Finances locales. 3e édition

Trois petits truands, à peine majeurs et tout juste sortis de prison, décident de braquer une station-service. Mais l'affaire tourne mal. Il faut fuir, et vite : un policier est déjà sur leurs traces... Devant eux, une grande maison, avec à l'intérieur un père et ses deux enfants. Les otages rêvés, sauf que le père, un expert comptable, n'est pas aussi net qu'il en a l'air. Et qu'un des ravisseurs se révèle vite un monstrueux psychopathe. Deux cadavres plus tard, le sergent Jeff Talley, négociateur au SWAT (Spécial Weapons Assault Team), est sur les lieux pour tenter une intervention. Les prises d'otages, il connaît, et la dernière lui a laissé un souvenir amer. En quelques heures, sa vie bascule dans le cauchemar absolu qu'il s'était jurer d'oublier...

Cet ouvrage de référence traite exhaustivement de la question, épineuse et souvent mal connue, des impôts, taxes ou redevances acquittés par les collectivités territoriales en tant que contribuables. En effet, lorsqu'elles sont confrontées à la passation de marchés publics, à des délégations de service public ou encore au montage juridique complexe des créations de zones économiques, etc., les collectivités territoriales sont souvent désorientées par la nature des prélèvements auxquels elles sont soumises. Ce guide expose les différentes hypothèses dans lesquelles les collectivités sont redevables d'impositions et précise leur nature, par exemple : assujettissement à la TVA de telles ou telles activités, soumission à la taxe professionnelle, aux taxes foncières, régime des droits d'enregistrement applicables. Très pratique, il s'appuie sur l'exposé de nombreux cas concrets et conseille, quand il y a lieu, les meilleures options possibles en termes de gestion fiscale. Un manuel incontournable pour aider les gestionnaires locaux à opérer les bons choix en matière de soumission à l'impôt, dans le respect de la légalité fiscale.

« Le droit en fiches et en flashcards » est une collection innovante qui s'adresse prioritairement aux étudiants de licence de droit et de science politique. Chaque ouvrage correspond à une discipline enseignée pendant les trois années de licence et se compose de 100 fiches abordant l'ensemble des thèmes étudiés en cours. Des renvois permettent aux étudiants de relier les différents thèmes entre eux. Dérivées des fiches, les flashcards se composent de mots clés au recto et de définitions au verso. Cette combinaison de fiches et de flashcards forme l'outil idéal pour apprendre autrement et réviser les examens dans les meilleures conditions ! Loïc Levoyer est professeur de droit public à l'université de Poitiers. Il est aussi responsable du Master 1 Droit des collectivités territoriales.