Droit de la famille

La personnalité morale n'est qu'en apparence un thème classique: invitant à une réflexion renouvelée sur des questions d'actualité, les actes de cette XIIe journée nationale de l'Association Henri Capitant des amis de la Culture juridique française, organisée avec l'Université de la Rochelle, permirent de s'en convaincre. Une évolution étonnamment parallèle des personnalités morales privée et publique se fait jour tandis que l'attribution récente de la personnalité juridique à certaines autorités administratives indépendantes bouleverse les clivages anciens. L'instrumentalisation de la personnalité morale s'accentue, suggérant que la société ne serait qu'une simple technique d'ingénierie patrimoniale: et pourtant, voici les personnes morales investies de droits fondamentaux ou pénalement responsables à l'instar de personnes physiques tandis qu'apparaissent des quasi-personnes morales sous couvert de patrimoines affectés... Autant d'évolutions majeures du droit de la personnalité morale qui furent, au cours de cette Journée, le support de pénétrantes réflexions.

Marie-Catherine Huet-Brichard est professeur de littérature française à l'université de Toulouse-le Mirail.

Le droit de la famille présente aujourd'hui un foisonnement passionnant résultant notamment de la délicate articulation entre le droit et la morale. Deux traits dominants, apparemment contradictoires, caractérisent le droit contemporain de la famille qui seront autant de fils rouges de ce manuel : d'une part, la judiciarisation et, d'autre part, la montée en puissance de la contractualisation. Son étude sera divisée en deux parties. La première sera consacrée à l'élément basique de la famille que reste le couple, tandis que la seconde s'intéressera à l'enfant qui tend à devenir l'élément autour duquel s'organise la famille. Cet ouvrage tient compte des réformes législatives les plus récentes. Il propose un cours complet et structuré, des exercices de révision et un index détaillé. Il s'adresse aux étudiants en droit (licence, master) et candidats aux examens et concours professionnels (CRFPA, ENM), ainsi qu'à tous ceux que la matière intéresse.