellinger Florian
MARE MARTIN
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EAN :9782386001956
Après le Consulat, l'Empire et la Restauration, la Monarchie de Juillet ouvre un nouveau temps constitutionnel pour la France du XIXe siècle. Par contraste, depuis 1800, l'administration intérieure demeure érigée sur les fonds baptismaux de la loi du 28 pluviôse an VIII, "masse de granit" unitaire et pyramidale aux ordres de l'exécutif gouvernemental. Après les blocages, confusions et expérimentations du XVIIIe siècle, ce véritable despotisme éclairé administratif parvient à distinguer la fonction exécutive, incarnée par des agents décisionnels uniques par subdivisions (préfet de département, sous-préfet d'arrondissement, maire de la commune), de la fonction délibérante collective (conseil général, d'arrondissement, municipal). Les théoriciens du pouvoir de 1830 considèrent cet ordre administratif comme une garantie de puissance nationale. Les "franchises locales" , évoquant l'ancienne France, sont rejetées, tandis que d'autres libertés se trouvent au coeur du débat politique (droits civils et politiques, enseignement public, presse, etc.). Ainsi, les législateurs orléanistes, inspirés par 1789-1815, hantés par le double spectre de l'invasion étrangère et du chaos social, sont majoritairement des centralisateurs. Remplaçant la nomination des conseils délibérants par leur élection censitaire, ils souhaitent unir légalement l'exécutif au "pouvoir social" de l'élite capacitaire. Dans un contexte de tensions politiques, ils perfectionnent en réalité l'héritage consulaire et développent l'administration unitaire française. L'ouvrage que consacre Florian Mellinger aux législateurs centralisateurs de l'administration locale de 1830, dans le contexte institutionnel du premier XIXe siècle, constitue un apport inédit à l'étude du modèle administratif unitaire français. Cette thèse a été récompensée par le Prix spécial du jury du Prix de thèse du Sénat 2024.
Nombre de pages
884
Date de parution
06/11/2025
Poids
1 380g
Largeur
159mm
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EAN
9782386001956
Auteur
Mellinger Florian
Editeur
MARE MARTIN
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159
Date de parution
20251106
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Les poissons au sens large (Agnathes inclus) se sont adaptés à tous les milieux aquatiques en un demi-milliard d'années d'évolution biologique. Leur extrême diversité se manifeste, en particulier, dans leurs modes de reproduction et de développement. Cet ouvrage décrit la partie du cycle biologique des poissons qui va de l'origine des cellules germinales jusqu'à la fécondation (du poisson à l'oeuf ), en mettant en évidence les adaptations et les contraintes liées à l'anatomie, à l'environnement et aux stratégies démographiques des divers taxons. Les préoccupations de la pisciculture ne sont pas oubliées. Le lecteur non spécialisé y trouvera les initiations indispensables, et le chercheur les références bibliographiques les plus récentes.
Un groupe de français, journalistes et militants, traverse la Mongolie. Exposés aux réalités concrètes de ce pays où coexistent les nécessités de la vie agraire, les traditions ancestrales et les reliques du passé soviétique, ils devisent sur les révolutions anciennes, les grands acteurs de ces bouleversements, et la Révolution qui reste à venir.
Le voyage" est un roman foisonnant dont les multiples personnages portent chacun une des contradictions ou une des causes de notre temps. Au centre de ce ballet, Christo évolue avec ses proches, ses souvenirs, ses voyages, et son rapport fusionnel à la mer. Des réflexions de chacun nait une oeuvre complexe et exigeante, avec de nombreuses références littéraires et poétiques. Il en découle la question de la possibilité du bonheur individuel, question qui se pose essentiellement à Christo, Morgane et à la petite Suzie : les plaisirs simples suffisent-ils ? Autour d'eux le monde suit son cours tant bien que mal. Faisant comme un fond sonore irritant à un bonheur qui ne peut de ce fait être parfait.
Musicien, peintre, Eric Mathias est un créateur en perpétuelle ébullition en même temps qu'un homme tourmenté. Sa participation au tourbillon de la nuit new-yorkaise, si elle alimente son oeuvre et ses réseaux, est aussi une pente dangereuse qui finira par le tuer.
La distinction de l'imperium et de la jurisdictio est une des plus anciennes distinctions de la science juridique européenne. Entre les mains du souverain, la jurisdictio est le pouvoir de rendre la justice et l'imperium celui d'user de la force. Cette souplesse notionnelle permet à la distinction de structurer l'intégralité du droit judiciaire privé. Dans ce cadre, la jurisdictio se présente alors comme le pouvoir de réalisation formelle du Droit - le Droit est dit - alors que l'imperium vise sa réalisation matérielle - le Droit est fait -. Cette perspective fonctionnelle permet de recouvrir les différents pouvoirs des organes judiciaires, le juge, bien sûr, mais aussi l'arbitre, l'huissier de justice, le greffier, le notaire ou le commissaire-priseur judiciaire. L'intérêt de la distinction ne s'arrête pas là. A l'échelle du jugement, d'abord, la jurisdictio se présente comme la source de l'autorité de la chose jugée ou de l'authenticité alors que l'imperium est à l'origine de sa force, obligatoire ou exécutoire. A l'échelle de l'office du juge, ensuite, le succès de la procédure de référé ou les transformations des contentieux familiaux et économiques se traduisent par un renforcement de l'imperium au détriment de la jurisdictio et par le glissement de la judicature vers la magistrature. A l'échelle de l'exécution forcée, enfin, le juge de l'exécution ou la procédure d'exequatur illustrent la nécessité d'un encadrement de l'imperium par la jurisdictio. Et c'est ainsi, par un jeu dialectique permanent entre intelligence et volonté, entre autorité et contrainte, bref, entre jurisdictio et imperium, que le droit processuel garantit au droit substantiel sa sanction et son triomphe.
Depuis les années 1990, le droit d'établissement des sociétés a connu une évolution sans précédent au sein du marché intérieur. En tant qu'opérateurs économiques, les sociétés devaient être les premières bénéficiaires de ce marché. Force est de constater qu'il n'existe toujours pas de véritable droit européen des sociétés. Cette carence a été comblée par l'action normative de la Cour de justice afin d'offrir aux sociétés les instruments juridiques nécessaires à leur mobilité. C'est ce qui ressort de la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne qui est allée bien au-delà d'une simple coordination des droits nationaux. En effet, il ressort de sa jurisprudence que la Cour a profondément influencé la condition juridique des sociétés en bouleversant la notion même d'établissement. Partant, le droit d'établissement, le droit européen d'établissement des sociétés, apparaît alors comme un droit subjectif à la mobilité. Si le rattachement des sociétés au territoire d'un Etat constitue une condition inhérente à leur existence, l'exercice du droit d'établissement permet de faciliter la mobilité de celles-ci sans pour autant remettre en cause les compétences des Etats qui restent les seuls à déterminer les conditions de création et de fonctionnement des sociétés. Dès lors, le droit d'établissement apparaît comme un droit subjectif procédural.
En quelques années, depuis l'avènement du contrôle de la constitutionnalité des lois, le droit constitutionnel français a fait sa révolution, le constitutionnalisme gagné ses lettres de noblesse. Mais par quels tours et détours, une discipline et un mouvement, relativement confidentiels au début des années 70, sont-ils devenus à ce point incontournables aujourd'hui ? L'élucidation de ce phénomène passe par l'examen d'une évidence. Selon la doctrine majoritaire, ce processus était inéluctable, dès lors que l'on souhaite établir une démocratie constitutionnelle et un Etat de droit dignes de ce nom propres à "saisir la politique par le droit". Or, cette évidence est en vérité le produit d'une rhétorique savante élaborée par la doctrine afin de gagner à sa cause un auditoire de plus en plus large. C'est à l'examen de la recomposition du champ doctrinal français comme de ses prétentions à la scientificité qu'invite l'ouvrage de David Fonseca.
La connaissance est en soi un trésor" est une phrase de Jean Dausset (1916-2009) (prix Nobel de physiologie ou médecine) contenue dans son ouvrage consacré à l'aventure HLA. Le grand scientifique parle de la passion de la recherche. Il parle des trésors de la réflexion ayant permis la greffe d'organes. La médecine et le droit en sont les éléments nourriciers. Il importe aux deux disciplines d'apprendre pour mieux se comprendre. Une compréhension qui s'accompagne d'autres transplants juridiques dans l'espace et dans le temps. l'ouvrage constitue le tome 2 d'une histoire de la tolérance et de la transplantation entreprise avec le livre "L'homme s'affranchit du mystère" (tome 1).