Procédure pénale

L'objectif de la collection " Le droit en schémas " est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche, des schémas explicatifs en page de droite. Très didactique, ce manuel est consacré à l'étude des principes généraux de droit pénal (principe de la légalité criminelle, conditions de la responsabilité pénale, application de la peine) ; il a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales, la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents, un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension. Il est destiné : aux étudiants de deuxième année de licence en droit, aux élèves d'instituts d'études politiques, aux candidats aux concours de la fonction publique, aux candidats à l'examen d'entrée des CRFPA, aux professionnels qui souhaitent un accès rapide et actualisé aux domaines d'application d'un texte.

Cet ouvrage couvre l'ensemble du programme de procédure pénale de deuxième et/ou de troisième année de licence de droit. Il correspond également au programme de l'examen d'entrée aux CRFPA. Il est constitué de quarante-cinq fiches thématiques permettant d'appréhender rapidement et précisément les enjeux importants de la matière. Chaque fiche offre : les repères essentiels (définitions), les connaissances de cours, des exercices corrigés (cas pratiques, actes de procédure, dissertation), des références bibliographiques permettant d'approfondir une question. Parce qu'il aborde les aspects à la fois théoriques et pratiques de la procédure pénale, cet ouvrage s'adresse aussi bien aux étudiants de licence de droit qu'à ceux qui préparent les concours et examens professionnels dans le domaine judiciaire (ENM, police, etc.).

Cet ouvrage constitue un recueil d'une centaine de formules de procédure les plus usuelles. Il s'adresse aux étudiants en procédure, étudiants d'instituts d'études judiciaires ou d'écoles d'avocats, qui s'initient à cet art particulier de la formule. II intéresse également les candidats aux concours de la Magistrature (ENM, conseiller de TA). Il sera utile, enfin, aux praticiens des procédures qui cherchent à mettre à l'épreuve leurs propres formules, ou qui en recherchent une plus rare. Son originalité est de réunir des auteurs de plusieurs spécialités. Il offre donc 37 formules de procédure civile, 36 formules de procédure pénale et 24 formules de procédure administrative. Biographie de l'auteur Blandine Rolland est maître de conférences de droit privé à l'université de Haute-Alsace (Mulhouse) et habilitée à diriger des recherches. Elle enseigne notamment la procédure civile. Elle a assuré la coordination de cet ouvrage. Madeleine Lobé Fouda est maître de conférences de droit privé à l'université de Haute-Alsace (Mulhouse). Elle enseigne notamment le droit pénal et la procédure pénale. Frédéric Monera est docteur en droit, avocat au barreau de Nice, chargé de cours à l'EDHEC Business School et à l'université de Nice-Sophia Antipolis où il enseigne notamment le contentieux administratif.

Cet ouvrage constitue un recueil d'une centaine de formules de procédure les plus usuelles. Il s'adresse aux étudiants en procédure, étudiants d'instituts d'études judiciaires ou d'écoles d'avocats, qui s'initient à cet art particulier de la formule. Il intéresse également les candidats aux concours de la Magistrature (ENM, conseiller de TA). Il sera utile, enfin, aux praticiens des procédures qui cherchent à mettre à l'épreuve leurs propres formules, ou qui en recherchent une plus rare. Son originalité est de réunir des auteurs de plusieurs spécialités. Il offre donc 37 formules de procédure civile, 36 formules de procédure pénale et 24 formules de procédure administrative.